Procès ayant opposé Nin@ au Comté de Flandres-Coupable

Nin@ était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Nin@ veuillez vous lever afin d’entendre le verdict.

Dame Nin@, comme on se retrouve !!! J’ai instruis votre procès en tant que procureur lors de vos premières tentatives d’embauches illégales et apparemment, vous n’en avez pas reçu de leçon. Que vous ne soyez pas d’accord avec la grille salariale est une chose, que vous la transgressiez en est une autre. Vous trouvez que c’est cher payé pour ne pas avoir la totalité des points de caractéristique ? et bien ne demandez pas de points de caractéristique pour un salaire de 15 écus et cela évitera de vous voir en ce lieu.
Vous connaissez très bien la grille salariale et vous l’avez transgressé en toute connaissance de cause c’est pourquoi je vous condamne à 2 jours de prison afin que vous réfléchissiez sur vos actes. Quant à la victime, Dame Sanakan est loin d’etre une nouvelle née dans notre comté et elle est aussi bien au courant de la grille salariale ; elle a pris cette embauche en sachant qu’elle etait illégale. Elle ne sera donc pas indemnisée.

« Madpompon, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce dix neuvième jour de décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Jugement a été rendu, L’affaire est close ! ~

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Nin@, accusée de trouble à l'ordre public après avoir embauché une personne d’anvers pour un salaire de 20 écus le 14ième jour de Décembre en l’an de Grâce 1455
Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale,dame Nin@ , que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez embauché Sanakan pour un salaire de 20 écus ce qui est formellement interdit, suivant la grille salariale en vigueur dans la ville de Anvers
Je rappelle ici la grille des prix :
grille salariale d’Anvers
Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus
Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus
Voici les pièces à conviction :

https://i.servimg.com/u/f24/11/27/64/36/image_12.png
https://i.servimg.com/u/f24/11/27/64/36/image_13.png

Témoin :Dragonfire, Gelebourne

Fait à Bruges, le 17 ieme jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 par Yoz , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

bonjour,je ne trouve pas normal que je doivent payer 21 ecus pour seulement 18 de force si j'avais demander le maximum de point je comprendrais mais sa n'est pas le cas.
(mon joueur sera en retraite pour quelque jour pour cause de deces dans la famille)

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*yoz fronça les sourcil, se leva et dit :*

Dame Nin@ !
Le fait que vous ne compreniez pas les lois en place ne vous accorde aucunement le droit de transgresser celles-ci. Surtout que ce n’est pas la première fois que vous avez affaire à la justice de notre comté comme nous l’a dit le sergent Gelebourne, ce qui nous montre votre aptitude à respecter les règles établies dans notre comté ! Il faut que vous compreniez que vous ne pouvez pas passer outre ces lois. La récidive est sévèrement punie.
Ceci étant dit je demande donc un remboursement de la personne lésée dans cette affaire. Je laisse au juge le soin de trouver la meilleure solution pour ce remboursement. De plus, vos récidives me poussent à demander un emprisonnement de 2 jours qui vous laisseront le temps de réfléchir à vos actes !

*Ses sourcils se relâchèrent, il respira et se rassoie *

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Gelebourne à la barre

Voici son témoignage :
Vostre Honneur, membres de la Cour.

Etant donné que je suis Sergent de Police d'Anvers.
Et lorsque Dragon m'a remis cette affaire le 14 Décembre.
Comme à mon habitude, je regarde les anciens dossiers réalisés par mes confréres. Voici celui qui parle de Nin@ : elle a déjà été avertie par une amende en le jour du 9 Novembre par le Sergent Lady08. Je vous laisse le dossier ici, (https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-d-antwerpen-f8/nin-top-et-escroquerie-t4030.htm) si vous voulez avoir plus de détail dessus, bien entendu.

Je laisse la parole.

Citation :: L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre