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 Procès ayant opposé Badjo au Comté de Flandres : relaxé

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Badjo au Comté de Flandres : relaxé   Procès ayant opposé Badjo au Comté de Flandres : relaxé EmptyVen 18 Avr 2008 - 11:56

Badjo était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Comme le prévenu, Messire Badjo a quitté ce bas monde pour rejoindre le Très haut, je prononce la relaxe.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Badjo, accusée de trouble à l’ordre public après avoir vendu un morceau de viande à 19.95 écus (au lieu de 18.50 écus) le 8ème jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Badjo, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
|Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Non respect de la grille des prix en vigueur à Tournai

Grille des Prix en vigueur à partir du 25 février de l'an de Grâce 1456"

Prix mini/ prix conseillé/prix maxi (la mairie achète entre le prix mini et le prix moyen)

DENRÉES ALIMENTAIRES

bouteilles de lait ==> 9,40 / 10,00 / 10,50
fruits ==> 9,00 / 9,50 /10,50
légumes ==> 9,00 / 9,50 /10,50
miches de pain ==> 6,20 / 6,50 / 6,70
morceaux de viande ==> 17,50 /18,00 / 18,50
poissons ==> 17,80 /20/21
quintaux de carcasses de vache ==> 30,00 / 31,00 / 31,80
1/2quintaux de carcasses de cochon ==> 15,00 / 15,50 / 15,90
sacs de maïs ==> 3,20/ 3,50 / 3,80
sacs de blé ==> 12,30 / 12,70 / 13,00
sacs de farine ==> 14,30/14,60/ 15,00

DENRÉES DIVERSES

pelotes de laine ==> 12,60 /13,00/13,60
petites échelles ==> 20/ 25,00 / 27,50
grandes échelle==> 60 / 75,00 / 80,00

peaux (INTERDIT A LA VENTE sauf accord mairie ACHAT RESERVE AUX TISSERANDS)

stères de bois (INTERDIT A LA VENTE) [Vous les trouverez à 4,81 au marché de la mairie] seul le bois de la boulasse peut être mis en vente à 4,20 écus à raison d'une stère par semaine...

les autres marchandises restent libre à la vente (pour l’instant) la mairie se réserve le droit d appliquer la grille à tout produits si elle juge d un abus)


Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img88/8215/azejo8.png

Fait à Bruges, le 11ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour

PAr son absence , Messire Badjo démontre sa culpabilité !

Je propose une amende de 5 écus au regard des faits qui lui sont reprochés !

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Warick à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour

Je viens témoigner devant vous pour dire que messire Badjo à vendu un morceaux de viande alors que ce dernier n'est pas boucher, c'est donc de la spéculation, je dois ajouté que ce n'est pas la premiere fois que je l'attrapait à faire ceci et après moult lettre j'ai donc décider d'enmené l'affaire devant votre bon jugement.

*Il s'inclina et se retira*

_________________
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