Procès ayant opposé Mutine au Comté de Flandres:coupable

Mutine était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Mutine, veuillez vous lever.

Il semblerait que vous soyez soit mal conseillée, soit alors dans la plus grande incapacité de maîtriser vos gestes quotidiens. J’avoue d’ailleurs ne pas comprendre la logique des prix indiqués par les différents actes et témoignages, et qu’il est donc difficile de vous imputer une quelconque malveillance ou réelle intention de fraude. Je vais donc suivre le réquisitoire du Procureur qui semble vouloir prendre en compte votre maladresse.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 8 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Mutine, accusé de trouble à l’ordre public pour non respect des décrets municipaux en vigueur après avoir vendu 6 sacs de blé à 10 écus (au lieu de 12,40 écus) le 22ème jour de février de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Mutine, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Non respect de la grille des prix en vigueur à Tournai

Grille des Bas Prix en vigueur à partir du 17 septembre de l'an de Grâce 1455"

DENRÉES ALIMENTAIRES
bouteilles de lait ==> 10,00
demi-quintaux de carcasses de cochon ==> 15,00
fruits ==> 9,00
légumes ==> 9,00
miches de pain ==> 6,40
morceaux de viande ==> 17,50
poissons ==> 21,00
quintaux de carcasses de vache ==> 30,00
sacs de maïs ==> 3,30
sacs de blé ==> 12,40
sacs de farine ==> 14,60

Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/f34/11/37/31/33/mutine10.jpg

Fait à Bruges, le 8ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Votre honneur,

Je suis stupéfaite du témoignage établi par Olil3.

Je n'ai jamais fraudé. J'ai mis en vente 1 sac à 22 écus 40 par erreur et 1 sac à 12 écus 40 et 5 sacs à 12 écus 40 m'y étant reprise en trois fois vu que cette fois-ci j'ai eu des problèmes de manipulation (bug).

Alors les dires d'Olil3 m'interpellent.
6 sacs à 10 écus c'est impossible.
De toute façon, je vous rappelle qu'il est interdit également de vendre des sacs en dessous de 12 écus 40 (ou alors je n'ai rien compris au jeu, ce qui ma foi est possible).

Donc, je me demande d'où sort cette histoire des 6 sacs à 10 écus.

Bref, votre honneur, je vous rappelle pour étayer ma défense que je n'ai jamais fait de tort à notre bonne ville de Tournai. De plus, j'embauche toujours un ouvrier et le paye un écu de plus que le salaire minimum au titre d'entraide.

J'ai cultivé du blé à la demande du maire de tournai pour servir au mieux notre bonne ville et ses habitants.

Maintenant, je ne peux que m'en remettre à votre jugement.
Je ne peux que déplorer le zèle excessif et déplacer de notre police.
Mais soit, il est vrai que j'ai eu tort de ne pas vérifier le prix de ma marchandise et j'en accepte les conséquences.

Je vous prie de croire, Monsieur le Juge, en ma considération envers votre jugement.
Vous ferez au mieux avec les pièces que vous détenez au dossier.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour,
Madame Mutine,

Trop souvent l’erreur de manipulation de la mise en prix sur le marché de marchandises est évoquée. Il est vrai que l’argument est « facile » sans doute trop facile. La décision de la police de ne pas tenter une conciliation démontre sans aucun doute de la difficulté de la prévenue d’être animée de la volonté acharnée de respecter les règles et ainsi de participer à l’oeuvre commune de la ville de Tournai.

Alineaire se tourne vers la prévenue.

J’ai bien entendu les témoignages et assure de toute mon écoute le maire et les forces de Police de Tournai. J’ai entendu que Wuggalix vous conseillait, dame Mutine.
Sachez dame Mutine que les conseilleurs ne sont pas les payeurs et que Wuggalix que je connais bien n’est sans doute pas la personne la plus idoine en ce domaine !

Alineaire se tourne vers la cour.

La relaxer serait inciter tous les habitants à imiter dame Mutine, ce qui ne peut être envisageable. La rigueur du comportement est attendue et le respect de la grille des TBP. Dés lors je propose une amende de 8 écus.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Je vous répète qu'il s'agit d'une erreur involontaire.
Cette erreur a eu pour résultat en effet déplorable de ne point respecter la grille en vigueur.
Pour cela, j'accepte l'amende s'élevant à 8 écus pour ne point froisser l'honorable Alineaire.

Mais je vous assure une nouvelle fois que je n'ai jamais voulu nuire à notre village.

J'engage tous mes employés à 16 écus la journée sans leur demander des points de force. Possédant moi-même 20 points de force, je préfère procurer du travail aux villageois.

Afin que mon choix du second niveau soit profitable à notre village, je m'encquiers de nos besoins.

Votre Honneur, j'accepte l'amende car le résultat est le même : non respect de la grille.

Pour ma seule défense, j'oserai signaler que l'on ne m'a point prévenu de ce problème, ni demander d'ôter cette marchandise de la vente afin de tester ma bonne volonté.

Notre bonne police est donc répressive et aucunement préventive. C'est là l'observation que je me permets d'émettre.

Merci votre Honneur de m'avoir écoutée.

Je me remets à votre jugement et votre sagesse et ne doute aucunement que vous saurez faire la part des choses.

Citation :: L'accusation a appelé Oli13 à la barre
Voici son témoignage :
Oli s'avança à la barre, salua la cour.....

en aisant la ronde habituelle, je surpris deux fraudeurs sur le marche.... Un sac à 22,40 et 6 sacs à 10 ecus.... je confié au sergent labretagne la mission de recupérer le sac à 22,40 pendant que je m occupai des 6 restants à 10 ecus...

l affaire faiste, le sergent labretagne me rejoint, et m informe de l identité du fraudeur...
damoiselle mutine..... de mon coté, la meme damoiselle pour les 6 sacs restants.....

vu qu il ne s agissait pas d une simple erreur de manipulation, j ai donné ordre au sergent de ne point faire de conciliation, pendant que de mon coté également, je mettai l affaire en justice....

les deux affaires sont en correlation, il n et point question d erreur, mais d une tentative délibérée de nuire......

je demande la plus grande sévérité, car ayant subit des pressions sur la halle de tournai de la part de son protecteur le sieur wugalix, et ses dires au premier proces, il en va de la bonne marche et de la credibilité de notre justice

ayant fini, oli demanda l autorisation de retourner s assoir.....et rejoint sa place