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 Procès ayant opposé Hexenred au Comté de Flandres :Coupable

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sardanapale

sardanapale

Nombre de messages : 394
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MessageSujet: Procès ayant opposé Hexenred au Comté de Flandres :Coupable   Procès ayant opposé Hexenred au Comté de Flandres :Coupable EmptyLun 14 Avr 2008 - 14:28

Hexenred était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Puisqu'il n'y a pas eu de conciliation de présenté, puisqu'il reconnait les faits et fait preuve de bonne fois, le sieur Hexenred recevra une amende de 6 écus, soit la conciliation arrondie vers le haut.
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Trouble à l’ordre public : embauche illégale

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Hexenred, accusé de trouble à l’ordre public après avoir embauché en offrant une rémunération de 21 écus ( au lieu des 24 requis ) le 19ième jour de février de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Hexenred, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

La ville d'Anvers a établie une grille salariale à respecter :
Citation:
Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img150/8352/hexenua0.png
https://redcdn.net/ihimizer/img340/5843/hexen2ul6.png

Fait à Bruges, le 27ème jour de février de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Hexen Salue la Cour

DSL , un oubli des règles , cela peu arriver , nul es parfait.

Il vous parait impensable , Lady08 , que je ne connaisse pas encore les lois du Comté , vous ne vous trompez jamais vous ??? ma vie ne tourne pas qu'au tour des RR . 2 erreurs depuis le 10/02/06 la moyenne es faible .


EDIT:C'est pourquoi ce dernier doit être jugé a hauteur des faits qui lui sont repprochés.

A la hauteur de quel fait , a vous entendre , j'aurais commis un CRIME pffff ....
le crime de m'ètre trompé .

Hexen salue la Cour et s'en retourne embauché a 15 écus

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour

Messire Hexenred,

Vous êtes ici car vous êtes accusé de trouble à l’ordre public pour une embauche illégale.
Vous avez reconnu les faits.

Alineaire se tourne vers la cour :

Je dois ajouter que le policier ayant constaté l’infraction à non seulement envoyé un courrier pour retirer l'embauche et un autre un peu plus tard faisant état d’une proposition de conciliation avec un montant de 5.50 écus d'amende.

Par ailleurs permettez moi de trouver que Messire Hexenred fait preuve dans ses propos d’une certaine décontraction qui confine à de la désinvolture. Il est vrai que nous devons juger des faits et pas se laisser envahir par des sentiments. Cependant, le ton employé à l’égard de Lady08 est intolérable et je demanderai à ce sieur de lui présenter ses excuses.

Pour l’embauche illégale, je propose une amende doublée de celle proposée en conciliation soit 11 écus.

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Devant la Cour , Hexen salue celle çi

Je m'adresse tout spécialement a Mr le Procureur

EDIT :Je dois ajouter que le policier ayant constaté l’infraction à non seulement envoyé un courrier pour retirer l'embauche et un autre un peu plus tard faisant état d’une proposition de conciliation avec un montant de 5.50 écus d'amende.

Pas du tout , votre dossier es trés mal documentez Mr le Procureur .
Voici les courriers recus;

=/Expéditeur : Lady08 de Magellan
Date d'envoi : 2008-02-19 12:32:16


Sieur

Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous tentiez actuellement de recruter au salaire de 21 écus pour 19 points de force.

Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines limites à respecter, afin d'éviter tout procès pour esclavagisme :

Citation:
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté

Citation:

Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps



Merci d'annuler votre offre et d'en remettre une qui rentre dans les consignes salariales fixées afin d'éviter tout désagrément.

Cordialement.
Lady08,
Sergent de police de la ville d'Antwerpen
..................................................
=/Expéditeur : Gelebourne
Date d'envoi : 2008-02-19 18:27:29


Bonsoir Sieur Hexenred,

Suite à l'embauche illégale que vous venez d'effectuer, je vous préviens que vous avez récidivé et que le Sergent Lady vous a pris sur le fait.

Donc, je vous préviens que vous irez donc au tribunal dans quelques jours.

Je vous souhaite une bonne soirée,
Gelebourne,
Sergent de Police d'Anvers.
................................................. OU es la CONCILIATION ??
moi pas vu , moi pas pris

Etre décontracté signifie pour vous de la désinvolture ??? gardez a l'avenir pour vous vos sentiments si vous ne savez pas faire la difference entre les deux .
Des excuses , pour quel ton ?? vous avez vu un ton a mes dires , vous etent tres fort Mr le Procureur ..... continuez vous etent dans la bonne direction , laquel nul ne le sais encore ....

Salue la Cour et retourne sur le banc , décontracté

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre*
Messires bonjour,

Sieur Hexenred, villageois de notre bonne ville d'Anvers (niveau 2) a été surpri le 19 février de l'an grace 1456 tentant d'embaucher un de nos concitoyen pour recolter son champs de blé à un salaire de 21 écus pour 19 points de force.
Malgré un courrier préventif pour eviter cet infraction l'embauche à quand meme été effective.
Au vu du niveau du sieur Hexenred il me parait impensable que ce dernier ne connaisse pas encore les lois régissant notre comté. C'est pourquoi ce dernier doit être jugé a hauteur des faits qui lui sont repprochés.
Merci de votre attention
*Lady partit se rassoir*

_________________
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