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 Procès ayant opposé Bryan3008 au Comté de Flandres : relaxé

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sardanapale

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Procès ayant opposé Bryan3008 au Comté de Flandres : relaxé Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Bryan3008 au Comté de Flandres : relaxé   Procès ayant opposé Bryan3008 au Comté de Flandres : relaxé EmptyVen 18 Avr 2008 - 12:28

Bryan3008 était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Comme le prévenu, Messire Bryan3008 a quitté ce bas monde pour rejoindre le Très haut, je prononce la relaxe.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Bryan3008, accusé de trouble à l’ordre public pour le non respect d'un décret municipal, après avoir vendu 3 stères de bois à 4,50 écus (au lieu de 4.20écus) le 30ème jour de janvier de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Bryan3008, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Décret sur le bois de Anvers:
Citation:
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

J’ajoute qu’un décret comtal fixe également le prix de vente maximal à 4.20 écus.

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img170/9226/bryanboisle5.png


Fait à Bruges, le 27ième jour de février de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour

Messire Bryan semble avoir disparu. Aussi je propose de clore le dossier.

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Tiboo19 à la barre
Voici son témoignage :
* A l'appel de son nom, Tib s'avança à la barre. Il salua la cours puis commença son témoignage*

Je souhaitais attendre la réaction du sieur Bryan pour exposer ma version des faits, mais il me semble qu'il ne viendra pas. Encore une fois il ne répondra pas aux sollicitations dont on lui fait part. En effet, j'ai intercepté sur le marché d'Antwerpen, 3 stères de bois à 4,50 écus, alors que le prix maximal pour vendre ce genre de denrées est de 4,20 écus à Anvers. Toutefois, après lui avoir expliqué son erreur, et lui avoir appris qu'une amende l'attendait bien sagement pour se racheter de sa faute sans en venir au procès, il n'a pas daigné me répondre. Il ne semble pas décider à s'expliquer devant vous. C'est malheureux mais on ne peut rien y faire à part lui faire peut être comprendre que si nous le sollicitons, c'est pour son bien...
Je n'ai rien d'autre à ajouter.

* Il salua de nouveau la cours, regagna sa place et attendit patiemment la fin du procès.*

_________________
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