Procès ayant opposé Bruce78 au Comté de Flandres : coupable

Bruce78 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Bruce78, veuillez vous lever.

Comme le Procureur et le lieutenant de Gent retiennent votre inexpérience et m’incite à la clémence, je vais donc suivre leurs conseils.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 5 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Bruce78, accusé de Trouble à l’Ordre Public pour avoir vendu un demi quintal de carcasse de cochon sans y être autorisé par le maire car il est n’est pas producteur, ce qui lui confère le statut de Marchand Ambulant et au respect des règles afférentes. De même, le prévenu n’a pas respecté le décret municipal régulant le marché de la viande et a donc vendu un demi quintal de carcasse de cochon à 20,15 écus (au lieu de 16.50 écus) le 13ème jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Bruce78, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Et de plus :

- Il est interdit de vendre les carcasses de vaches à plus de 33 écus, les carcasses de cochons à plus de 16.50 écus, ainsi que la viande à plus de 18.50 écus.
Décret municipal du 10 mars 1456

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img370/7246/p13mg7.jpg

Fait à Bruges, le 24ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Bonjour c'est vrais jais vendu cette viande et je nais pas respecter la loi donc je suis coupable mais j'avais un grand besoin d'argent et jais pas fais attention a la lois et je men excuse devant la cour vraiment désoler soyer indulgent je ne fais jamais de tromperie c'est juste une faute d'inattention cordialement

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour

Messire Bruce78

Vous êtes accusée de trouble à l’ordre public pour ne pas avoir respecté le prix de vente de la viande et pour avoir agi comme marchand ambulant sans demander aucune autorisation à la mairie

Nous avons entendu sieur Madpompon qui nous a fait une description précise et exhaustive des faits. La qualité de votre travail de police est précieuse pour la justice qui peut alors travailler en toute sérénité.

Alineaire arrêta ses effets de manches et regarda droit dans les yeux de Messire Bruce78.

Messire, vous reconnaissez les faits. Mais c’est la première fois que nous vous voyons, ce qui m’incite à suivre le souhait de clémence de Madpompon.

Je propose une amende de 5 écus. Monsieur le juge, faisons preuve d’action de prévention.

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je remerci la cour et les jurés de leur claimence en vers moi je pairais ma déte de ce fais je m'engage a fair plus attention au decrets de lois je vous remerci encore

Citation :: L'accusation a appelé Madpompon à la barre
Voici son témoignage :
*Mad se leve et salue la cour*

J'ai en effet surpris Messire Bruce78 entrain d'essayer de vendre d'1/2 quintal de carcasse de cochon à 20,15 écus enfreignant ainsi le decret viande de Gent. Cet article a été mis en vente avant le decret. Cependant, nul n'est censé ignorer la loi et nul n'est sensé se croire plus fort qu'elle. Nous avons eu un echange de courrier. Ma réponse fut qu'il devait appliquer le decret, retirer ses articles en infraction meme si ceux ci avaient été mis en vente avant décret. Etant LVL0, un pain avait été mis en vente dont le prix initial avait été majoré uniquement du bénéfice illégallement perçu.
La police de Gent est clémente de ne pas lui donner d'amende et de ne pas retenir l'infraction aux Marchants Ambulants mais cet individu a dû pensé que nous avions des troubles de mémoire et que nous ne pourrions rien contre lui.

Je demande malgrè tout une peine clémente pour cet individu LVL0

Je remercie la cour

*Mad retourne s'assoir*