Procès ayant opposé Zorg69 au Comté de Flandres-relaxe

Zorg69 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le Juge, ayant écouté les interventions de l’accusé, en étant obligé de faire des aller retour en un autre lieu pour entendre l’entièreté des propos tenus sur ce procès … Ce Juge était las, fatigué de devoir juger ce genre d’affaire, si infantile qu’elle soit. **

Quelque soit la somme avancée par Messire Zorg, somme reconnue minimisée à la vue du rapport annoncé par notre Commissaire aux Mines, je ne vois pas en quoi cela pourrait être reconnu comme de la diffamation.
Quant à l’appellation « Messire 40 000 écus », vous savez Messire Tokagero, fut un temps, il semble que vous ayez eu des appellations du même genre à mon égard. Ne condamnez pas ce qu’il vous est habituel de faire Messire.
Je ne vois, en ce procès, qu’une grande chamaillerie infantile où tout le monde perd son temps …
Dans un futur très proche, les compétences de nos fonctionnaires seront utilisées pour instruire les procès. Comprenez qu’il ne faudra point gaspiller … J’ose espérer que ce genre d’affaire ne viendra point entamer notre capital ( PE – Justice ).

Je prononcerai donc la Relaxe pour Messire Zorg.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce dix septième jour de Février de l’an de Grâce 1456 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Citation :: Acte d'accusation

Trouble de l’ordre public
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zorg69, accusé de trouble à l'ordre public après avoir diffamé publiquement sur messire Tokagero le 10ème jour de Janvier en l’an de Grâce 1456 . La plainte a été effectuée par messire Tokagero auprès des forces de police de Bruges.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale,Zorg69 , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f32/11/27/64/36/image_10.jpg

Témoin : Tokagero

Fait à Bruges,le 17 ieme jour de Janvier de l’an de Grâce 1456 par Yoz , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Zorg fit son entrée dans la salle du tribunal.
Il salua le juge et le procureur et adressa, le sourire aux lèvres un signe de tête à Messire Tokagero.

Votre honneur, Messire le procureur, membres de la cour, comme je vais le montrer ce procès est un procès politique. J’accepte qu’il le soit, mais à ce titre, je m’exprimerai publiquement, sur la halle de Bruges. Si cela vous agréé vous pouvez intervenir directement sur le topics en lieu et place de cet endroit.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297778)

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire Zorg69,

En aucun vous ne pouvez décider par vous même de faire un procès en gargote pour une affaire de Trouble à l'ordre publique. Je vous serai donc gré dans le futur de ne plus recommencer une telle chose.
Cependant aux vues des preuves apportées et je dirai même de l'absence de preuves nous montrant le caractère délibéré des mots de messire zorg69. Rien ne nous prouve ici que le fameux rapport officiel de la crise minière ait été lu par messire zorg69.
Pour toute ces raisons il est difficile de considérer la diffamation comme existante dans cette affaire.
Je demande donc la relaxe de l'accusé
merci.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
(Tribunal)
Zorg arriva au tribunal, salua la cour et s’avança pour prononcer sa dernière plaidoirie.

Votre honneur, le procureur Yoz, dans son immense sagesse reconnait qu’en l’absence de preuve, la diffamation n’a pas lieu d’être. Il a pris en compte mon argumentaire, et je lui en suis infiniment reconnaissant.
Au-delà de cette satisfaction, je tiens à réaffirmer deux choses :
- Je jure de dire toute la vérité lorsque je prétends que j’ai pris tardivement connaissance du rapport de dame Mormynette
- Même si je mentais, je ne serai pas plus condamnable dans la mesure où, toujours selon ce rapport, et selon les éléments comptabilisés, le préjudice total est compris entre 29.000 écus et près de 50.000 écus. En nommant le plaignant, « Messire 40.000 écus », selon le cas, je peux être en dessous de la vérité.

Votre honneur je n’ai rien à ajouter.

Zorg regagna son siège pour attendre le verdict du procureur.

Citation :: L'accusation a appelé Tokagero à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour à tous,

Le Sieur Zorg ici présent se croit Général d'une bataille divine qui a seule but de me mettre à terre. Tout est bon pour arriver à ses fins. Ainsi utilise t’il la diffamation et le sarcasme comme armes adoratrices.

Voyez-vous même. Les preuves que le Procureur a mises en évidence lors de son acte d'accusation montre l'une des affiches que le Sieur a placardées dans nos cinq villes flamandes. Ces affiches concernent le nouveau Parti Politique que LouisHubert et lui-même ont crée.

Je conçois qu'informer le peuple est fort important, mais le floué à ce point pour essayer de récolter des votes supplémentaires lors des prochaines élections, est une action plus que machiavélique.

Ainsi sur ces affiches, nous pouvons voir en gras et surligné la somme de 40'000 écus qui semblerait-il soit la somme qui le comté à dû payer pour la fermeture de deux mines et l'éboulement d'une seule. Là aussi, il y a diffamation. Car dans le paragraphe précédent, nous pouvons lire: " les mines se sont écroulées [...]"

Je ne citerais pas la suite car c'est son avis personnel qui est mis en cause. Mais encore une fois la citation montre bien qu'il essaie de faire croire aux flamands une toute autre vérité.

Passons à la preuve suivante.

"Parce que les Flamands ne le savent peut-être pas mais vous êtes "messires 40.000 écus"" Voilà. Nous retrouvons encore une fois la diffamation comme quoi j'ai moi-même coûté la somme de 40.000 écus au comté. Faux bien sur.

"C'est bien vous [...]laissé s'écrouler les mines [...]"

Même parole diffamatoire. Seule la mine d'Anvers s'est écroulée et seule les mines de Dunkerque et de Bruges ont fermé leurs portes. La mine de Ghent étant restée ouverte.

Preuve suivante.

"Cette affaire a coûté 40.000 écus au comté."

Toujours la même chose. Comme quoi le Sieur Zorg ne démord pas de sa tâche diffamante!

Citation :: L'accusation a appelé Tokagero à la barre
Voici son témoignage :
[Cette plaidoirie prendra donc en compte celle de Zorg sur le forum puisqu'il n'est pas venu se défendre une deuxième fois]

Le Sieur que voici *pointe le doigt vers Zorg* se croit malin. En effet, membre de la Cour, Honorable Juge. Ce triste sire accuse tous les anciens conseillers et actuel conseil de tous les maux de la terre.

Regardez donc par vous-même, sieur le Juge et Procureur. Encore aujourd'hui, le vendredi 25 de l'an de Grâce 1456, alors que je passais par la place de la capitale, j'ai vu et entendu votre cher prévenu devant les foules à insulter et discriminer le travail du conseil. Dans cette prestation -ou dirais-je plutôt représentation théâtrale- le triste sir que voici insinue et ce par deux fois que la justice ne fait pas son travail correctement lorsqu'il s'agit de juger un conseiller comtal.

Alors après ne nous étonnons pas de voir que Zorg veuille clore rapidement ce procès. Comme s'il se savait coupable et était sûr que vous, Juge, allez le juger coupable pour toutes ses paroles.

En prenant en compte les antécédents de Zorg comme crieur public, en voyant qu'il croit mettre le doigt sur les sujets qui dérangent et surtout parce qu'il se doit d'être au courant de tout ce qu'il se passe, de tout ce qu'il se dit, de toutes les déclarations du conseil. Arrêtons de croire que Zorg est un cygne blanc. Arrêtons de croire qu'il ne cherche pas à nuire son monde et à chercher le pouvoir par tous les moyens possibles. Nous savons tous qu'il a bien intentionnellement chercher à me nuire moi, ma réputation et celle de mon entourage! Il ne fait que ça, croyant qu'il va recevoir la sympathie de toute la population. Et il croit qu'il va s'en sortir avec des belles paroles! Mais arrêtons là les frais bon dieu! Ce triste sir doit être remis à sa place et comprendre que ses paroles doivent être mesurées et non insultantes.