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 Procès ayant opposé Florent40 au Comté de Flandres:relaxé

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Florent40 au Comté de Flandres:relaxé   Procès ayant opposé Florent40 au Comté de Flandres:relaxé EmptyVen 18 Avr 2008 - 12:25

Florent40 était accusé de esclavagisme

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Comme le prévenu, Messire Florent40 a quitté ce bas monde pour rejoindre le Très haut, je prononce la relaxe.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Florent40, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus ( au lieu des 15 requis ) le 29ème jour de février de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Florent40, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Loi enfreinte:
Citation:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img155/5886/florentsc1.png
https://redcdn.net/ihimizer/img254/6486/florent2mz8.png

Fait à Bruges, le 8ième jour de février de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour

Messire Florent40 a disparu de la ville. Je propose de clore le dossier sachant que prévenu est coupable selon la procure

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady salua la cour*

Sieur Forent40 a été surpris le vingt-neuvième jour du mois de février de l'an grace 1456 déposant une offre d'emploi à la mairie d'Anvers pour récolter son champs de blé pour 12 écus. Malgré l'envoi d'un courrier préventif, l'offre n'a pas été retirée et un villageois l'a acceptée.
Veuillez noter que Florent40 comparait devant cette cour pour recidive dans un acte d'eclavagisme.
Il a été informé de sa mise en accusation.
Merci de m'avoir ecoutée.
*Lady reprit sa place*

_________________
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