Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres:coupab

Cyrilparadis était accusé de escroquerie.

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Cyrilparadis, veuillez vous lever.

Même le Procureur semble convaincu de votre bonne foi, et de l’erreur qui vous a fait commettre cet acte. Je veux bien le croire, mais il apparaît que vous avez néanmoins fait un substantiel bénéfice, et que vous auriez pu, de plus, répondre à la conciliation qui vous avait été proposée. Nul accusé, dans ces considérations, ne peut se cacher sous l’excuse de l’inexpérience et de la méconnaissance. Puisque vous êtes prêt à assumer vos actions, vous ne verrez pas d’inconvénient, de ce fait, à rendre à la communauté la moitié du gain que vous avez réalisé.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 50 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Cyrilparadis accusé d’escroquerie pour avoir vendu 13 stères de bois à Schibro le 22ème jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Cyrilparadis, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Loi enfreinte:
Op. 2. Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

De même vous n’avez pas respecté le décret du comté des Flandres sur le bois.

Concernant le bois
Citation:
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

|Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

|Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img177/8344/p1dk0.png

Fait à Bruges, le 24ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
j ai envoyer un courrier a schibro en expliquant pourquoi j avais vendu par erreur du bois a 12,50 ecu

voici se courrier.

salut,

c est une grosse erreur involontaire de ma part d avoir vendu du bois a se prix la sur le marcher.

je croyais avoir vendu mes sac de ble qui etait dans l inventaire de ma propriete.c est avec horreur que je me suis appercus dans la journée que j avais vendu du bois au lieu des sacs de ble.
je comprends pas pourquoi tu les as acheter a se prix la.
en faite je travaillais de nuit toute la semaine, et c est en rentrant a la maison tres fatiguer que j ai vendu du bois au lieu de mes sac de ble que je venait de recolter.c etait totalement involontaire.

j espere que l on trouvera un terrain d enttente afin que je puis te remboursser la difference du surplus que tu as payer mon bois.

je sais pas si tu peux retirer ta plainte au tribunal mais j espere que sa s arrangera.

AMICALEMENT.
CYRILLE.

j espere sincerement que sa va s arranger pour moi et que je pourrais indemniser legalement se que je dois a SCHIBRO.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour
Messire Cyrilparadis

Nous sommes présents pour juger d'une escroquerie voire peut être de la spéculation sur fu bois.

Or il s'avère qu'il s'agit sans doute d'une erreur. Or une loi du CL n'a pas été respectée et dés lors une condamnation est écessaire. Je propose une amande de 2 écus

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
bonjours,

je suis desoler d avoir fait cette erreur non volontaire car du bois je n en vends jamais,se n est pas le but.J'accepte cette condamnation et l amande de 2 écues pour avoir semer le trouble involontairement dans notre royaume.

Citation :: L'accusation a appelé Schibro à la barre
Voici son témoignage :
Aprés avoir lu le mail de cyrilparadis, je me rend compte qu' il s'agissait plus d'une erreur involontaire qu'une veritable tentative d'escroquerie. L'erreur étant humaine, j'aimerais demander a la cour de retirer ma plainte (si cela est possible) afin de trouver un arrangement a l'amiable avec ce monsieur.Si le retrait de plainte n'est pas une option posible, je vous demande de ne pas laccuser car je suis aussi fautif dans l'affaire en achetant du bois a ce prix la.