Procès ayant opposé Solios au Comté de Flandres : coupable

Solios était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Solios, veuillez vous lever.

Vous reconnaissez vos actes, et souhaitez vous en amender. Nous prendrons donc en compte votre inexpérience et votre maladresse. Comme le souhaite Messire le Procureur, cette condamnation devra être rendue publique, afin que tous puissent en tirer un enseignement, et mesurer l’importance de leurs actes.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 10 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attention aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Solios, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu une stère de bois sans l’autorisation du maire et à 4.30 écus au lieu de 4.20 écus sur le marché d’Anvers le 14ème jour de mars en l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Solios, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Décret du comté des Flandres non respecté

Concernant le bois
Citation:
|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

|Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

|Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.

De plus je tiens à vous rappeler que nous sommes dans le cadre d'une récidive, ce qui est une circonstance aggravante comme le précise l'article 5 de l'Opus 1 du Chapitre II du Livre II.
Livre II, Chap II, Op. 1 a écrit:
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Solios_Bois_01.jpg

Fait à Bruges, 22ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
désolés relaxé moi et je ne recommence plus

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour
Messire Solios,

Nous sommes ici ensemble pour une affaire de vente de bois à un prix supérieur à celui défini par un décret comtal.

J’apprécie l’attitude de Messire Solios qui, à la fois reconnaît son erreur et fait amende honorable. Pour cette raison je propose une condamnation à lire en public avec un membre des forces de police, le jour du marché les décrets municipaux d’Anvers.

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Etant alors mandaté par la ville d'antwerpen pour faire des achat sur le marché il m'arrivait également d'aider les service de police en achetant des produits vendus à des prix illégaux. C'est ainsi que j'ai pris Solios la main dans le sac alors qu'il essayait de vendre une stère de bois à 4.30 écus.

Fait à antwerpen le 22/03/1456
Dragon Fire

Citation :: L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady salua la salle et commença a parler*

Sieur Solios a été surpris le 14 mars de l'an grace 1456 vendant une stère de bois à 4.30 écus alors que le 8 du meme mois il avait reçu une amende pour les même faits (amende qu'il avait payée pour une stère de bois vendue à 9 écus)

Je crois que ce dernier a du mal a comprendre les lois de notre comté ce qui est fort dommage et ce malgrés le rappel de ces dernières dans le courrier stipulant les amendes.
Voila pourquoi j'espere que son passage devant cette cour le fera à present réflechir et surtout ne pas oublier le prix de vente des stères à savoir 4.20 écus.
Merci de m'avoir écoutée.
*Lady repartit s'asseoir*