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 Procès ayant opposé Albery au Comté de Flandres-coupable

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Albery au Comté de Flandres-coupable   Procès ayant opposé Albery au Comté de Flandres-coupable EmptyLun 24 Déc 2007 - 9:41

Albery était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Albery, j’avoue avoir du mal à comprendre pourquoi vous nommez votre accusation de « provoc ». Je ne vous en demanderai point le sens car je pense l’avoir compris. Suivant vos antécédents, il semble que vous ayez une perte de mémoire tous les deux mois … c’est fort dommage puisqu’à chaque fois la peine prend de l’ampleur. Suivant votre plaidoirie vous ne niez point les faits et donc pour cela vous êtes coupable de trouble à l’ordre public. La dernière fois, une peine de deux jours en nos geôles a été requise, je vais être clément avec vous et c’est une seule journée que vous allez passer entre les murs fermement gardés par nos agents de la prévôté flamande.
« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce treizième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas d’ Albery, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 3 légumes sur le marché de Gent au prix de 11,50 écus le 5eme jour du mois de décembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Albery, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 3 légumes au prix de 11,50 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret municipal.
Je rappelle ici ce décret :

- Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.

De plus, vous etes récidiviste puisque vous avez commis la même infraction 2 fois auparavant. Ceci constitue une circonstance aggravante. Je rappelle ici les faits antérieurs ainsi que l’article du CL sur la récidive.

- 4 légumes à 11 écus le 07/08/07, Affaire classée Amende 6 écus
- 3 légumes à 11 écus le 01/10/07: coupable 2 jours de prison

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img207/517/albery1sy2.png

J'appelle à la barre le sergent Annabelle01 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 7eme jour du mois de décembre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres


Citation :
Première plaidoirie de la défense

j'avais complyement oublié cette réglementation et fais amende honorable je suis près à réparer malgré le caractère "provoc" de la procédure qui entache sa validité
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire Albery, je ne vois pas en quoi un acte d’accusation est provoquant.
Est ce le fait d’avoir cité vos exploits antérieurs ? Il me semble que ce n’est pas moi qui enfreint les lois.
Ben, si 2 jours de prisons de la derniere infraction ne vous a pas fait comprendre le décret légume, peut etre que 3 le feront ainsi qu’une amende de 10 écus. C’est ce que je demande : 3 jours de prison et 10 écus d’amende

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Annabelle01 à la barre

Voici son témoignage :
Annabelle s’approcha lentement a la barre. Elle avait bien étudié le dossier et était preste a témoigner contre Albery.

Votre Honneur, le 5 décembre 1455, j’ai fait le tour du marché comme à mon habitude.
En faisant ma ronde, j’ai vue 3 légumes a 11.50 écus que j’ai acheté pour connaître le vendeur.

Vous avez la preuve devant vous votre Honneur, c’est Albery un récidiviste qui a mis les légumes sur le marché. Donc, j’ai immédiatement soumis la preuve au procureur.

Annabelle retourna s’assoire a sa place satisfaite de son témoignage.

_________________
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