sardanapale
Nombre de messages : 394 Date d'inscription : 19/04/2007
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| Sujet: Procès ayant opposé Prisedebefrroi au Comté de Flandres:coup Ven 18 Avr 2008 - 13:07 | |
| Prisedebefrroi était accusé de escroquerie. - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Messire Prisedebefrroi, veuillez vous lever.
Vous ne pouvez pas prétendre ne pas avoir profité d’une période de crise sur le marché d’Anvers pour vous faire de l’argent facilement, au détriment des plus démunis et des honnêtes artisans et paysans. Vous avez montré là une bien piètre moralité, et une absence de sens civique.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 20 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention aux lois de notre Comté.
Affaire suivante. *Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.* Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,
Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Prisedebefrroi, accusé d’escroquerie pour de la spéculation de sacs de maïs les 5ème jour et 6ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 en la belle ville de Anvers.
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Prisedebefrroi, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026
Loi enfreinte: Citation: Op. 2. De la basse Justice.
Article 3. De l’Escroquerie : La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
Voici les pièces à conviction: https://2img.net/r/ihimizer/img176/5076/prisedebefrroispeculatial7.jpg https://2img.net/r/ihimizer/img171/5743/scream1sx5za8.png
Fait à Bruges, le 22ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Je plaide l'ignorance. N'ayant point été instruit, je n'ai qu'une connaissance limitée du droit de notre Comté. Je demande votre indulgence. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour, Messire Prisedebefrroi,
Trop souvent l’ignorance ou l’erreur de manipulation de la mise en prix sur le marché de marchandises est évoquée. Il est vrai que l’argument est « facile » sans doute trop facile. La décision de la police de ne pas tenter une conciliation démontre sans aucun doute de la difficulté de la prévenue d’être animée de la volonté acharnée de respecter les règles et ainsi de participer à l’oeuvre commune de la ville de Anvers.
Ne nous laissons pas abuser par un discours « profil bas » de messire Prisedebefrroi. Ce sire a délibérément spéculé profitant de la période d’une offre insuffisante de Maïs.
En résumé, je demande en guise de dédommagement une amende de 10 écus.
Merci. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage : Bonjour votre honneur,
Je vais me contenter de raconter les fait. Alors que je vendait tranquillement mon maïs sur le marché j'ai été fort étonné de voir Prisedebeffroi me le prendre alors que ce dernier est également producteur de maïs. N'ayant plus rien à vendre je me suis alors un peu baladé et quel ne fut pas ma surprise de voir à nouveau mon maïs sur le marché, mais à un prix plus élevé. Je me suis donc empressé de le racheter pour en aporter les preuve à la police. Et ma surprise fut double lorsque, le lendemain, le même scénario ce produisit.
Cela ne fait pour moi ausun doute, cet homme a profité d'une période de carrance en maïs pour essayer de spéculer dessus, privant ainsi les personnes nécessiteuse de maïs à prix correct.
Fait à Antwerpen le 22/03/1456 Dragon Fire - Citation :
- L'accusation a appelé Lani44 à la barre
Voici son témoignage : Bonjour votre honneur,
Donc voila les faits. Je vendais mon maïs pour la mairie ou les vagabonds quand Prisedebefrroi m'en a acheté 10 sacs. Ne le connaissant pas j'ai été voir si il était vagabond et découvrir que non. Je suis allée tout de suite porter plainte au poste de police avec des preuves. | |
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