sardanapale
Nombre de messages : 394 Date d'inscription : 19/04/2007
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| Sujet: Procès ayant opposé Badjo au Comté de Flandres : relaxé Ven 18 Avr 2008 - 13:11 | |
| Badjo était accusé de escroquerie. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé. Comme le prévenu, Messire Badjo a quitté ce bas monde pour rejoindre le Très haut, je prononce la relaxe.
Affaire suivante. *Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.* - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Badjo, accusé d’escroquerie et plus particulièrement de spéculation après avoir vendu 1 miche de pain à 8.90 écus le 16ème jour de mars de l’an de Grâce 1456. Badjo ne produit pas de pain et n’a pas demandé l’autorisation au maire.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Badjo, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026
Voici les pièces à conviction: http://apu.mabul.org/up/apu/2008/03/16/img-163600f993t.png
Fait à Bruges, le 21ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour,
C’est la deuxième fois que nous avons affaire avec Messire Badjo. Son absence aujourd’hui montre son dédain et sa culpabilité !
Il est coupable et je propose une amende de 5 écus
Merci - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Warick à la barre
Voici son témoignage : *Warick se présenta à la barre comme témoin et prit la parole*
Tout d'abord bonjour Messire le Juge et Messieurs les jurés.
Alors que je controlais le marché comme à mon habitude, une miche de pain à un prix fort à attirait mon attention, j'ai donc décidé le l'acheté pour voir si tout était en regle. En recevant le coupon de confirmation, le nom de mon vendeur était Messire Badjo, après m'etre renseigné sur ce dernier, j'ai vite apris qu'il n'était pas boulanger, or seul seul un boulanger ou la mairie est en droit de vendre du pain. C'est donc pour spéculation et escroquerie que j'ai porté l'affaire devant vous.
Je tiens aussi à signalé que le Sieur à encore des miches de pain en vente sur le marché.
*Il s'inclina et se retira après les avoir remercié de leur écoute* | |
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