Procès ayant opposé Darkalabe au Comté de Flandres-Coupable

Darkalabe était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Mad élève sa voie bien haute en espérant qu’elle sera entendue hors des murs du tribunal ~

Dame Darkalabe, veuillez vous lever afin d’entendre le verdict

Vous n’avez pas jugé bon venir icelieu ce qui se traduit par une injure envers moi-même et les membres de la cour. Vous n’avez donc pas exprimé le souhait de vous défendre des faits qui vous sont reprochés.
Je vous condamne donc à racheter un pain à 11,50 écus mis en vente par les forces de police de Gent afin de rembourser la mairie de votre bénéfice illégal ainsi qu’à une peine financière de 5 écus pour ne pas avoir pris la peine de vous présenter à votre procès.

« Madpompon, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingt de décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Jugement a été rendu, L’affaire est close ! ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Darkalabe, accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu deux légumes au moins sur le marché de Ghent au prix de 12,5 écus le 4ième jour de Décembre en l’an de Grâce 1455

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Dame Darkalabe, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

La conciliation ayant échouée vous êtes accusée de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL ainsi que les articles 2 et 3 du deuxième opus du Livre II du CL

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu deux légumes au prix de 12,5 écus sur le marché de Ghent ne respectant ainsi pas le décret municipal de la ville de Ghent sur la vente des légumes . Je vous rappelle ce décret:

Décrets municipaux de la ville de Ghent
- Les légumes ne doivent plus être vendus au dessus de 10 écus, sous peine de sanctions économiques...

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f25/11/27/64/36/image_10.png

Témoin : Sergent Annabelle01

Fait à Bruges, le 20ieme jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 par Yoz , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, membres de la cour

Comme vous pouvez le constater dame Darkalabe n’a pas éprouvé le besoin de venir s’expliquer en notre palais de justice. De plus comme nous l’a si bien rappelé le sergent Annabelle01 l’accusée a vraiment fait preuve de mauvaise volonté en ne , soi-disant, comprenant pas les courriers envoyés par les forces de police de Gent.
A croire que la justice est le cadet des soucis de cette jeune femme.
Pour ces raisons, Je demande le remboursement des 5 écus perdus par la ville de Gent par l’achat d’un pain à la ville de Gent au prix de 11.5 écus.
De plus, cette demoiselle a brillé par son absence tout au lond de cette affaire, à la fois devant les forces de police et devant vous monsieur le juge c’est pourquoi je demande une amende de 6 écus. A l’avenir pourront espérer avoir l’honneur de rencontrer cette demoiselle icelieu !!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Annabelle01 à la barre

Voici son témoignage :
Annabelle s'avanca pour faire son temoignage.

Votre Honneur,

Darkalabe s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public de par son infraction du décret municipal sur la filière légumes en vendant 2 légumes a 12.50 écus.

J'ai ecrit a Darkalabe a 2 occasions lui disant de prendre les 2 miches de pains. A deux occasions elle ma donnée comme impression de ne pas comprendre mes explications.

Ma derniere lettre date du 12 decembre 1455 et depuis aucune nouvelle de Darkalabe.