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 Procès ayant opposé Sushee au Comté de Flandres-Coupable

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madpompon

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MessageSujet: Procès ayant opposé Sushee au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Sushee au Comté de Flandres-Coupable EmptyJeu 27 Déc 2007 - 18:30

Sushee était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Sushee, veuillez vous lever afin d’entendre le verdict.

Je me plie au réquisitoire du procureur : je vous condamne à indemniser de 3 écus votre victime Messire Mistermich par l’intermédiaire des forces de police de Gent ainsi qu’une amende pécuniaire de 3 écus. Ne recommencez pas sinon je serai plus sévère !!!

« Madpompon, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingt septième de décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Jugement a été rendu, L’affaire est close ! ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Sushee, accusée d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus ( au lieu des 15 requis ) à Ghent le 14ième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Dame Sushee , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115)

Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/f25/11/27/64/36/image_13.png
https://i.servimg.com/u/f25/11/27/64/36/image_14.png

Fait à Bruges, le 23ième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 par Yoz, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Mesdames, Messieurs des jurés... que dire pour ma défense? Tout d'abord que ceci n'est, hélas, un malentendus. Et oui: cette embauche a été faite contre ma volontée, et ce, pour de multiples raisons techniques qu'il serait fastidieux d'exposer ici. Néanmoins, s'il faut payer une dette à la société, je le ferai. Je l'aurai d'ailleurs fait depuis longtemps en payant mon amende si ces fameuses d'autres raisons techniques ne m'avait tenus à l'écart du village durant quelque temps, me conduisant même à un état proche de la mort. je reviens donc, après cette longue absence, espérant tout de même la clémence du juge, mais prête à payer ma dette.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*Yoz se leva, ouvrit son dossier:*

Dame sushee!
Il me semble que c'est la première fois que nous avons affaire à vous en ce tribunal, c'est pourquoi je demande une peine minimale dans cette histoire car je crois en votre sincérité quand vous nous dites que des soucis techniques vous ont poussé à être hors la loi. Cependant, sachez que je me souvizndrai de vous si toutefois nos routes se croisaient de nouveau.
Ainsi je de mande le remboursement de 3 écus à la personne lésée et une amende de 3 écus comme le préconise notre corpus législatif
Merci

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Je vous remercie pour votre clémence et suis prête à payer ces amendes. Faites moi savoir comment l'on procède pour cela.

Citation :
L'accusation a appelé Annabelle01 à la barre

Voici son témoignage :
Annabelle avanca lentement pour faire son témoignage.

Votre Honneur,

Dame Sushee s'est rendu coupable d'esclavagisme pour avoir embauché Mistermich a 12 ecus le 14 décembre 1455. Une lettre lui a ete expedié pour acheter une miche au montant de son amende, mais nous avons recu aucune nouvelle.

Annabelle retourna s'assoir dans la salle dans l'atente du verdict.

_________________
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Madpompon
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Garde Bourgeois de Gent
Ancien Juge des Flandres
Ancien Procureur des Flandres
Ancien Sergent/Lieutenant/Sergent de Gent lol!
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