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 Procès ayant opposé Razkalou au Comté de Flandres-coupable

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Razkalou au Comté de Flandres-coupable   Procès ayant opposé Razkalou au Comté de Flandres-coupable EmptyJeu 13 Déc 2007 - 3:49

Razkalou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Razkalou, il me fait plaisir de vous voir vous présenter icelieu mais ce plaisir est entaché de la longue liste de récidive. Voyez bien le nombre de parchemins que nous sommes obligé d’utiliser pour énumérer toutes vos infractions … Vous nous demandez de vous faire confiance et que nous pourrions être surpris … J’attends que cela voyez vous mais permettez moi d’en douter.
Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public en ayant point respecté le décret comtal sur le blé. Les preuves sont là et vous les reconnaissez.
Pour ces faits, vous irez acheter quatre miches de pains sur le marché ghentois au prix de onze écus et cinquante deniers et vous déposerez dix écus dans les caisses royales à votre sortie.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce troisième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Razkalou, accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu 8 sacs de blé sur le marché de Gent au prix de 15 écus le 21eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Razkalou, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des sacs de blé au prix de 15 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img510/1971/razkalounv6.png

J'appelle à la barre le Sergent Adrienne pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 24eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :
Première plaidoirie de la défense

messieurs,
je tiens tout d'abord à plaider coupable pour les faits qui me sont reprochés mais sans la moindre intention de nuire. Je m'explique, il s'agit tout simplement d'une méprise de ma part : je vends d'habitude mes quintaux de viande de cochon à ce prix là et j'ai agi mécaniquement sans réfléchir...vous pourrez d'ailleurs constater qu'auparavant j'ai toujours vendu mes sacs de blé à un prix raisonnable...
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Effectivement, la police ne vous a jamais pris à vendre du blé à un tel prix. Cependant, on a un peu de mal à vous croire vu votre casier judiciaire impressionnant.
- esclavagisme tentative d'embauche à 12 écus, le 30/04/07 : Affaire classée
- esclavagisme embauche à 12 écus gégé22, le 04/06/07 : Affaire classée => amende de 4,5écus
- 8 blés à 12,20 (décret 12,50) le 06/08/07 Affaire classée Amende 3,60 écus
- Troubles esclavagisme embauche Laly56 à 15 écus pour 1PF le 07/08/07 Affaire classée Amende 7.50 écus
- 2 peaux à 17,80 écus le 15/08/07 Affaire classée Amende 0,60 écus
- 7 peaux à 17,95 le 02/09/07: coupable 2 jours de prison
- 2 peaux à 17,95 le 04/09/07: RE coupable 2 jours de prison

Je demande que vous rachetiez 4 pains à 11,50 écus pour rembourser la mairie de votre profit illégal ainsi qu’une amende de 10 écus pour l’infraction
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

hé bie nvotre honneur si tel est votre verdict, i lme sied de ne le contrarier en rien...cependant, de grâce, laissez une chance aux hommes qui ont fauté et essayez de leur accorder votre confiance, vous pourriez être surpris...
Citation :
L'accusation a appelé Adrienne à la barre

Voici son témoignage :
*Le sergent Adrienne avança péniblement jusqu'à la barre*

Honorables membres de la Cour,

Le Sieur Razkalou est bien connu des services de police Ghentois. On se demande parfois s'il ne s'amuse pas à collectionner les délits pour le plaisir de narguer la justice ... Ventes illégales de peaux, de blé, esclavagismes, infractions à la grille salariale, ... La liste est longue !

Par quatre fois, une conciliation a pu éviter une mise en procès. Mais notre patience a des limites, et les deux dernières récidives ont été directement transmises au procureur et il a séjourné par deux fois dans les geôles de notre Comté.

Dans ce cas précis, l'amende atteignait 30 écus, donc nous avons exigé la mise en accusation immédiate. Le fait que l'accusé se soit présenté devant cette Cour et reconnaisse les faits qui lui sont reprochés est tout à son honneur, mais il est dommage de devoir à chaque fois en passer par ici pour lui faire comprendre ses erreurs.

Merci de votre attention, Messire le Juge.

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