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 Procès ayant opposé Renard au Comté de Flandres : Coupable

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sardanapale

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MessageSujet: Procès ayant opposé Renard au Comté de Flandres : Coupable   Procès ayant opposé Renard au Comté de Flandres : Coupable EmptyLun 14 Avr 2008 - 13:54

Renard était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Certains compléments d'information qui m'ont été apporté par le sieur Radek, entre autre du fait que le sieur Renard est un criminel notoire et récidiviste sans scrupule, changent un peu la donne. Ainsi étant donné la nature du méfait, et la récidivité manifeste du prévenu, le sieur Renard est condamné à une amende de 40 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Renard, accusé de trouble à l’ordre public après avoir vendu une peau pour 15 écus et un couteau pour 30 écus, ce qui permet alors de qualifier le sieur Renard comme un marchand Ambulant et de vente de peaux à 15 écus (au lieu de 18) le 29ème jour de février de l’an de Grâce 1456. Ces ventes se sont faites sans autorisation du maire.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Renard, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Chaque dunkerquois est autorisé à vendre sur le marché le fruit de son travail et uniquement le fruit de son travail. Toute autre vente doit être expressément autorisée par le Maire, à défaut le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.
- Chaque visiteur, flamand ou non, ne pourra effectuer aucune vente sur le marché dunkerquois sans l’autorisation expresse du Maire. A défaut, le contrevenant se verra appliqué le statut de marchand ambulant non autorisé.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

La vente de peau est interdite en dessous de 18 écus.

Je souligne à la cour que messire Renard a une autre affaire à la cour de justice.

Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/f41/11/41/55/76/owned910.jpg

Fait à Bruges, le 1er jour de mars de l’an de Grâce 1456 par Alineaire, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
monsieur le juge,

il est vrai j ai vendu une peau et un couteau.
je suis pret a rembourser et a accepter la loi comme elle l entend pour devenir une bonne personne dans cette ville.

il me reste 8 peaux,1 hache et 2 petites echelles.

je ne les vends pas"que vais je en faire" monsieur le juge.
je suis pret a en faire dont pour toutes les accusations de ma part.

votre honneur,menbres de la cour je suis a votre ecoute pour retourner dans le droit chemin dans cette ville qui est fort sympathique.


je ne le

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, membres de la cour

Messire Renard,

Vous avez été mis en accusation pour un soupçon de trouble à l’ordre public après avoir vendu une peau à Dunkerque pour 15 écus et un couteau pour 30 écus, ce qui permet alors de qualifier le sieur Renard comme un marchand Ambulant et de vente de peaux à 15 écus (au lieu de 18).

Vous noterez que les faits parlent d’eux-mêmes et les preuves sont évidentes. Vous reconnaissez les faits et faites preuve de bonne volonté, ce qui a été souligné par les forces de police de Dunkerque.

Même si la clémence semble ici de mise, je propose une peine, même symbolique, à savoir 2 écus.

Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
je vous en remerci monsieur le juge.

Citation :
L'accusation a appelé Guigui72260 à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la cour,

Sieur Radek, habitant Dunkerquois, m'a signalé la présence d'un marchand ambulant, sieur Renard, lui ayant vendu un sac de maïs et un stère de bois. Par dessus cela, j'ai acheté a ce sieur 1 peau à 15 écus, donc c'est une double infraction, et 1 couteau.
Cela fait donc beaucoup en peu de temps, mais j'ai prévenu Renard, qui a tout de suite accepté de retiré les objets qu'il a en vente sur le marché.

Renard mérite une sanction, certes, mais je demande la clémence du juge.

_________________
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