Procès ayant opposé Wuggalix au Comté de Flandres

Citation :: Wuggalix était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Comme demandé par l'accusation et la défense, il y aura sentence exemplaire. Ainsi, pour une si petite escroquerie, je condamne le sieur Wuggalix à une amende de 50 écus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Wuggalix accusé d’escroquerie après avoir vendu 1 pelote de laine et un couteau sur le marché de Tournai le 13ième et le 19ième jour de Janvier en l’an de Grâce 1456. Je rappelle ici que messire Wuggalix était conseiller comtal au moment des faits.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Wuggalix , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé d'escroquerie comme le stipule l’article 3 du deuxième opus du livre II du CL:

Article 3.
De l’Escroquerie :
| La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu’il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d’Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

Voici les pièces à conviction:
https://2img.net/r/ihimizer/img247/4125/sreendachatld3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img152/9355/ventecouteaums1.png

Fait à Bruges, le 22ème jour de Janvier de l’an de Grâce 1456 par Yoz , Procureur des Flandres .

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur, membres de la Cour,

En tout premier lieu, je souhaite annoncer que je plaide coupable pour la pelote de laine et non pour le couteau... Mais vais me permettre à ennoncer quelques faits qui me semble atténuants (outre le fait que je plaide coupable donc).

1) Du droit de vente :

J'ai en mes courrier, une missive du maire datée du 9ème jour du premier moy de cet an de grasce 1456, m'autorisant à vendre plusieurs marchandises en nombre limité - que mon artisanat et les champs que je possèdent ne me permettent à produire moi mesme - dont des couteaux.

2) De l'insufisance des preuves :

Un acte de spéculation est qualifié par un achat et une revente d'un produit de mesme type... Or je crains qu'il n'y ait là que les preuves de ventes des produits "couteaux" et "pelote de laine".

Tout est-il que je ne vais point chercher erreur (vice) en la procédure puisque vous ais assuré dès le commencement de la plaidoirie, que je tennais preuve de ma non-culpabilité pour le couteau et que je souhaitais plaider coupable "d'avoir spéculé de 50 deniers sur une pelote de laine".

Votre Honneur, membres de la Cour, je vous remerci à m'avoir écouté.

Preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img147/6148/droitsdeventemq5.jpg

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Beaucoup d'encre avait coulé sur cette affaire... Yoz respira profondément avant de procéder à son réquisitoire!!*

Messire Wuggalix,
Aux vues des preuves fournies par l'accusé nous ne retiendrons pas les charges concernant le couteau.
Cependant messire vous êtes un ancien maire à trois reprises, un ancien CAC et à plusieurs reprises conseiller comtale donc vous connaissez tres bien les subtilités de notre CL concernant la spéculation et l'escroquerie dans notre Comté. Vous avez spéculé sur des pelotes de laine que vous aviez acheté auparavant sur le marché tournaisien dont voici la preuve: https://2img.net/r/ihimizer/img167/5229/wugg2sm3fi7.png
La spéculation fut certes, lors de vos différentes charges de CAC et de maire, un moyen d'enrichir la mairie ou le comté...Mais en aucun cas nous ne pouvons accepter la spéculation par un individu à des fins personnelles qu'il soit conseiller comtale ou pas.
Pour toutes ces raisons je demande une amende de 60 écus qui sera je l'espere "exemplaire". Cette somme ne correspond pas à l'escroquerie proprement dite mais est bel et bien une amende qui prend en compte le fait que messire Wuggalix est un conseiller comtal et donc conscient des risques entrepris en spéculant sur le marché de Tournai.
J'ose espérer que c'est la dernière fois que nous vous retrouverons en ce tribunal ...
merci

*Yoz se retira, expira un grand cou, referma son dossier*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Votre Honneur, membres de la Cour,

Si la demande de la procure peut paraistre grosse pour une si petite somme spéculée, je vous fais part que je suis bien conscient que la sanction doit estre exemplaire.

Je crois n'avoir rien à rajouter, et attend patiement que nostre juge décide de la grandeur de l'amende.

Citation :: L'accusation a appelé Carol31 à la barre

Voici son témoignage :
*Carol qui pour l'occasion avait particulièrement soignée sa tenue, arriva devant le juge un peu intimidée, elle salua la cour*

Votre honneur,

Mon témoignage est très simple, en tant que maire de Tournai, je fus très étonnée de vendre de la laine à Messire Wuggalix qui est meunier.

Il faut savoir que ce soir là, il me fut impossible de fournir une tisserande en laine qui avait un mantel à finir.

De plus, je fus encore plus surprise de lui acheter quelques jours plus tard un couteau, car je me répète sans doute, mais ce Messire est meunier.

J'ai supposé qu'en tant qu'ex maire, ex Cac et actuel conseiller, celui-ci connaissait parfaitement nos lois.

J'ai donc demandé au guet de déposer plainte.

Voilà votre honneur, je ne n'ai rien d'autre à ajouter.

*elle salua la cour et prit place dans la salle afin de suivre le procès*

Citation :: L'accusation a appelé Ptite_louve à la barre

Voici son témoignage :
Ptite_louve entra dans la vaste pièce, salua et rejoignit la place que l'on lui avait assignée auparavant.

Votre honneur,
Je me présente, Ptite_louve, je suis l'actuelle représentante de la coopérative lainière de Tournai.
Je vous explique les faits.
Me rendant plusieurs fois par jours au marché pour y acheter de la laine au bénéfice de notre coopérative, le 13 de ce mois si, j'aperçoit une pelote à vendre dans les prix fixés auparavant dans mon contrat. Je me dépeche de l'acheter et, reconnaissant le vendeur, je me pose des questions.
Pourquoi un meunier, possèdant deux champs de maïs, vendrait t'il de la laine? J'en informe immédiatement madame le bourgmestre...
Ensuite vous connaissez la suite!

Salue poliment et se retire.