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 Procès ayant opposé Gitjea au Comté de Flandres : Coupable

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sardanapale

sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Gitjea au Comté de Flandres : Coupable   Procès ayant opposé Gitjea au Comté de Flandres : Coupable EmptyLun 14 Avr 2008 - 14:03

Gitjea était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le sieur Gitjea est condamné à une amende de 5 écus, ainsi que l'obligation de lire les lois sur la place publique accompagné d'un officier de police.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Gitjea, accusé de trouble à l’ordre public après avoir vendu une bouteille de lait à 10.80 (au lieu de 10,50 écus) le 3ème jour de mars de l’an de Grâce 1456.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Gitjea, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
|Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Non respect de la grille des prix en vigueur à Tournai


Grille des Prix en vigueur à partir du 25 février de l'an de Grâce 1456"

Prix mini/ prix conseillé/prix maxi (la mairie achète entre le prix mini et le prix moyen)

DENRÉES ALIMENTAIRES

bouteilles de lait ==> 9,40 / 10,00 / 10,50
fruits ==> 9,00 / 9,50 /10,50
légumes ==> 9,00 / 9,50 /10,50
miches de pain ==> 6,20 / 6,50 / 6,70
morceaux de viande ==> 17,50 /18,00 / 18,50
poissons ==> 17,80 /20/21
quintaux de carcasses de vache ==> 30,00 / 31,00 / 31,80
1/2quintaux de carcasses de cochon ==> 15,00 / 15,50 / 15,90
sacs de maïs ==> 3,20/ 3,50 / 3,80
sacs de blé ==> 12,30 / 12,70 / 13,00
sacs de farine ==> 14,30/14,60/ 15,00

DENRÉES DIVERSES

pelotes de laine ==> 12,60 /13,00/13,60
petites échelles ==> 20/ 25,00 / 27,50
grandes echelle==> 60 / 75,00 / 80,00

peaux (INTERDIT A LA VENTE sauf accord mairie ACHAT RESERVE AUX TISSERANDS)

stères de bois (INTERDIT A LA VENTE) [Vous les trouverez à 4,81 au marché de la mairie] seul le bois de la boulasse peut etre mis en vente à 4,20 ecus à raison d'une stere par semaine...

les autres marchandises restent libre à la vente (pour l instant) la mairie se reserve le droit d appliquer la grille à tout produits si elle juge d un abus)


Voici les pièces à conviction:
https://redcdn.net/ihimizer/img20/8535/azeyr2.png


Fait à Bruges, le 8ème jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
ok pour 0,30 écu autant arréter de jouer

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, les membres de la cour
Madame Gitjea,

Dame Gitjea doit apprendre à respecter les règles régissant le marché défini dans notre corpus législatif. Etre habitant des Flandres à part entière implique le respect des règles, c’est la base de ce qui nous lie ensemble.

Même si la faute commise est légère, je propose une amende de 2 écus et à une lecture en place publique des lois sur le marché sous l’autorité d’un membre de la police locale.

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Et si je portais plainte pour diffamation ? Je suis un homme... Comme quoi on peut aller loin pour peu. Bref j'accepte l'amende.

Citation :
L'accusation a appelé Warick à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Messire le Juge,

J'ai donc surpris dame Gitjea entrain de vendre du lait à 10.80 écus au lieu de 10.50 écus au maximum.

*Warick salua et se retira*

_________________
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