Procès ayant Astir au Comté de Flandres:Coupable

Astir était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Astir, veuillez vous lever.

J’ai bien entendu vos regrets exprimés devant nous, mais quel crédit pouvons-nous y apporter alors que ce n’est pas votre première infraction du genre, et que, par ailleurs, comme le dit le Procureur, c’est bien au-delà du prix autorisé que vous avez vendu votre bois.
En conséquence, je vous condamne à une amende de 10 écus, en espérant qu’à l’avenir, vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

Affaire suivante.
*Sardanapale Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour
Messire Astir,

Nous sommes ici ensemble pour une affaire de vente de bois à un prix supérieur à celui défini par un décret comtal.

Normalement j’apprécie l’attitude de celui ou celle qui, à la fois reconnaît son erreur et fait amende honorable.
Ceci dit les forces de police de Anvers m’ont prévenu qu’il s’agit d’une récidive car vous avez commis la même faute le 21 février 1456 ! De plus, votre témoignage est inexact quant au montant différentiel de vente du bois au dessus du prix indiqué.

Pour cette raison je propose de ne pas tenir compte de circonstances atténuantes mais bien au contraire. Tout ceci incite à être plus sévère. Aussi je propose une amende de 5 écus.

Mercifrappa d’un coup sec son pupitre et appela le prévenu suivant.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Astir, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 3 stères de bois sans l’autorisation du maire et à 4.70 écus au lieu de 4.20 écus sur le marché d’Anvers le 10ème jour de mars en l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Astir, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Décret du comté des Flandres non respecté

Concernant le bois
Citation:
|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

|Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

|Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.

Voici les pièces à conviction :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/Astir_Bois_02.jpg

Fait à Bruges, 11ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Je suis parfaitement responsable de mes actes. Bien que magré moi. J'ai fait l'erreur de ne pas lire le corpus legislatif. Donc en ce qui me concerne j'ai mis en vente ces stères de bois 10 deniers moins cher que les autres. Mais je n'avais auune idée que "les autres" c'était la mairie. Je suis donc pret a affronter les préjudices de a faute.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour
Messire Astir,

Nous sommes ici ensemble pour une affaire de vente de bois à un prix supérieur à celui défini par un décret comtal.

Normalement j’apprécie l’attitude de celui ou celle qui, à la fois reconnaît son erreur et fait amende honorable.
Ceci dit les forces de police de Anvers m’ont prévenu qu’il s’agit d’une récidive car vous avez commis la même faute le 21 février 1456 ! De plus, votre témoignage est inexact quant au montant différentiel de vente du bois au dessus du prix indiqué.

Pour cette raison je propose de ne pas tenir compte de circonstances atténuantes mais bien au contraire. Tout ceci incite à être plus sévère. Aussi je propose une amende de 5 écus.

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé Archam à la barre
Voici son témoignage :
Mon ami Astir est arrivé depuis peu a Antwerpen et n'a jamais connu le système de la foret .
Il est arrivé dans un environement nouveau et il est donc normal qu'il n'est pas si le prix de vente
C'est moi qui lui est conseillé de couper du bois sans toutefois lui préciser qu'il y'avait un prit de vente définis , il a péché par ignorance et devrait etre relaxé
Enfin je constate que le réquisitoire de l'aquisition qui devait etre déposé après 2 jours ne l'a toujours pas été ce qui constitue a mon avis une négligence

Citation :: L'accusation a appelé Gelebourne à la barre
Voici son témoignage :
*Gelebourne se présenta devant le juge*

Votre Honneur,

Cela fait le deuxième fois que Sieur Astir fait cette erreur, de plus, je lui ai déjà fait la remarque et déjà pénalisé par une amende, qu'il a payé.
Ce fût Monseigneur Dragonfire qui est venu me rapporter ce fait, moi, je n'ai fait que transmettre le dossier.

Enfin, notre maire, Monseigneur Dragonfire, nous a encore signaler, avant l'infraction, à chacun des habitants d'Anvers, que les stères de bois ne pouvaient se vendre au delà de 4,20 écus.

J'ai tout dit, je pense.