Procès ayant Arthur93230 au Comté de Flandres: Relaxé

Arthur93230 était accusé de trouble à l'ordre public

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Comme le prévenu, Messire Arthur93230 a quitté ce bas monde pour rejoindre le Très haut, je prononce la relaxe.

Affaire suivante.
*Sardanapale frappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Arthur93230, accusé de trouble à l’ordre public pour avoir insulté dans un pigeon sa grandeur le Comte des Flandres Sardanapale le 28ème jour de février de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Arthur93230, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l’Ordre Publique :

Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Je tiens à signaler que l’offense est perpétrée à la fois contre une personne noble et de surcroît envers notre comte.

Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/f17/11/14/80/57/arthur10.png

Fait à Bruges, le 1er jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour,
Messire Arthur93230,
Vous avez pris la peine d’écrire une lettre d’insulte auprès de notre respecté comte Sardanapale. Pour cette peine et la peine, vous méritez une peine !

Nous ne pouvons vraiment pas tolérer ces comportements. Il est vrai que les peines de travaux forcés ou le bagne n’existent pas et dés lors je ne peux évoquer ces peines.
Ceci dit je propose d’être sévère et de mettre une journée en prison ce messire

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Sardanapale à la barre
Voici son témoignage :
Lorsqu’il pénétra dans la salle d’audience du tribunal, le Comte vit immédiatement le procureur se lever imperceptiblement, en un geste de déférence, alors que le Juge semblait occupé par quelque document, visiblement extrêmement intéressant.

Sardanapale, après l’appel officiel qui l’invita à témoigner, s’avança vers la barre et sans attendre expliqua ce cas, finalement extrêmement simple.

Votre Honneur, membres de la Cour, vous me voyez navré de vous déranger, et d’occasionner des frais de justice, pour une affaire aussi lamentable. Sachez avant toute chose que je n’aurais jamais accordé d’attention à la missive que l’accusé m’a fait parvenir si j’avais été simple citoyen. J’imagine même qu’elle aurait atterri dans l’âtre de ma cheminée, après m’avoir décroché un sourire de pitié.

Hors, je ne pense pas que notre Comté doive passer sur un tel manquement à son Comte ou à un conseiller, élu par le peuple.

En choisissant, le jour même de son installation, d’insulter le premier citoyen de son Comté, Messire Arthur93230 a montré tout le respect et la considération qu’il avait pour celui-ci.

J’ajoute que d’après notre charte de la noblesse, le substantif « con », appliqué à un Comte, et au suzerain de la noblesse flamande, est tout à fait inapproprié. Dans le même ordre d’idée, le qualificatif « merdike » (sic) ne sied pas à l’interpellation d’un Comte par un gueux.

Mais au regard de l’ignorance apparemment abyssale de cet individu, je pense qu’une simple fessée, après lui avoir fortement lavé la langue qu’il a très chargée, devrait suffire à lui remettre les idées en place.

Votre Honneur, membres de la Cour, je vous remercie d’avoir pris le temps de m’écouter, ajouta le Comte en s’inclinant.