Procès ayant opposé Jamesbond au Comté de Flandres-coupable

Jamesbond était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Jamesbond, vous avez vendu du fer sur les terres flamandes, cette action est très réglementée puisque c’est une denrée sensible en nos terres. Je conçois que vous ne l’ayez point fait de façon à nuire mais vous êtes tout de même coupable de trouble à l’ordre public.
Vous déposerez trente cinq écus en sortant de ce tribunal et j’espère ne point vous revoir icelieu mais plutôt dans une taverne autour d’une bonne bière flamande.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce troisième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Jamesbond, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 7 kilos de minerai de fer sur le marché de Tournai au prix de 15 écus le 24eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Jamesbond, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu du minerai de fer au prix de 15 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

L'achat de minerai de fer est la prérogative des seuls maires, forgerons ou personnes assermentées par le CaC.
La vente est strictement réservée aux personnes assermentées

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f18/11/37/31/33/jamesb10.jpg

J'appelle à la barre le Sergent Oli13 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 25me jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

salut
mon mertier est forgeron je pense que j avez le droit
desole

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire Jamesbond, être forgeron vous donne le droit d’acheter du minerai de fer cependant il ne vous donne pas le droit d’en revendre comme il est indiqué par décret dans l’acte d’accusation. Le maire, quant à lui, aurait pu vous mandater pour le revendre. Faut-il encore lui en parler…
Vu le montant de l’infraction qui vous a permis d’empocher un montant illégal de 105 écus, vu votre casier judiciaire vierge et vu vos excuses pour votre délit qui a été commis plus par ignorance que par volonté délibéré de créer des troubles, je demande une amende de 35 écus.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je n est plus rien a dire je suis desole
dans l attent de cette affaire soi fini

merci a la cour de avoir entedu

Citation :: La défense a appelé Jamesbond à la barre

Voici son témoignage :
bonjour
je n est plus rien a dire

en revoir

Citation :: L'accusation a appelé Oli13 à la barre

Voici son témoignage :
oli13 s avance à la barre, et salut l'assemblée...

on faisant ma ronde, sur le marché, j ai apperçu le sieur tentant de vendre du minerai de fer sur le marché.... je le surveillait deja depuis un moment pour des kilo de fer ... la vente de minerai reste assez rare chez nous , je ne pouvais donc pas passer à coté

voila ce que je peut affirmer pour cette affaire

oli13 se retire en les remerciant de l avoir écouté