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 Procès ayant opposé Leaci au Comté de Flandres-Coupable

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madpompon

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MessageSujet: Procès ayant opposé Leaci au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Leaci au Comté de Flandres-Coupable EmptyJeu 27 Déc 2007 - 18:17

Leaci était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Laeci, veuillez vous lever afin d’entendre le verdict.

Vous avez vous même réparé votre erreur en vous infligeant déjà une peine de 0,5 écus. Je ne peux malheureusement pas vous relaxer car la preuve de votre infraction est là et bien là. Je vous condamne donc à une peine minimale de 3 écus pour le principe et par pitié, répondez au plus vite aux courriers de la police.

« Madpompon, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingt cinquième de décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Jugement a été rendu, L’affaire est close ! ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Leaci, accusée de trouble à l'ordre public après avoir acheté 1 poisson au moins sur le marché de Bruges au prix de 16.5 écus le 16ième jour de Décembre en l’an de Grâce 1455
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale,Dame Leaci, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat. Voici l'adresse du Cabinet juridique où un Conseiller vous guidera dans vos démarches afin de vous défendre au mieux et de répondre à tous vos questionnements."
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=290775

Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL ainsi que les articles 2 et 3 du deuxième opus du Livre II du CL

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


Vous avez acheté un poisson sur le marché de bruges au prix de 16.5 écus et sans autorisation du Maire de Bruges, ce qui est formellement interdit par décret comtal et municipal. Les tentatives de conciliation n’ont rien donné.
Je vous rappelle les lois :
Décret validé le dimanche 8 juillet 1455 à Bruges

Article2 :
Seule la mairie est habilitée à acheter du poisson sur le marché de Bruges

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f25/11/27/64/36/image_12.png

Témoin :Yann22, Joie


Fait à Bruges, le 22ieme jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 par Yoz , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Mesdames, Messieurs les jurés,

Ce que je peux dire pour ma défense c'est que je n'étais pas au courant de cette loi (même si je sais que nul ne peut ignorer la loi), je pensais que l'accès au marché était réellement pour tout le monde. De plus j'ai été absente de Bruges pour un certain temps, et il est vrai que je n'ai pas lu mon courrier.

J'ai effectivement reçu un message de joie pour me prévenir de mon erreur, mais malheureusement en tant que pauvre cultivateur de légumes, je l'avais déjà mangé, je me suis mise immédiatement à la pêche pour rendre ce bien.

J'ai d'ailleurs aussi eu un contact avec le bourgmestre Alinéaire, à qui j'ai expliqué ce problème, il a été très compréhensif. J'en ai d'ailleurs fait part à Yann22 qui m'avait lui aussi envoyé un message à ce sujet.

Voici d'ailleurs son dernier message qui me semble bien entendre celà.

Expéditeur : Alineaire
Date d'envoi : 2007-12-17 21:41:12


BOnjoru

D'accord ^^

Non il y a pas de solution pour avoir du poisson sinon pecher.


Alineaire
Répondre

J'ai d'ailleurs remis en vente le poisson dès que j'en ai eu un le 18 décembre:

18-12-2007
08:20 : Vous avez vendu à la mairie 1 poisson pour 16,00 écus.

Je vous ferez remarqué d'ailleurs que je l'ai vendu 50 centimes moins cher que je ne l'avais acheté.

Je suis sure que monsieur Alinéaire pourra témoigner de ma bonne foie,

Avec à nouveau toute mes excuses, je n'ai jamais eu de problème avec la justice, il serait dommage que celà commence alors que j'ai déjà réparé ma faute.

Merci beaucoup

18-12-2007 08:20 : Vous avez vendu à la mairie 1 poisson pour 16,00 écus.


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

messieur le juge, membre de la cour
C'est visiblement une affaire qui n'aurai jamais du arriver jusqu'à ce tribunal. Je déplore fortement le manque de communication flagrante dans cette histoire qui a visiblement déjà été réglée par le maire de Bruges. A l'avenir il serait profitable pour tous que maire et force de police soient plus proches pour nous éviter des pertes de temps icelieu.
Si le témoignage de dame Leaci s'avère être confirmé par le sieur Alinéaire maire de Bruges je demande la Relaxe de l'accusée.
S'il s'avère que le témoignage d'Alineaire va à l'encontre des paroles de Leaci je demande le remboursement d'un poisson à la mairie de bruges ainsi qu'une amende de principe de 3 écus

Yoz se rasseoit et ferme son dossier

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Messieurs,

J'espère effectivement que le maire Alinéaire daignera venir témoigner afin de finir d'éclaircir cette affaire. Je lui ai envoyé un message afin de lui faire part de ceci, malheureusement il ne s'est toujours pas manifesté, j'espère que s'il ne vient pas celà ne nuira pas à l'équitabilité de mon procès!!!

En écrivant à Yann22 que je m'étais excusée auprès d'Alinéaire je sous-entendais effectivement que nous nous étions arrangés! J'aurais certainement dû être plus claire!

En tout les cas je vous fais à nouveau mes excuses pour tout celà et je ferai tout pour ne plus revenir au tribunal (en tant qu'accusée en tous les cas)!!!

Citation :
La défense a appelé Alineaire à la barre

Voici son témoignage :
Tout d'abord je tiens à communiquer le courrier de leaci.

Leaci
Date d'envoi : 2007-12-18 08:01:44
La pêche a été bonne, j'ai donc remis le poisson pris en vente!!!

Mais que fait la mairie des poissons???

Merci d'avance!


Leaci

OUi Leaci a répondu à nos courriers et s'est bien exécuté en vendant un poisson à la mairie.

Toutefois nous n'avons pas dérangé pour rien la justice. En effet le temps de réaction de Dame Leaci a été très (trop ?) long ! Il est possible de penser que l'éventualité d'un procés l'a incité à retrouver la raison.

Même si une relaxe est naturelle, il faut condamner Dame leaci à lire les décrets municipaux ! Une autre affaire de ce genre serait facheuse.

Alineaire
Bourgmestre

Citation :
La défense a appelé Leaci à la barre

Voici son témoignage :
Je voulais simplement m'exprimer sur cette lenteur que j'ai eu!
Tout simplement, je ne suis présente sur les royaumes que deux minutes par jour, le temps de me trouver un travail et de manger, je n'ai donc eu les messages de Joie et d'Alinéaire que le lendemain de mon erreur c'est à dire le 17, je me suis immédiatement mise à la pêche, or vous savez qu'il faut une journée entière (voire même deux) pour avoir un poisson en entier ce qui explique que je n'ai pu remettre un poisson sur le marché que le 18!
Je suis une personne raisonnnable et rationnelle je comprends la nécessité qu'il y ait des règles et des lois et qu'il faille les respecter! (même si je dois dire que j'ai du mal à comprendre le but de celle ci ... mais ceci est encore une autre histoire!!!)
Je ne pouvais donc aller plus vite que ce que me permettait les royaumes

Quelqu'en soit le verdict, je vous remercie pour votre écoute

Citation :
L'accusation a appelé Yann22 à la barre

Voici son témoignage :
votre honneur, membre de la cour.
le 16 decembre Dame Joie est venu me trouver, car des particuliers lui avaient acheté le poisson qu'elle resérvait pour la mairie.
La seule réponse qu'a pu me fournir Leaci est je cite: "je me suis déjà excuser auprés du maire."
c'est un bon début mais ça ne me suffit pas pour arreter la procédure.
à la vue de son témoignage, Leaci à trouver un accord avec le maire. j'aurais aimé en etre informer par l'une ou l'autre des parties, cela nous aurait sans doute évité de nous retrouver tous ici.

Citation :
L'accusation a appelé Joie à la barre

Voici son témoignage :
s’arrange en amiable avec le bourgmestre de Bruges messire Alineaire ou avec le sergent messire Yann. Joie se met face au jury…**

Mesdames, Messieurs les jury bonsoir,
Ayant eut une licence qui me permettait de vendre mon poisson du 13 décembre au 20 décembre 1455. Le 16 décembre 1455 vers 14 h j’ai mis en vente le poisson que j’avais péché la veille en accord avec dame Zulma et messire Alineaire bourgmestre de Bruges. Je fut surprise quand dame Leaci m’acheta le poisson, je suis aller vite voir le sergent Yann pour lui demander si dame Leaci avait droit de l’acheter, malheureusement il me dit que non, je lui ai donnée la facture avec le nom inscris dessus pour qu’il est une preuve de l’achat de dame Leaci et j’ai de suite envoyer un pigeon a dame Leaci pour la prévenir, mais malheureusement je n’ai pas eut de réponse de sa part.

** Joie retourne a sa place, après avoir salué d’un signe de la tète les jury, une fois sont témoignage terminée **

_________________
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Madpompon
Procès ayant opposé Leaci au Comté de Flandres-Coupable Banrw6
Garde Bourgeois de Gent
Ancien Juge des Flandres
Ancien Procureur des Flandres
Ancien Sergent/Lieutenant/Sergent de Gent lol!
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