Procès ayant opposé Adrienne au Comté de Flandres

Citation :: Adrienne était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
En ce qui attrait aux chiffres, la Dame Adrienne avait tout le loisir de les avoir vus, et ne nie nullement, au contraire, en avoir eu connaissance. Des quatres autres points présentés par le sieur Tokagero, il s'agit uniquement de perception et non pas de diffamation. On définie diffamation comme "Imputation d'un fait précis qui est de nature à porter atteinte à l'honneur ou la considération d'une personne". Dans le cas présent, il s'agit bel et bien de faits réels, et non pas une fiction à but diffamatoire. J'en viens à la conclusion suivante, la dame Adrienne a diffamé quant au point du chiffre de 40 000 écus, mais celle-ci n'a pas diffamée quant au reste. Elle est donc reconnue coupable de diffamation. Étant donné que l'accusation demande sa relaxe, et que sur les 5 points présentés, un seul fut considéré comme diffamatoire, je m'exprimerai tout de même dans ce sens. Ainsi, la dame Adrienne est relaxée. Tout de fois, comme me le permet la constitution en l'Article 2.1 de l'Op. 6, je destitue la dame Adrienne de ses prévilèges obtenus par la noblesse de son sang, pour une durée de 2 mois. Ainsi, le sieur Tokagero ne sera pas remis en procès pour Trouble à l'Ordre Public pour avoir accusé injustement un noble.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Adrienne, accusée de trouble à l'ordre public après avoir diffamé publiquement sur messire Tokagero le 12ème jour de Janvier en l’an de Grâce 1456 .En effet, les 40.000 écus que vous annocez dame Adrienne avaent été officiellement démenti par le comte à la date du 4 janvier soit 8 jours avant votre intervention.
La plainte a été effectuée par messire Tokagero auprès des forces de police de Bruges.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale,Adrienne, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f32/11/27/64/36/image_18.png

Témoin : Tokagero

Fait à Bruges,le 20 ieme jour de Janvier de l’an de Grâce 1456 par Yoz , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

*La Bourgmestre de Ghent fit son entrée en cette salle d'audience qu'elle avait coutume de fréquenter, et s'inclina révérencieusement devant les magistrats. Elle attendit sagement son tour pour prendre la parole :*

Votre Honneur, Membres de la Cour,

Je vous avoue sincèrement ne pas saisir en quoi les propos tenus sont diffamants ... Ayant surpris le Sieur Tokagero tenter de soulever le peuple contre le Comté en lançant des appels répétés à la manifestation devant le château, il était de mon devoir de révéler la véritable personnalité et la dangerosité de mon accusateur. Je n'ai fait qu'énumérer la liste de ses déboires professionnels, afin que ses partisans sachent à qui ils ont véritablement affaire.

Le Sieur Tokagero conteste la somme du préjudice subi de 40000 écus ? Vous m'en voyez surprise. En tant qu'ex commissaire aux mines, j'ai moi-même collaboré à l'étude menée par Dame Mormynette et je puis vous confirmer la fiabilité des chiffres annoncés par le porte-parole. Car à la perte de bénéfices de 9592 écus et le coût de remise à niveau de 18531 écus qui représentent déjà une perte considérable pour le Comté, nous ne devons pas oublier la perte salariale de 28123 écus qui constitue un préjudice pour les flamands, et donc le Comté lui même. Nous en arrivons à plus de 50000 écus de pertes ! Somme que j'ai volontairement minimisée considérant qu'il existe un taux de probabilité d'erreurs de 10% concernant la perte nette en bénéfices.

On aurait d'ailleurs pu ajouter à ce constat purement financier les pertes humaines. Sur les 250 mineurs privés de leur gagne-pain, combien d'entre eux ont péri de faim ou découragés par ces conditions de vie inhumaines ? Nul ne le saura jamais mais il ne fait aucun doute que les Flandres subiront encore longtemps les retombées désastreuses de l'incompétence de cet ancien conseiller.

Voilà pourquoi je conteste avoir tenu des propos diffamatoires à son égard, ma seule intention étant de protéger le Comté et de rétablir la vérité aux yeux de vous tous. Si le Sieur Tokagero s'estime blessé dans son honneur, qu'il commence déjà par se comporter tel un homme respectable, qu'il cesse d'insulter la noblesse flamande et de contester les décisions de notre Conseil et du Parlement et qu'il assume enfin ses erreurs au lieu d'avoir la fourberie de se faire passer pour une victime.

J'en ai fini Votre Honneur, et je m'en remets à votre sage décision.

*Dame Adrienne alla se rasseoir sur le banc des accusés, sereine et confiante en la justice.*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Dame Adrienne, Votre Honneur,

Madame la Bourgmestre, nous y voyons plus clair dans cette affaire. En effet les chiffres apportés à la fois par votre témoignage et par celui de Dame Mormynette nous montre bien que les accusations de Messire Tokagero étaient inexactes.
Je vous remercie de nous avoir apporté toutes ces précisions dans ce dossier.

Messire Tokagero, à l'avenir peut etre devriez vous vous renseigner davantage avant de porter plainte envers d'honnêtes personnes qui oeuvrent pour notre comté. Que vous appreciez ou non ces personnes veuillez régler ces conflits en privé et non en nostre institution judiciaire.

Je demande donc la RELAXE pure et simple.

merci

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Le fait que le plaignant ne se soit même pas présenté devant la Cour est suffisamment éloquent, Votre Honneur. Je n'ai donc plus rien à ajouter.

Citation :: La défense a appelé Mormynette à la barre

Voici son témoignage :
La Baronne de Wattrelos avait reçu le matin même un courrier du Tribunal lui demande de se présenter afin de témoigner en faveur de Dame Adrienne qui l’avait requise.

Elle arriva donc de grand matin, un parchemin roulé à la main et écouta attentivement les chefs d’accusation. Lorsqu’elle fut appelée, elle se leva, salua la cour et l’assistance, puis s’éclaircit un peu la voix :

De ce que je saisi de l’accusation, on reproche à Dame Adrienne d’avoir avancé la somme de 40 000 écus comme étant le montant de la responsabilité du Sieur Tokagero anciennement Cam de Flandres dans la triste affaire des mines qui a secouée notre beau comté en Décembre passé.

Je suis un peu étonnée de cette accusation. En premier chef cette somme c’est bien évidemment moi qui l’avait annoncée au comte à titre prévisionnel. Elle se basait non seulement sur les pertes occasionnées au Comté mais sur celles occasionnées aux mineurs.

Le comté n’a jamais démenti cette somme puisque dans mon bilan final disponible au bureau de notre porte parole, j’énonce en conclusion et je cite :

La Baronne déroula son parchemin :
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Pertes du comté exprimé en bénéfice net pour la période = 9592 Ecus

Perte du Comté exprimé en matière première nécessaire à la remise en état = 18531 Ecus

Total général 9592 + 18531 = 28123 écus

Ne pas perdre de vue la perte salariale pour les Mineurs : 29400 écus
------------------------------------------------

Le Sieur Tokagero est bien évidemment responsable vis-à-vis du Comté, au sens politique du terme, d’une perte financière de 28 123 écus mais également vis-à-vis des mineurs qui représentent le Comté au sens géographique du terme, d’un montant qui sur le papier est à peu près égal, et correspond aux journées de travail perdues.

Ce qui vous en conviendrez nous amène à un total de…elle réfléchit quelques instants… :
57 523 écus. On ne peut donc pas vraiment parler de diffamation, car les faits sont là, tout au plus pourrait t’on reprocher à Adrienne, d’avoir fait usage d’un raccourci de langage qui fit qu’elle employa le terme Comté, englobant ainsi, l’institution et ses habitants, ce qui est parfaitement compréhensible.

Toutefois, vous me direz, pourquoi minorer et passer de 57 à 40…Ne perdons pas de vue que la plupart des villes flamandes peuvent accueillir leurs habitants dans leurs vergers ou sur les ports de pêche…toutes non, car malheureusement Anvers n’a que 10 places de bucheron à proposer. On peut donc considérer que 40000 est une quote certes mal taillée mais tout à fait plausible des conséquences financières de cette triste affaire.

La Baronne salua à nouveau la cour et l’assemblée et s’en retourna à sa place.

Citation :: L'accusation a appelé Tokagero à la barre

Voici son témoignage :
*Tokagero se présenta au tribunal pour le procès qu'il avait intenter contre Adrienne.*

Votre Honneur et membre de la Cour, Bonjour

Dame Adrienne, excusez-moi si je ne passe pas mon temps dans les couloirs du tribunal, je devais me préparer pour une mission économique.

Je vais donc maintenant démontrer devant tous que Dame Adrienne a bien diffamé sur mon dos lors de la manifestation -qui a eu un franc succès- à Bruges.

Nous pouvons voir sur la preuve que le Procureur à transmit à la Cour qu'Adrienne ne se gêne nullement pour cracher son fiel.

"Viré pour grave incident diplomatique"

Ceci remonte au mois de mai, je crois. La Bretagne. A l'époque nous étions en guerre contre ce duché. Et j'ai démissionné de mon poste d'ambassadeur et non viré. Je crois que tout le monde sait faire la différence entre ces deux points. Seulement voilà, Adrienne reprend des anciens faits pour les tourner à son avantage.

"Remplacé au pied levé etc."

Ceci est un problème. En effet, c'est une manipulation de Dame Teyla et de l'actuel comte pour me remplacer.
Voici ceci:

https://2img.net/r/ihimizer/img166/9352/preuveteylaetplasmus8.jpg

Il n'y a pas le nom de notre honorable comte dessus, mais si vous voulez, je vous transmets tout le dossier.
Dame Teyla m'avait demandé d'attendre quelques jours car Plasm devait s'occuper de ça, l'informer de la façon de faire, etc.
Je connaissais la façon d'intenter un tel procès puisque c'était dans le Corpus. Mais en tant que conseiller comtal, j'ai le devoir d'obéir au comte si son ordre ne semble pas idiot. J'ai attendu et nous savons maintenant que Plasm s'il n'a pas manipulé Teyla, m'a manipulé moi et à l'aide de la comtesse.
Adrienne en était consciente puisqu'elle était au conseil à l'époque. Encore une fois, elle manipule la vérité pour essayer de marcher sur ma réputation.

"Ejecté du poste de CAM etc."

Le mot éjecté insinue que j'aurais été renvoyé de mon poste et même du conseil. Ce qui bien sur est faux. J'ai été remplacé de mon poste de CAM tout simplement parce que c'était la formation d'un nouveau gouvernement et le Comte m'a placé à la tête des livres de compte du comté.

Voici le point qui me fait bien rire. Dame Adrienne et dame Mormynette ont défendu la thèse qu'Adrienne a été dire sur mon dos que la somme des réparations des mines s'élevaient à une somme total de 40'000 écus. Réparations. Voilà ce qui dérange ici.

40'000 écus est la somme totale qui est avancé par le conseil des pertes qu'il a perdu pendant cet incident malheureux. Les réparations des mines sont de 28'123 écus. Dame Mormynette l'a dit et re-dit lors de se venue à la barre. Les réparations n'ont pas coûté 40'000 écus mais bien 28'123 écus. C'est quand même une large différence. Dame Adrienne savait très bien la différence entre le coût des réparations et le coût total de l'incident minier puisque comme elle le dit elle-même, elle a participé à l'étude de Dame Mormynette. Elle manipule les chiffres. C'est vraiment digne d'une femme qui se dit la défenseuse du comté et des ses concitoyens.

Passons au point suivant. Je suis désolé du temps de ma plaidoirie, mais Adrienne a semble t’il passé pas mal de temps à diffamer sur mon compte.
Donc, reprenons.

*Met le doigt sur le quatrième tiret de la preuve*

Ah! oui. Ma démission. J'ai présenté ma démission parce que le conseil m'a demandé de le faire si je voulais continuer cette manifestation. L'honorable Juge ainsi que le procureur, tous deux mes anciens collègues, peuvent le dire eux-mêmes. Il n'y a été nullement question des problèmes de mon poste de Bailli. Encore un point de diffamation de la part d'Adrienne, puisque j'avais déjà dit de nombreuse fois que ma démission venait du fait de la manifestation et rien d'autre.
Se rejoint à ça, les problèmes que j'ai eus en tant que Bailli. En effet, le comté n'a pas pu être approvisionner en bête pendant deux jours. Je le sais bien, je ne le nie pas. Et Dame Mormynette ici présente, ne peux pas nier que je l'avais prévenue que j'avais des problèmes de santés et que je ne pouvais pas tenir mon poste pendant une durée de deux à quatre jours. [Problème de connexion.]
Je l'ai dit et ce par deux fois en gargote et en halle. Dame Adrienne qui se doit d'être une grande défenseuse de son comté se doit de tout lire sur la gargote et sur les halles pour avoir connaissance des problèmes qu'il pourrait y avoir. Elle ne pouvait donc que savoir que je n'y étais pour rien. Et pourtant elle dit clairement et fort tout le contraire. Encore une fois, ceci souligne le fait qu'elle veuille souiller ma réputation.

Pour le dernier point, je dirais seulement que je n'ai nullement insulté un noble. Je n'ai simplement pas saluer une personne par un titre d'ineptie. Peut-être que le Corpus dit qu'il s'agit d'une insulte mais le Corpus dit aussi que la diffamation est un trouble à l'ordre public.

La seule et unique chose qui semblerait juste dans sa déclaration et que je suis un ex-pilleur.

Votre Honneur,
Procureur,

Je vous laisse, je dois reprendre la route rapidement.