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 Procès ayant opposé Sarahcourci au Comté de Flandres:Coup.

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sardanapale

sardanapale

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Procès ayant opposé Sarahcourci au Comté de Flandres:Coup. Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Sarahcourci au Comté de Flandres:Coup.   Procès ayant opposé Sarahcourci au Comté de Flandres:Coup. EmptyLun 14 Avr 2008 - 14:31

Sarahcourci était accusé de escroquerie.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Étant donné l'arogance du prévenu devant la cours, car au passage, c'est le procureur et non le juge qui a fait l'acte d'accusation, étant donné la gravité de l'acte, étant donnée qu'elle n'a même pas tenté de nier les faits, et donc les reconnait pleinement, étant donné le statut social du prévenu, soit paysan, le prévenu passera 2 jours derrière les barreaux, plus une amende à la hauteur de 75 écus.

De rechtvaardigheid wordt teruggegeven
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Sarahcoursi, accusé d’escroquerie par vendre des marchandises qu’elle ne produit pas et par faire preuve de spéculation d’une manière répétée visant à déstabiliser gravement le marché d’Anvers le 3ème jour de mars de l’an de Grâce 1456. Ces ventes se sont faites bien évidemment sans autorisation du maire.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Sarahcoursi , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Loi enfreinte:
Article 3.
De l’Escroquerie :
| La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu’il est capable de produire lui même sauf si celui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d’Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

De même le prévenu a enfreint des décrets municipaux (d’Anvers)


1 - Toute personne qui achète et revend un même produit sur le marché d'Antwerpen sera condamnable pour spéculation.

2 - Seul les secteurs concernés directement par un produit peuvent s'acquérir de ce produit à la Mairie et dans des proportions cohérentes à vos besoin quotidien, en cas de non respect, vous serez condamnable de tentative de spéculation.



Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img219/444/preuvespcuuu9.png
http://hostimg.free.fr/files/ljvypreuve.jpg
https://redcdn.net/ihimizer/img505/2928/30mjo4.png
https://redcdn.net/ihimizer/img227/5573/preuvean6.jpg

Fait à Bruges, le 4ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur,
Tout d'abord, il convient de vous faire remarquer qu'on ne fait pas de faute à mon nom svp.
Encore plus choquant, je ne comprends pas qu'un juge (ce qui veut dire largement instruit) puisse faire des fautes de syntaxe. Je cite : "Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Sarahcoursi, accusé d’escroquerie par vendre des marchandises qu’elle[...]". J'ai cherché à comprendre et je pense que vous vouliez dire : "[...] accusé d'escroquerie par vente de marchandises qu'elle[...]"
Ainsi, lorsque vous aurez bien écrit mon nom, je serais totalement à votre écoute.
Par conséquent, lorsque vous serez en mesure de bien écrire, vous pourrez me juger, je vous considérerait comme un bon juge .
Effectivement, un juge qui ne sait pas écrire n'est pas apte à exercer son métier.
Merci de votre compréhension.
Sarahcourci (les miches de pain).

Ps: Je pense que le témoignage du maire n'est pas recevable étant donné la faiblesse de son orthographe.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,
Madame Sarahcoursi

Je serai concis mais précis. Vous êtes ici pour escroquerie à très grande échelle par l’achat et la revente de très grande quantité de pain, ce qui aboutit à une attaque économique de grande ampleur qui a déstabilisé le marché d’Anvers.

Vous êtes sans doute au dessus de tout cela : mais madame vous rendez vous compte que votre action a laissé de nombreux habitants dans l’impossibilité de se nourrir. Laisser nos anciens et nos enfants sans pain est inqualifiable.

Votre honneur, les membres de la cour, je vous demande de bien noter la morgue, la désinvolture de cette prévenue devant les témoignages. Elle est prise la main dans le sac. D’ailleurs vous ne le contestez pas ! Cependant vous vous attaquez à ma personne, ce qui n’est pas bien grave tant mon rôle amène ce type de comportement, mais au maire d’Anvers et à ses forces de Police. Cet outrage mériterait une sanction supplémentaire.

Je propose une sanction exemplaire contre Dame Sarahcourci à savoir une peine de prison de 3 jours et surtout une amende de 200 écus.

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Montagisse à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

on me demande de témoigner je vais donc tacher d'apporter cke j'ai vu.

Anvers a subit la pire des attaques économiques possibles. Heureusement elle fut détecter très rapidement par Dragon, qui a immédiatement demandé au boulanger d'apporter les preuves des ventes. En tant que maire je n'ai fait qu'apporter les preuves de vente du pain que Sarahcourci a acheté à la mairie.

Heureusement que dragon fut présent en journée et que les Boulangers actifs l'on aidé, j'en profite en ces lieux pour remercier Sellic de son implication dans cette affaire et de nos sergent de police qui ont bouclé au plus vite le dossier.

Je me tourne maintenant vers vous votre honneur pour demander une peine exemplaire !!! car les boulversement que Sarahcourci a généré sont une honte et mal immense pour toute la population Anversoise.

Immaginez bien, acheter tout tout le pain ( elle a pas laissée une miette la garce ) et remettre le tout à 7.20ecc et ainsi spolier toute une ville.
Et non seulement elle a acheté tout le pain une foi.. mais à peine on en remettait qu'il était à nouveau racheté.

J'ai oublié de préciser... mais on est à 300% dans de la spéculation, elle n'a strictement aucune autorisation et n'est pas boulangère.. enfin, elle a faut du début à la fin.

Nonon ce n'est pas tolérable, d'autant plus qu'elle ne vienne pas nous dire qu'elle ne savais pas, on investit pas dans je ne sais combien de centaines de miches sans savoir.

Alors j'espère de tout coeur, que la justice flamande saura réprimer comme il se doit cette fraude, qui a privée de nouriture de base à prix correcte toute une ville.

Je vous demande donc la plus grande fermetée mais aussi une prise de décision la plus rapide que possible, car une telle situation ne peut durer.

Merci de m'avoir écouter, que justice soit rendu.

Citation :
L'accusation a appelé Sellic à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la Cour,

Puisqu'il m'est demandé ici de témoigner dasn cette affaire, je relaterai ce que j'ai vu en tant que boulanger d'Anvers.

Ayant mis une trentaine de miches de pain en vente au 2 mars, je n'avais rien constaté de suspect, ni ouï parler de l'inculpée, quand un message de DragonFire, fort connu pour son attachement à l'économie de notre ville, m'a envoyé une missive faisant état du danger.

Ce n'est qu'au matin du 3 mars que j'ai pu prendre l'ampleur de la chose : l'intégralité des 30 miches que j'ai mises en vente le matin ont été rachetées par elle, fait s'accompagnant de la constitution d'un lot de pain en vente à 7.20 écus, soit 0.45 plus cher que l'achat. J'en ai immédiatement référé à DragonFire, qui m'a donné l'instruction de cesser toute vente. Au cours de la journée, j'ai participé du mieux que j'ai pu au plan de contre-offensive. Ainsi, le matin du 4 mars, aujourd'hui donc, comme une autre boulangère du nom de Séphora, j'ai mis en vente de petites quantités de pain pour éviter la pénurie, tandis que le Dragon brûlait la politesse à l'inculpée sur le pain à 7.20 en usant de son charisme. Elle a racheté miche par miche tout ce que j'ai mis en vente sur le point de midi. J'en ai remis, elle les a rachetées. Seule la teneur de plus en plus maigre de sa bourse l'a finalement forcée à arrêter son rachat systématique.

Je rajoute que je ne connais l'inculpée ni du registre des boulangers, ni de celui des habitants d'Anvers que j'ai coutume de voir vaquer à la vie de leur ville.

Voici mon témoignage.

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