Procès ayant opposé Tokagero au Comté de Flandres:Coupable

Tokagero était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*La salle d'audience était quelque peu agitée, et le Juge Adrienne dût frapper un grand coup de maillet pour ramener le calme avant d'annoncer son verdict d'un ton sentencieux :*

Silence ou je fais évacuer la salle !

Sieur Tokagero, votre axe de défense est irrecevable, d'autres ont essayé avant vous, mais le délai entre les faits et votre mise en accusation ne constitue nullement un vice de forme. Aucun regret exprimé, vous vous confortez dans votre arrogance et portez gravement outrage à la Cour en remettant en question l'efficacité de notre Justice.

Pour le manque de respect affiché face aux convictions religieuses d'une personne de haut rang telle Télya d'Harlegnan, Vicomtesse d'Oostende et Baronne de Saint Nicolas, je vous condamne à une amende de 20 écus. Je vous ai évité la sévère peine de prison requise par notre Procureur, mais que cela ne se reproduise plus !

*Adrienne, alors Juge de Flandres, fit signe au greffier de prendre acte du verdict, fait en ce 28ème jour du mois de mars XCDLVI.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tokagero, accusé de trouble à l’ordre public après avoir insulté notre ancienne comtesse Telya le 9ème jour de février de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, lince212, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint en fait trois des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Livre II, Chap II, Op. 3 a écrit:
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
...
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
...

De plus je tiens à vous rappeler que nous sommes dans le cadre d'une récidive, ce qui est une circonstance aggravante comme le précise l'article 5 de l'Opus 1 du Chapitre II du Livre II.
Livre II, Chap II, Op. 1 a écrit:
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Je tiens aussi à rappeler que cette infraction rentre dans le cadre de l'article 1.3 de l'Opus 6 du Livre I de notre CL.
Livre I, Op. 6 a écrit:
Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

Voici les pièces à conviction:
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Fait à Bruges, le 9ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Je vais faire cour. Je plaide le vice de forme par l'acte d'accusation.
Je trouve étrange qu'un procès s'ouvre à mon encontre plus d'un mois après les paroles que j'aurais pu proférer. Et encore plus étrange que celui-ci s'ouvre en même temps que celui de l'époux de celle qui m'accuse. Enfin soit, la justice peut paraître étrange.
Il s'agit donc d'un vice de forme et je dois donc être relaxé.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membre de la cour,
Messire Tokagero,

Nous sommes ici pour juger en Trouble à l’Ordre Public pour insultes auprès de notre vicomtesse Telya.

Ces derniers jours, certaines voix se sont élevées pour dire que nous perdions du temps, de l’argent, à traduire ce messire en justice pour des insultes, vu que l’auteur est familier du fait. Je tiens ici à souligner que le prévenu est coutumier du fait comme le prouve également une autre affaire en cours, et de nombreuses autres jugées par le passé !

Nous ne pouvons pas banaliser les faits !! Les insultes de messire Tokagero et en particulier à l’égard d’une femme et d’une noble de surcroît sont déplacées.
De plus, certains lui ont fait la remarque d’être moins rude avec une dame, et il n’a pas su profiter du conseil, bien au contraire.

Je tiens à préciser qu’il n’y a pas prescription des faits incriminés du fait de l’absence des Flandres de messire Tokagero pendant un mois. C’est pourquoi nous avons patienté jusqu’à son retour avant de rappeler les faits !

Trois aspects du corpus législatifs permettent ici de condamner messire Tokagero : les insultes, la récidive, et les insultes auprès de nobles.

Dés lors je propose une amende de 10 écus agrémentée d’une peine de prison de 3 jours.

Si vous êtes condamné à de la prison, je vous encourage à mesurer la portée de vos actes et de vos paroles et surtout à réfléchir à la nécessité de se remettre en cause.

Pour finir, j’invite Messire Tokagero à présenter ses excuses à Dame Telya!

Merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
J'ai l'impression que le procureur a oublié ce que veut dire "vice de forme". Peut-être dû à ses longues siestes durant ses heures de travail.
Ce procès n'a pas lieu d'être.
Dois-je faire part immédiatement de ma demande d'appel?

Citation :: L'accusation a appelé Telya à la barre
Voici son témoignage :
*Telya, en robe de deuil, penetra dans la salle de tribunal.
Elle s'assit et attendit que l'on veuille bien l'appeler pour entendre son temoignage.
Lorsqu'enfin elle entendit son nom , elle se leva et se dirigea vers la barre.*

Mr le juge, Mr le Procureur,

Je ne me souviens plus trés comment cette histoire a commencé, surement au cours d'une discussion ou je ne devais pas être d'accord avec messire Tokagéro.
Je me souviens juste qu'il a commencé à proferer des blasphémes à l'encontre de notre sainte Eglise, j'en ai même averti monseigneur Bigornéa.

Comme je lui demandé de modérer ses propos en lui disant que s'il ne le faisait pas, l'inquisition risquait fort de s'interessait à son cas, il a comme d'habitude, fait preuve d'arrogance et a fini par m'insulter , me traitant de malade et m'accusant de mener une guerre sainte

Quand on lui demander de s'excuser , il ne l'a pas fait , pretextant qu'il ne s'excusait jamais quand c'etait " la vérité"

Je ne pense pas avoir été insultante dans mes propos.
J'ai juste fait ce que tout bon Aristotélicien aurait fait , à savoir, lui demander de se calmer et le mettre en garde contre des blasplemes, mais il semble que messire Tokagéro , pense detenir la vérité ultime et tout ceux qui ne sont pas de sont avis, sont soit des malades , soit des imbeciles.
De toute maniere, rien dans ce que j'ai pu dire, n'a justifié son comportement.

*Aprés avoir salué la cour, Telya revint s'assoir à sa place et attendit la fin du procés.*