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 Procès ayant opposé Tesorus au Comté de Flandres

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Paracelse

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MessageSujet: Procès ayant opposé Tesorus au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Tesorus au Comté de Flandres EmptyDim 20 Jan 2008 - 16:16


Tesorus était accusé de trouble à l'ordre public.




[b:3bc4]Acte d'accusation[/b:3bc4] a écrit:
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tesorus, , accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 4 stères de bois au moins sur le marché d’Antwerpen au prix de 4.25 écus le 30ième jour de Décembre en l’an de Grâce 1455
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tesorus, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 4 stères de bois aux prix de 4.25 écus, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des prix en vigueur dans la ville de Antwerpen
Je rappelle ici la grille des prix :
La vente du bois est interdite aux particuliers. Seule la mairie est autorisée à le vendre.
EXCEPTION: Si la boulasse vous amène du bois vous avez le droit de vendre 1 seule stère/semaine à un prix = ou inférieur a 4,20 écus

Voici les pièces à conviction :
Procès ayant opposé Tesorus au Comté de Flandres Image_13

Je rappelle à la cour que messire Tesorus est un récidiviste dont les actes ont été précédemment gérés par les forces de police d’Antwerpen dont je cite :
Vente d’ une stère de bois à 14.5 écus le 17/12 et de trois stères au même prix le 19/12
Témoin : Gelebourne

Fait à Bruges, le 03ieme jour de Janvier de l’an de Grâce 1456 par Yoz , Procureur des Flandres.


[b:3bc4]Première plaidoirie de la défense[/b:3bc4] a écrit:
j'informe la cour que j'avais fait uniquement du bois, n'ayant rien trouver au niveai travail, de plus j'avais regardé les tarifs pratiqué et pensais ne pas être dans l'illégalité. Je demande a la cour sa plus gra

[b:3bc4]Réquisitoire de l'accusation[/b:3bc4] a écrit:
Messire Tesorus,
Vous pensiez être dans la légalité...et bien vous pensiez mal visiblement!! La vente de bois est réglementée par le comté et par votre cité qui produit ce bois donc à l'avenir informez vous davantage. Surtout que ce n'est visiblement pas votre première "Histoire" concernant la vente du bois alors faites en sorte que ces histoires ne deviennent pas des habitudes...je dirai même mauvaises habitudes.
Pour ceci je demande donc une amende de 7 écus, la récidive ne peut être accepté en notre comté!!


[b:3bc4]Dernière plaidoirie de la défense[/b:3bc4] a écrit:
je remercie la cour de sa gratitude et vous prie de croire que je ferai le nécessaire pour qu'un pareil méfait ne se reproduise pas.

[quote="La défense a appelé Baylfr à la barre"][/quote]

[b:3bc4]L'accusation a appelé Gelebourne à la barre[/b:3bc4] a écrit:
*A l'appel de son nom, Gelebourne vint se présenter à la barre*

Vostre Honneur, membres de la cour,

Ce fut lors d'une de mes rondes que j'ai supris Sieur Tesorus vendant les stères de bois au prix de 4,25 écus.

Immédiatement après, j'ai consulté les anciens dossiers afin de trouver si cette personne avait déjà commis cette infraction. Comme vous pouvez le constater, cet homme a déjà commis cette faute antérieurement.

Votre Honneur, membres de la cour,
Je vous remerci de m'avoir écouter,
Je laisse la parole.

[b:3bc4]Enoncé du verdict[/b:3bc4] a écrit:
*Le juge Telya penetra dans la salle et aprés avoir pris connaissance des piéces à conviction ainsi qu'aprés avoir écouté les deux partis, rendit sa sentence.*

Messire, la cour vous condamne à une amende de 7 écus pour vente de bois illegale et recidive.
Vous n'êtes pas nouveau à Anvers, et vous ne devez pas ignorer que la mairie rachete le bois à 4.20 écus.
Cela est affiché en mairie.
Je vous conseille à l'avenir de lire les annonces du maire et de vous tenir au courant des prix pratiqués, ceci pour vous éviter de vous retrouver céans.

*Coups de marteau sur le lutrin*

Affaire suivante ...

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.
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