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 Procès ayant opposé Thalesdu77 au Comté de Flandres:Coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Thalesdu77 au Comté de Flandres:Coupable   Procès ayant opposé Thalesdu77 au Comté de Flandres:Coupable EmptyLun 14 Avr 2008 - 14:15

Thalesdu77 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Étant donné que j'ai pour seule base le témoignage d'un agent de police, je dois me fier sur celui-ci. Ainsi le sieur Thalesdu77 est reconnu coupable et pour sa peine, une amende de 7 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Thalesdu77, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu une peau au moins sur le marché de Genth au prix de 17,25 écus le 13ème jour de février en l’an de Grâce 1456.


Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale,Thalesdu77 , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu une peau aux prix de 17,25 écus, ce qui est formellement interdit à un « non éleveur » de mouton et également interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.


Voici les pièces à conviction :

https://redcdn.net/ihimizer/img408/8917/p2vz7.jpg

Témoin :

Madpompon

Fait à Bruges, 26ieme jour de février de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
jai acheter le miche de pain demandée donc je ne vois pas pourqoi je suis ici

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
mais jai lu votre lettre et jai suivi les ordres donnes pour ne pas passer ici . final

Citation :
L'accusation a appelé Madpompon à la barre
Voici son témoignage :
*Mad salue la cour*

Mesdames et Messieurs les jurés, Monsieur le procureur, Monsieur le juge,

J'ai en effet surpris Messire Thalesdu77 entrain d'essayer de vendre 1 peau au prix illégal de 17.25 écus. Une conciliation lui a été proposé en lui demandant de racheter un pain majoré de son amende. Son refus de racheter ce pain entraine sa comparution devant vous ce jour.

Je remercie la cour de m'avoir écouté

_________________
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