Procès ayant opposé Tokagero au Comté de Flandres:Coupable

Tokagero était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge Adrienne lança un regard courroucé à l'accusé :*

Sieur Tokagero, encore vous !!! Votre comportement à la cérémonie d'allégeance est inqualifiable, vous en avez perturbé le bon déroulement et par là-même porté atteinte à l'honneur de notre Comte ! Comment osez-vous nier derechef les faits qui vous sont reprochés, alors que les témoignages de personnes assermentées et dignes de la plus haute confiance tels le bourgmestre de Tournai et sa Grandeur le Comte Sardanapale ne laissent planer aucun doute sur la teneur injurieuse de vos chuchotements !

Devant la récidive et la gravité des insultes proférées à notre Héraut, le respectable Baron Geoffreoy d'Harlegnan, je réclame 2 jours de prison à votre encontre pour vous apprendre à contrôler votre impétueux tempérament en société.

*Martelant frénétiquement le pupitre avec son maillet en ce 28ème jour du mois de Mars MCDLVI, elle asséna un tonitruant :*

Verdict vient d'être rendu, que Justice se fasse ! Gardes, enmenez cet agitateur scéance tenante !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tokagero, accusé de trouble à l’ordre public après avoir insulté gravement Lunconnu le 1er jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tokagero, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint en fait trois des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Livre II, Chap II, Op. 3 a écrit:
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

De plus je tiens à vous rappeler que nous sommes dans le cadre d'une récidive, ce qui est une circonstance aggravante comme le précise l'article 5 de l'Opus 1 du Chapitre II du Livre II.
Livre II, Chap II, Op. 1 a écrit:
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Je tiens aussi à rappeler que cette infraction rentre dans le cadre de l'article 1.3 de l'Opus 6 du Livre I de notre CL.
Livre I, Op. 6 a écrit:
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

Voici les pièces à conviction:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?p=8368987#8368987

Fait à Bruges, le 8ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
[HRP: je suis franchement outré de voir un tel comportement des deux témoins. Ou plutot celui de Sarda. Oli, je peux encore comprendre. Mais en ce qui concerne Sardanapale, il se trouvait sur son siège et ne pouvait donc nullement entendre les paroles que Tokagero aurait pu dire à Lunco puisque celui-ci et Tokagero étaient déjà près du public et donc loin devant Sardanapale. Donc ceci est une simple mascarade pour faire un enième procès. Faîtes ce que vous voulez, mais je trouve cela completement honteux de votre part. Et je rajouterais qu'en tant qu'Ambassadeur en Tourrain, Tokagero avait tous les drois pour prester allégeance, que cela plaise ou non aux plaignants de services. /HRP]

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour,
Messire Tokagero,

Nous sommes ici pour juger du comportement très discutable de Messire Tokagero survenue lors de la cérémonie d’allégeance auprès de notre nouveau comte Sardanapale, fait qui se traduise ici en Trouble à l’Ordre Public.

Ces derniers jours, certaines voix se sont élevées pour dire que nous perdions du temps, de l’argent, à traduire ce messire en justice pour des insultes, vu que l’auteur est familier du fait. Je tiens ici à souligner que le prévenu est coutumier du fait comme le prouve également une autre affaire en cours, et de nombreuses autres jugées par le passé !

Eh bien NON ! s’exclama fortement Alineaire.

Eh bien NON nous ne pouvons pas banaliser les faits ! La cérémonie du serment est un symbole de notre comté et de la capacité de tous, je dis bien de tous, à se rassembler et à faire taire nos différences afin de témoigner notre attachement aux belles Flandres que notre comte et nous tous chérirent tant !
Le comportement intolérable de Tokagero souille tout simplement le symbole d’attachement à nos traditions des Flandres. Il porte atteinte au prestige de notre comté, ce qui peut avoir des conséquences que le prévenu ne mesure pas !

Eh oui on touche du doigt; Votre honneur, et les membres de la cour, la vérité : à savoir l’inconséquence de Messire Tokagero, qui devient, hélas, légendaire ! Sous couvert de combat et de débats politiques, que je qualifie d’illégitimes lors de cette cérémonie, il se comporte comme un banal criminel, perturbant, insultant et inconséquent.
Ne nous trompons pas ! Les faits sont graves car Messire Tokagero a disqualifié le choix de tous les habitants des Flandres, à savoir la désignation de Sardanapale en tant que comte des Flandres, et également tous les membres du conseil !

Le corpus législatif ne permet pas de qualifier les faits en trahison mais dans l’esprit on s’y rapproche ! Trois aspects permettent ici de condamner messire Tokagero : les insultes, la récidive, et les insultes auprès de nobles.

Dés lors je propose une amende de 20 écus agrémentée d’une peine de prison de 6 jours.

Si vous êtes condamné à de la prison, je vous encourage à mesurer la portée de vos actes et de vos paroles et surtout à réfléchir à la nécessité de se remettre en cause.

Pour finir, j’invite Messire Tokagero à présenter ses excuses à tous et en particulier au Comte à Messire Lunconnu et à la cour !

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Oli13 à la barre
Voici son témoignage :
oli, s avança à la barre, et salua la cour....

je me rendait, pour prester serment à sa grandeur le comte sardanapale, quand je vis grande discution entre le vicomte et le sieur tokagero.... enfin grande.... il semblait avoir un different entre eux... et ce n est quand passant tout pres d eux que j entendi une partie de la conversaion ou plutot des menaces et insultes :

"Vois-tu, misérable, si je n'étais pas ici dans l'Antre du Malin lui-même, je te fracasserais la tête sur le sol,

tu me lâches et tu vas faire ton lèche-cul ailleurs et sûrement plus sur mon dos. J'espère que j'ai été clair"

un peu desarçonné je dois dire, vu que j étai deja impressioné par le comte.... je du me résoudre à faire demi tour sans avoir pu prester serment.....

voila ce que je peux dire de cette affaire

oli attendit l autorisation de s en retourner, et alla se rassoir

Citation :: L'accusation a appelé Sardanapale à la barre
Voici son témoignage :
*Le Comte fit un détour par la salle d'audience pour apporter son témoignage dans une affaire à laquelle il avait assisté. Après avoir salué la cour, il se dirigea vers la barre et prit la parole.*

Honorables membres de la Cour,

Il y a quelques jours, Messire Geoffroy d'Harlegnan, en sa qualité de Héraut de Flandres, charge royale et hautement institutionnelle, a ouvert les portes de la coutumière cérémonie des allégeances, réservée aux nobles de nos terres. Cet usage est un des piliers de notre royaume, qui repose sur la fidélité à ses serments, et au respect de son suzerain. Il est donc extrêmement codifié, et rien ne doit venir ternir le prestige du Comté, comme du Roi lui même.

Aussi, lorsque j'ai vu pénétrer dans la salle le sieur Tokagero, j'ai tout d'abord été surpris de le trouver en ces lieux, lui que l'on n'attendait pas. Comme malgré tout nous ne devons pas oublier nos bonnes manières, je l'ai écouté, et ses mots furent tout à fait courtois et sincères. Dès lors, je pensais qu'il allait, après s'être permis cette petite infraction aux règles, se soumettre à la nécessaire sérénité de cette cérémonie. Lorsque le Héraut, très légitimement, et comme il est de son devoir, s'est avancé vers lui en lui demandant, en des ternes tout à fait courtois et respectueux, de quitter cette assemblée, le sieur Tokagero est devenu soudainement rouge et n'a pu s'empêcher de salir le geste tout à fait digne qu'il venait de faire en invectivant Messire d'Harlegnan.
Oh, certes, il a bien tenté de rester discret, et sa réponse fut murmurée, mais voyez vous, membres de la Cour, en toute occasion, le Héraut doit rester auprès du Comte lors de ces allégeances, et je n'ai pu m'empêcher d'entendre des bribes non négligeables de cet échange.
Quelle ne fut pas ma surprise et mon mécontentement en entendant des injures inqualifiables profaner mes oreilles et la solennité de cette salle. Lorsque j'ai entendu le sieur Tokagero cracher des mots tels que "Misérable", "face de rat", "lèche cul", et menacer explicitement le Héraut de, et je cite, "lui fracasser la tête sur le sol, le mettant dans un tel état que même sa douce ne pourrait le reconnaître pendant plusieurs mois", j'ai fortement regretté ma mansuétude première et la clémence que j'avais tout d'abord affichée.

Par ce geste, et par la violence qui émanait de lui, le sieur Tokagero a menacé de perturber le bon déroulement de ce jour hautement symbolique, et dont l'institution se perd dans la nuit des temps. Je dois d'ailleurs remercier Messire d'Harlegnan, qui par son comportement, a su garder le calme, la dignité et la sérénité que tout le monde attendait.

*Sardanapale salua profondément la Cour, et quitta la barre*