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 Procès ayant opposé Slamjack au Comté de Flandres-relaxe

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Slamjack au Comté de Flandres-relaxe   Procès ayant opposé Slamjack au Comté de Flandres-relaxe EmptyDim 17 Fév 2008 - 15:04

Slamjack était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Cela faisait un long moment que Pl@$m n’avait pas foulé les rangs de la Cour de Justice. C’est ému qu’il vint à nouveau se placer à la place de Juge du Comté. Ce ne serait que pour un temps d’ailleurs. **

Je voulais déjà signifier que l’erreur de preuve lors de l’acte d’accusation a été réparée lors du réquisitoire, ce qui n’influencera donc point mon verdict lors de ce procès.
J’avoue être étonné de cette accusation, connaissant très bien le Seigneur DeStAubain et la relation qu’il a depuis fort longtemps avec le Seigneur de Lys. J’ai déjà pu entendre ce genre de chamaillerie par le passé sans les voir porter en Cour de Justice.

Peut être est ce seulement une incompréhension entre les deux protagonistes et, à cela, je pense qu’il aurait été plus judicieux de converser en privé au lieu de saisir ce tribunal.

« Vieux Bouc », pour moi, ne représente point une insulte suivant le sens de nos textes de lois. Il ne remet point en cause, non plus, le « vivre noblement » de nos Erudits.

Ces derniers temps, nous avons vu fleurir une quantité impressionnante de procès pour diffamation, insultes, non respect de la charte des nobles … Ce procès en est l’exemple parfait. Je ne cautionnerai point ce genre de déviance.

Je prononcerai donc la Relaxe pour Sire Slamjack concernant cette affaire afin de dissuader, non pas de mettre en procès le Seigneur de Lys, mais de dissuader celles et ceux qui souhaitent voir tout et n’importe quoi dans certaines paroles.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce dix septième jour de Février de l’an de Grâce 1456 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~


Citation :
Acte d'accusation

Trouble de l’ordre public
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Slamjack, accusé de trouble à l'ordre public après avoir insulté publiquement messire Destaubain le 4ième jour de Février en l’an de Grâce 1456 . La plainte porte également sur le langage soutenu dont Messire Slamjack se doit d’utiliser en vertu de son rang de Seigneur de Lys-Lez_Lannoy.
La plainte a été effectuée par messire Destaubain auprès des forces de police de Tournai .

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale,Slamjack , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- - Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
- Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

et

Livre 1, Op.6, Article 2.3
Tout noble se doit d'utiliser un langage soutenu, de ne pas faire preuve d’ivrognerie sur la voie publique et de montrer dans ses actes au quotidien l'attitude qui sied à son rang. Cette attitude se définit comme suit:
Ne pas se battre avec des armes que les usages interdisent à la noblesse;
Ne pas négliger d'adopter un comportement aristotélicien, qui conduit entre autres choses à ne pas négliger de porter assistance aux pauvres, au minimum une fois lors de chaque messe, et d'offrir une attitude exemplaire propice à l'édification des classes inférieures.
Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f32/11/27/64/36/image_15.png

Témoin : Destaubain


Fait à Bruges,le 10 ieme jour de Février de l’an de Grâce 1456 par Yoz , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
*Le turbulent Seigneur, qui n'avait jamais aussi bien porté son surnom qu'à l'heure actuelle, se présenta rapidement au tribunal. Il avait fait vite, car il était déjà sur place pour deux autres procès. Il interpela le Procureur d'entrée de jeu : *

Messire Procureur,
Je vais finir par déposer plainte contre vous si vous persistez à me mettre en procès : nous frisons le harcèlement!

*Et Slam Jack se mit à rire, en faisant un clin d'oeil au procureur qui ne faisait finalement que son travail*

Messire Juge.

Il est fort probable que je fus amené à taquiner le Baron DesaintAubain, comme je le fais souvent. C'est un vieux jeu entre nous, nous nous connaissons fort bien et avons de bonnes et franches relations. Je m'étonne d'ailleurs qu'il ait déposé plainte contre moi. Il ne m'a probablement pas reconnu.

*Slam Jack fit un grimace de compassion*

Vous savez, Messire Juge, il se fait vieux... Ainsi, je l'ai toujours appelé "Vieux Bouc". Même du temps où il était Lieutenant de police à Tournai : je l'appelais ainsi et cela n'a jamais posé de problème. Il recevait même mes plaintes de manière courtoise et étions de bons camarades.

C'est pourquoi je pense que le présent procès est dû aux ravages d'Alzheimer. J'en veux pour preuve que le vieux bouc s'est présenté au Comte, pour lui prêter allégeance, environ 4 jours avant la fin de son mandat! C'est d'ailleurs à cette occasion que je l'ai interpelé, en le nommant "vieux bouc" comme d'habitude.

Et c'est là où il a commis sa seconde bourde, toujours victime de son Alzheimer : il a déposé plainte contre moi, soit parce qu'il ne m'a pas reconnu, soit parce qu'il ne se souvient plus de qui je suis, et qu'il acceptait pourtant par le passé que je le nomme ainsi.

C'est un mot doux, dans ma bouche, Messire Juge, point une insulte.

*Le Seigneur relut alors la loi, celle qui était censée privilégier les nobles*

Un langage soutenu?

*Slam Jack parcourut son encyclopédie, à la lettre C"

Je ne trouve point le mot "soutenu" dans mon dictionnaire! Ce n'est pas grave. Je sais ce que cela veut dire. Et je dois dire que mon langage est soutenu, car je soupèse le moindre de mes mots avant de le prononcer. De plus, j'ai une voix qui porte bien, donc mon langage est toujours soutenu.

*Slam Jack, qui connaissait la procédure, s'était permis ces petites incartades qui n'étaient point une plaidoirie, car l'acte d'accusation était vicié*

Messire Juge, consultez les preuves que l'accusation présente contre moi. Il s'avère que, pour ces faits d'injure, que je ne nie pas, je suis déjà actuellement en procès. Il ne me semble pas pertinent d'être jugé deux fois pour les mêmes faits, surtout que mon premier procès n'est pas encore terminé.

Sur ce, vous pouvez annuler ce procès, Messire Juge.

*Le Seigneur salua respectueusement la Cour et s'en alla, sans demander son reste*

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
messire slamjack,

Je tiens tout d'abord à m'excuser pour l'erreur que j'ai commis en présentant les faits devant cette cour. En effet il fallait y lire cette preuve sivante et non celle présentée: https://i.servimg.com/u/f34/11/27/64/36/image_27.png
Ceci étant dit, Messire slamjack, ce n'est pas la première fois que nous vous retrouvons en ce lieu afin de vous juger pour des faits similaires. De plus si cela est un jeu entre vous même et messire Destaubain, veuillez à l'avenir le tenir au courant de ce jeu car cette plainte est belle et bien arrivée sur mon bureau et visiblement ce n'etait pas une partie de plaisir pour messire destaubain. Les petits noms que vous utilisez entre vous devraient peut etre, etre clarifiés.
Pour ces raisons et prenant en consideration vos recidives je demande une journee de prison.
merci

Yoz se demanda s'il n'avait pas été un peu sévère puis se rassit*

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
*Slam Jack parut réfléchir, se tenant le menton dans la main et regardant le plafond*

Une journée avec Big Dick!?

*Interrogea l'accusé*

Ce n'est pas encore mon anniversaire mais j'aurais pourtant tendance à accepter ce cadeau inespéré.

Néanmoins, Messire Procureur, je ne sais ce qui a poussé le Baron desaintaubain à déposer plainte. Si vous me le permettez, je vais l'inviter à témoigner. Je sais que je prends un risque en agissant de la sorte mais vous savez pourquoi je le fais?

Parce que je suis persuadé que le baron ne m'en tient pas rigueur. Il a certainement agi sur un coup de tête, peut-être même influencé par l'un ou l'autre qui veut casser du Slamjack, allié politique du baron ou autre...

Alors, j'aimerai qu'il vienne ici et qu'il s'exprime. S'il reconnait avoir déposé plainte un peu à la légère, sans m'en vouloir pour l'usage de ce qualificatif, je pense que je mérite la relaxe.

Par contre, s'il vient ici et qu'il crie haut et fort qu'il a été offusqué de m'entendre lui parler de la sorte et qu'il persiste à vouloir m'envoyer en prison, Messire Juge, alors OUI, j'assumerai mon acte et j'accepterai la peine proposée par le Procureur!

*Avec un sourire, il ajouta : *

J'ai hâte de rencontrer Big Dick et de lui montrer ce qu'est un Homme. Ca va lui changer, pour une fois, de faire la femme...

Citation :
La défense a appelé Destaubain à la barre


_________________
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