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 Procès ayant opposé Athie à la municipalité de Bruges

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AuteurMessage
Zombie LH
Da (dead) boss
Zombie LH


Nombre de messages : 634
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Ville: Dunkerque - Bruges
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Procès ayant opposé Athie à la municipalité de Bruges Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Athie à la municipalité de Bruges   Procès ayant opposé Athie à la municipalité de Bruges EmptySam 23 Fév 2008 - 21:23

Citation :
Athie était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Étant donné la nature étrangère de l'accusé;
Étant donné son statut civil assez bas, soit le brigandage;
Étant donné que je ne vois pas sur quelle loi vous vous basez pour établir une telle accusation;
Le sieur athie est relaxé.



Citation :
Acte d'accusation


Ce vagabond vend des carcasses sans l'autorisation de la mairie, et ce , depuis tard hier soir (le 30 janvier) .

2008-02-01 01:40:02 : Vous avez acheté 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,80 écus à Athie.

Au vue de la pénurie qui sévit actuellement, 16.80 est un prix exhorbitant et honteux. Je demande un jugement rapide de ce vagabond d'Anvers.

Je signale que Zorg a la même preuve obtenue plus tôt.

Alineaire maire de Bruges

Citation :
Première plaidoirie de la défense

(excuser moi pour ma langue, je ne parle pas bien le la francais)

"C'est quoi ca ici?! J'ai acheter c'est carcasses en Ghent ou Anvers pour un bon prix. Seulement 3 piece... "

Comment tu veux que je peux sais les loi, ... je ne peux pas lire... je suis comme tu dit, un vagebond qui traverse le monde.

Les lois en Flandre sont trop ... il sont trop des petit lois. Je comprends que le conseil veut protecter leur meme marché... mais trop est trop.

J'ai vendu 3 carcasses @ 16,80 => ca est un bon prix. L'argument que c'est un prix exhorbitant est subjective. Il ya aucune carcasses dans la marche...donc c'est un prix très bon!

Je demande le court de être sensible... je part immediatement le comté.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, membre de la cour,
Messire Athie,

Je comprend en effet votre difficulté à lire nos décrets comtaux et municipaux. Or personne ne vous a obligé à mettre ceci en vente. La prudence est toujours plus sûre lorsque l’on ne sait pas. Ainsi auriez vous sans doute pu ne pas spéculer en achetant ces carcasses dans d’autres villes pour les revendre sur un marché où vous n’aviez pas d’autorisation. Si vous nous aviez demandé l’autorisation, nous vous aurions sûrement donné cette autorisation en vous conseillant un prix de vente correspondant aux prix pratiqués dans notre ville.
La difficulté que vous rencontrez avec notre langue ne doit en aucun cas vous ôter de l’esprit que nul n’est censé ignorer la loi. Vous avez vendu ces carcasses sur notre marché et vous le reconnaissez.
Je demande donc un dédommagement de la ville de Bruges à hauteur de 3 écus par l’achat d’une miche de pain au prix de 9,50 écus ainsi qu’une amende de 8 écus.
Merci

Alinéaire Maire de Bruges.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Zorg69 à la barre

Voici son témoignage :
Zorg arrive et salue la cour.

Messire le procureur, votre honneur,

Le témoignage de l'accusé est clair. Le geste est intentionnel. Le prix est justifié selon lui par la pénurie sur le marché !
En même temps, étant de passage on ne peut guère le sensibiliser à nos problèmes.
Nul besoin que je produise ma preuve puisque le témoignage de l’accusé comporte un aveu sur les trois carcasses.
Sans prôner la clémence de la cour, je suis favorable pour un verdict mesuré. L’acte est isolé, il n’y a aucun cynisme, et son témoignage comporte un aveu..
Une amende adaptée conviendra parfaitement.

Zorg salue et va se rassoir en attendant le jugement.
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