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 Procès ayant opposé Xianfuxi au Comté de Flandres

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Zombie LH
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Zombie LH

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MessageSujet: Procès ayant opposé Xianfuxi au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Xianfuxi au Comté de Flandres EmptySam 23 Fév 2008 - 21:31

Citation :
Xianfuxi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Comme personne ne s'est présenté, et donc que ça intéresse personne, je donne la relaxe de l'accusé...


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de ,Xianfuxi , accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu 3 poissons au moins sur le marché d’Antwerpen au prix de 21,95 écus le 23ième jour de Janvier en l’an de Grâce 1456 et ceci sans autorisation préalable du bourgmestre d’antwerpen. Dame Xianfuxi est une habitante hollandaise de la ville d’Haarlem et est de ce fait considérée comme une marchande ambulante étrangère.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Xianfuxi, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public comme le stipule du livre II du CL:

- 10 - Tout marchand ambulant étrangé autorisé par le CaC flamand à pénétrer sur territoire flamand devra s'aquiter d'une taxe comtale élevée à 75 écus. Sont exempté de cette taxe tout marchand sous mandat ou contrat du Conseil flamand ou d'une municipalité flamande.
11 - Tout marchand ambulant étranger souhaitant déposer des marchandises sur le marché d'une ville devra demander autorisation au maire de la ville de passage et sera redevable d'une taxe municipale de 75 écus. Sont exempté de cette taxe tout marchand sous mandat ou contrat du Conseil flamand ou de la municipalité de passage.
12 - Le paiement de cette taxe se fera via l'achat d'une ou plusieurs peaux surtaxée.
13 - Tout marchand refusant de s'acquiter de ces taxes sera placé devant la justice flamande pour trouble à l'ordre public et reconduit à la frontière

Vous avez vendu 3 poissons aux prix de 21,95 écus, ce qui est formellement interdit, suivant le corpus législatif de notre comté

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f34/11/27/64/36/image_10.png
https://i.servimg.com/u/f34/11/27/64/36/image_11.png

Témoin : Lady08

Fait à Bruges, le 25ieme jour de Janvier de l’an de Grâce 1456 par Yoz , Procureur des Flandres.


Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Paracelse à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre

Voici son témoignage :
Dame Xianfuxi a été aperçu sur notre marché vendant sans autorisation du poisson.
En guise d'amende je lui ai proposé comme le stipule l'article de loi sur la concilliation, de reprendre sa marchandise a un prix majoré. Après plusieurs echanges en anglais, Dame Xianfuxi a prèféré demander conseil a ses amis afin de savoir si la loi sur les MA existait vraiment mentionnant aussi que l'accueil françois n'etait pas des meilleurs. Dame Xianfuxi avait deux jours pour payer son amende mais a préféré le soir même quitter la ville pour Ghent...
J'ai reçu aujourd'hui un nouveau pigeon de cette dernière souhaitant connaitre les modalités afin d'eviter ce type de desagréement pour ses futurs déplacement, pensant suremment que son amende serait ainsi suprimée... Je lui ai donc suggéré de s'adresser à ses prochaines visites au Cac et aux maires des villes ou elles souhaiterait vendre sa marchandise et lui ai précisé par la même occasion sa mise en procès iminente, la concilliation ayant échoué.
Voila pourquoi dame Xianfuxi devra repondre de ses actes devant cette cours pour trouble à l'ordre public étant considérée comme un MA étranger sans autorisation de vente sur le territoire flammand.
Notez que j'ai une copie de nos echanges (en anglais) si certaines précisions s'avéraient necessaire. Merci de m'avoir écoutée

_________________
Oh, vous savez, comme tous les grands hommes, il eut des hauts, et des bas. On avait beau le respecter, c'était vraiment un enculé...
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