Procès ayant opposé Dbk39 au Comté de Flandres-coupable

Dbk39 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Dbk39, les décrets municipaux d’une ville sont fait pour être respectés aussi bien par les habitants de la dite ville que par les visiteurs qui se présentent à sa porte. Vous avez vendu ce poisson à un prix illégal en négligeant les courriers et les mises en gardes en taverne des forces de police. Vous ne vous etes pas présenté à votre procès et pour cause : les forces de police vous ont vu dans les murs de la ville de Dunkerque 2 jours après et depuis, vous errez sur les chemins du royaume de France.
Je ne vous condamnerai donc pas à une amende matérielle, ne sachant pas si un jour, vous la payerez. Par contre, je vais soulager votre bourse de 10 écus.

« Madpompon, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce dix neuvième jour de décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Jugement a été rendu, L’affaire est close ! ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dbk39, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 1 poisson sur le marché de Bruges au prix de 18 écus le 11eme jour du mois de décembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Dbk39, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 1 poisson au prix de 18 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret municipal.
Je rappelle ici ce décret :

Article1 :
Le prix de vente maximal du poisson sur le marché de Bruges est de 16ecus.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img57/7458/sanstitre300000bp3.png

J'appelle à la barre le sergent Zulma pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 12eme jour du mois de décembre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Yoz venait de prendre fonction à la Procure et se pencha sur cette première affaire. Il S’avança et dit :*

Votre honneur, membres de la cour

Messire dbk39 n’a pas daigné se présenter à son procès ce qui nous montre le grand intérêt qu’il éprouve envers notre justice.
Les particularités de chaque ville tombant sous le coup d’un décret sont généralement rappelées sur les tableaux d’affichage de celles-ci et si les visiteurs prenaient le temps de s’y pencher, ce genre d’affaire n’auraient pas lieu ici.
Je demande donc un remboursement des 2 écus perdus par la ville de Bruges par l’achat d’un pain à la ville de Bruges au prix de 8.5 écus. En plus de ce remboursement je préconiserai une amende de 8 écus afin de faire comprendre à l’interessé que son absence lors de son jugement ne peut que lui être préjudiciable.

*Il referma son dossier puis retourna s’asseoir*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Zulma à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la cour,

Le 11 Décembre de l’an de grâce 1455, je me suis rendu sur la place du marché afin de vérifier les prix appliqués et, passant chez le poissonnier j’ai vu affiché plusieurs poissons à 18ecus.
Je me suis permise d’en acheter un, avec mes propres écus, afin de connaître le pêcheur, sa provenance était de Sieur Dbk39.
De retour à mon bureau, je m’empressais de lui faire une missive que je lui ai fait parvenir dans les plus brefs délais.
J’avais bien entendu indiqué le décret en vigueur concernant le prix, et la loi qu’il avait enfreints. Je cite :
Article1 :
Le prix de vente maximal du poisson sur le marché de Bruges est de 16ecus.
Article2 :
Seule la mairie est habilitée à acheter du poisson sur le marché de Bruges
LII. ChII Op 3 Article 2 du CL
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Cette personne n’a pas daigné me répondre mais j’ai constaté le lendemain que les autres poissons au même tarif ont été enlevés de l’étal du poissonnier.
Pour ma part, j’ai revendu le poisson à 16 écus et par ce fait j’ai eu une perte de deux écus.
Voilà à nouveau la preuve de ces transactions faites en tant que sergent de la maréchaussée.
https://2img.net/r/ihimizer/img503/5732/sanstitre23232323cc0.png