La Ville et le Chateau de Bruges
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 Procès ayant opposé Manulechti au Comté de Flandres-coupable

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AuteurMessage
Pl@$m
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Procès ayant opposé Manulechti au Comté de Flandres-coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Manulechti au Comté de Flandres-coupable   Procès ayant opposé Manulechti au Comté de Flandres-coupable EmptyLun 24 Déc 2007 - 9:39

Manulechti était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Manulechti, je ne puis que suivre les conseils de notre Procureur pour cette affaire. Vous reconnaissez votre erreur, ce qui me pousse à la clémence à votre égard.
Puissiez vous être plus au courant de nos lois la prochaine fois que vous aurez des denrées à présenter sur un marché flamand.
Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public et la somme de dix écus sera retirée de votre bourse à la sortie de ce tribunal.
« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce treizième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Manulechti, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu sans autorisation du Maire 1 morceau de viande au prix de 17 écus sur le marché de Bruges le 28ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 et 1 morceau de viande au prix de 17,80 écus le 30eme jour du mois de novembre en l’an de grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Manulechti, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu sur le marché de Bruges au moins 2 morceaux de viande que vous n’avez pu produire vous même à Bruges et ce, sans autorisation du Maire, ce qui est formellement interdit, suivant deux articles du Corpus Législatif sur les MA.
Je rappelle ici ces articles :
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
Toutes personnes vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village.
Article 2.
Obligation de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village.

Voici les pièces à conviction :
Preuves :
http://z1.zod.fr/z/viande-1Qi.png
http://www.zimagez.com/miniature/viande2.bmp

De plus, vous etes soupçonné d’avoir mis sur le marché d’autres marchandises dont vous n’aviez pas d’autorisation. Je cite comme pièce à conviction votre propre courrier :
http://www.zimagez.com/miniature/vente1.bmp

J’appelle M le Maire de Bruges Messire Alinéaire et Messire Zorg à la barre pour témoigner des faits

Fait à Bruges, le 1er jour du mois de décenbre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Errare humanum es !
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire Manulechti, c’est une bonne chose que vous vous amendez. Je ne vais donc pas parlementé pendant des heures. Les faits sont là et bien là. Je demande que le prévenu soit condamné à une peine de 10 écus vu le montant de l’infraction. Un conseil, lisez les décrets. Ca évitera que l’on vous voit en celieu
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Je n'ai rien a ajouter, tout est dit. Je prend acte et je retiendrai donc la lecon.
Citation :
La défense a appelé Jyscal à la barre

Citation :
L'accusation a appelé Alineaire à la barre

Voici son témoignage :


Mercredi 28 novembre, je suis allé faire le tour du marché vers 8h15 comme tous les matins et j’ai vu du poisson à 21 écus et 28 morceaux de viande à 17,45. Je n’avais aucun courrier de Marchand Ambulant.

J’ai aussitôt acheté un poisson et ai découvert que c’était Manulechti. J’ai aussitôt écris à ce messire car j’étais sur qu’il faisait une erreur et qu’une lettre suffirait ! Pour le poisson, ce n’est que le soir qu’il les retira après en avoir vendu au moins 3 !


Pour preuve le début de courrier de Jyscal de Saint Ange posté le mercredi 28/ 11 à 8 h 28 :

Bonjour,
J'ai mis en vente 3 poisson a 16écus que j'avais acheté avec mon mandat afin d'eviter que des brugeois n'achetent le poisson a 21écus présent sur le marché. Donc si tu les achete, pense a en remettre Wink

J’ai acheté une viande vers 10 h et j’ai découvert que le sieur Manulecchti sévissait encore ! Le courrier de Zorg me l’a confirmé :

Expéditeur : Zorg69
Date d'envoi : 2007-11-28 10:43:21

Un MA a mis 28 morceaux à 17,45.
j'en ai acheté un : il s'agit de Manulechti qui est un lvl 3 de Gien.

Alerté par Lilitche j'ai immediatement mis mon stock en vente à 17,40, pour qu'il n'en vende pas un seul en dehors des deux qu'il nous a vendu.

par ailleurs je lui ai adressé le courrier suivant.

Je pense qu'il ne faut pas attendre qu'il les ait retiré. je pense qu'il ne les retireras pas, c'est un lvl 3, il l'a fait en conscience, et est donc prêt à assumer, les remontrances.

il faut lui faire un procés et déclencher la procédure sans tarder.

Je peux alimenter indefiniment à 17,40 voir moins s'il baisse. ne les achète surtout pas.
Mais s'il les vends ca mettra toute la filière à mal pour plusieurs semaine (ca représente la consommation moyenne d'une semaine forte)

amlt
Zorg

--Courrier--------------------------------------------

Messire,
A votre niveau (lvl3) Vous ne pouvez pas ignorer que la vente sur le marché de Bruges est strictement réglementée en vertu de l’article suivant que vous trouverez à la mairie :
5/ interdiction de vendre sur le marché pour les marchands ambulants sans autorisation du maire

Je vous remercie infiniment de retirer vos morceaux de viande immédiatement sous peine de poursuite.
Zorg
Conseiller municipal en charge de la filière viande

Moi j’ai du i envoyer de mémoire 2 messages ce matin là lui demandant de prendre contact avec moi !


Ce n’est que vers 13 h , qu’avec tous les courriers reçus, ce messire m’a écris ceci :

Expéditeur : Manulechti de Ryssel / titre : Touriste
Date d'envoi : 2007-11-28 13:36:41
Cher Bourgmestre,
Etant de passage dans la région, et arrivé tres tot ce matin, j'ai profité pour étaler mes articles sur le marché. Je n'ai pas eu le temps de regarder le decret municipal et le courage apres la route qui m'a amené dans votre belle ville.
Je m'excuse de ce desagrement et j'ai immediatement enlevé du marché mes modestes articles.
Je ne sais pas encore le temps que je vais passer dans votre belle cité et pourquoi pas m'y installé.
J'espere que notre relation n'est pas parti sur un malentendu et j'espere pouvoir vous offrir une collation dans une de vos tavernes.
Je vous propose donc de vendre si cela vous est possible du poisson, de la viande et des legumes.
Je souhaite aussi ouvrir une taverne de ramponneau ou vendre un jeu de carte.
Cordialement
Messire Manulechti de Ryssel


Après vers 16h , quelle n’est pas ma surprise de voir de la viande à 16.80 et 16.90 !!
Ce n’est que le lendemain en milieu d’après midi qu’il dit avoir acheté un champde légmes sans avoir pris mon attache, (qu’il a presque aussitôt mis en vente) ! De plus je suis pas content de son choix car à Bruges, la mairie cherche à réduire d’une manière sensible le nombre de champs de légumes.

Je vous invite à lire également le topic initié par Zorg où l’accusé avoue sa faute.


En conclusion, M le juge, ce sieur a fait preuve d’un cynisme incroyable! Je souhaite qu’il nous dédommage de la différence de 21 – 16 pour les 3 poissons, et qu’il dédommage la mairie et Zorg et Lilitche des désagréments causés ! Il a en effet désorganisé toute la filière viande pendant une bonne semaine.

Il semble important d’être sans pitié car ce messire a utilisé toutes les roueries et les vilaineries que l’expérience lui a procuré. Je crois que ce messire a fait cela en toute connaissance de cause, et il peut dés lors bénéficier d’aucune indulgence.



Citation :
L'accusation a appelé Zorg69 à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, membre de la cour,

Je me suis déjà beaucoup exprimé sur ce thème. Vous trouverez le détail quasiment heure par heure de cette affaire ici : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=286156

En synthèse,

le mercredi 28 Novembre ma consœur Lilitche, me prévient dès le matin, que 28 morceaux de viande sont à vendre à 17.45 écus, prix inférieur à celui que nous pratiquons en accord avec la mairie.
Je m’empresse d’en acheter un pour identifier le marchand. Je lui adresse un courrier pour le prévenir. Je mets Alineaire en copie. Courrier, dans lequel je précise, qu’eu égard à son niveau, je ne crois pas à une négligence. Je lui demande de se conférer à l’arrêté municipal qui régule le commerce des marchants et donc de retirer sa marchandise. Je relaye aussi mon propos par une lettre ouverte postée sur la halle, afin d’informer les brugeois.

Messire Manulechti avec un cynisme incroyable, feint l’erreur et le malentendu, prétend retirer ses marchandises, ce qu’il ne fera jamais, et tente de se faire passer pour une victime.

Avec Lilitche et afin de protéger les intérêts de la « filière Viande », encore fragile à Bruges, nous avons décidé de mettre à disposition nos stocks à un prix inférieur afin qu’il ne puisse pas vendre un morceau supplémentaire. Toute la journée du 28, Messire Manulechti baissera à trois reprises son prix, et à trois reprises nous alignerons notre offre sur un prix inférieur. Il met fin à sa stratégie baissière et stabilise son prix à 17 écus, devant notre détermination.

Il finira toutefois par vendre toute sa marchandise, sans que je ne puisse rien y faire. Je n’ai pas d’explication rationnelle d’ailleurs, puisque les brugeois disposaient toujours d’une offre à meilleur prix (la mienne) et que Lilitche avait maintenue une quantité au prix habituel afin de permettre à ceux qui le souhaitait de soutenir notre action.

Je lui ai acheté autant de morceaux de viande qu’il y a eu de baisse de prix pour m’assurer à chaque fois que je ne commettais pas d’injustice en l’accusant à tort.

J’ajoute pour finir que le lendemain il s’est empressé d’acheter un champ (il avait à ce moment là vendu une grande partie de ses denrées), tentant par cette acquisition de légitimer à posteriori ses ventes sur le marché. Il s’est empressé de le remettre en vente dès que le dernier morceau a été vendu, ce qui était éminemment prévisible.

Il a aussi joué sur son désir apparent de s’installer à Bruges. Avec un culot invraisemblable, il s’est étonné de l’accueil qui lui était fait !

Je finirai en vous disant, que j’attends bien évidement un jugement exemplaire, et une amende à la hauteur du préjudice subit par les uns et les autres, majorée d’une somme que je laisse à votre appréciation mais que je souhaite proportionnelle à son cynisme. J’ajoute que je ne souhaite aucune indemnisation pour moi-même. A l’époque j’appartenais à l’équipe municipale en charge de la filière viande, et je me suis engagé dans cette affaire pour préserver les intérêts des acteurs concernés principalement les éleveurs Que cela m’ai couté ma culotte, c’est mon affaire.

*Zorg salut la cour, se lève et s’en va.*
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