Procès ayant opposé Mrlove au Comté de Flandres-relaxé

Mrlove était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Le juge esquissa un léger sourire en écoutant les différents intervenants de ce procès. Il demanda à un jeune homme d’aller chercher un verre d’eau pour le Procureur et lui demanda de contacter notre docteur flamand, messire Arcalion, afin d’examiner messire Madpompon. Il semblait souffrant. **

Messire Procureur, j’avoue ne point comprendre votre acte d’accusation. Comment condamner une personne vendant une peau au prix de vingt cinq écus et quatre vingt quinze deniers, suivant vos dires puisque la preuve semble illisible, en évoquant un décret qui stipule que la vente de peau doit se faire à MINIMUM dix huit écus ?

Pour contre, nous pouvons relever le fait que messire Mrlove est vagabond, donc il ne possède point de terres. Il serait amusant de lui demander comment s’est il procuré cette peau mais n’étant point spécifié dans l’acte d’accusation, je ne puis le prendre en compte.

Pour les faits qui vous sont reprochés messire Mrlove, vous êtes relaxé et je vous prie d’accepter les excuses de la Cour pour vous avoir crée des soucis.
Je vous souhaite un bon apprentissage des us et coutumes de notre Comté en compagnie du tribun Franca.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce troisième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Mrlove, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 1 peau sur le marché de Bruges au prix de 25,35 écus le 24eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Mrlove, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des peaux au prix de 25,95 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Voici les pièces à conviction :
https://servimg.com/view/11231553/116

J'appelle à la barre le Lieutenant Yann22 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 24eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

voila je ne saver pa sa quil aver des regle ici dsl je vous promer de tou faire pour sa mais faite moi pa payer car je ve tro ariver o nivo 1 et la il me fo plu bocou de sou pour sa voila dsl je fait se que vous vouller mai pa sa merci davance

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Hein ? moi mal comprendre charabia !!!

Vous pourriez faire un effort pour témoigner dans un langage que tout le monde comprend. Bref.
Le prix de vente des peaux etant de 18 écus, vous avez bénéficié d’un profit illégal de 7,35. Je demande donc que vous rachetiez un pain à 10,20 écus ainsi qu’une amende de 5 écus.

Faites attention aux décrets la prochaine fois. Les forces de police ou le maire sont capable de vous renseigner si besoin.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Yann22 à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur, membres de la cour.
C’est en faisant une ronde sur le marché que j’ais surpris le sieur Mrlove vendant des peaux alors qu’il n’élève et ne cultive rien.
De retour à mon bureau pour faire mon rapport je découvre alors qu’il a déjà fait l’objet d’une procédure de la part du sergent Yoz pour une vente illégale de bois. Dont voici une copie.
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-de-bruges-f44/trouble-a-l-ordre-public-mrlove-t4061.htm
C’est pourquoi j’ais décider de transmettre le dossier directement au procureur afin de stopper Mr love dans ses dérives. Apres en avoir discuté directement avec lui en taverne celui-ci m’a promis de se tenir tranquille. A la demande du tribun Franca, qui va prendre en main l’éducation de ce jeune homme, je souhaite que l’amende ne soit pas trop élevée.
Merci de m’avoir entendu.