Procès ayant opposé Cyrilparadis au Comté de Flandres-coupab

Cyrilparadis était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Cyrilparadis, je ne puis que vous conseiller de lire vos courriers avant d’évoquer le fait que vous n’étiez point au courant des lois régissant les salaires en la cité ghentoise. Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public et vous le reconnaissez mais je suis toujours étonné de voir que des personnes acceptent encore des offres illégales, c’est pourquoi je ne vous demanderai point d’indemniser celles-ci.
Une amende de vingt écus sera prélevée de votre bourse à votre sortie du tribunal. J’espère que vous êtes bien au courant de la grille des salaires maintenant car je ne souhaite plus vous voir icelieu.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce troisième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Cyrilparadis, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Gent à deux reprises un ouvrier agricole en proposant un salaire de 15 écus pour 3 points de force le 20ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 et un salaire de 18 écus pour 19 points de force le 24eme jour du mois de novembre en l’an de grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Cyrilparadis, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu embauché à Gent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 15 écus pour 3 points de force et 18 écus pour 19 points de force, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville de Gent.
Je rappelle ici la grille des salaires :

Grille salariale en vigueur à Ghent :
Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunéré au salaire garanti établi en Flandre c'est à dire 15 écus. Si l'employeur veux engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu au moins 1 point de caractéristique) devra le rémunéré au minimum à 20 écus de salaire journalier.

De plus, vous etes récidiviste puisque vous avez commis la même infraction. Ceci qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle ici l’article du CL sur la récidive.

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction :

https://2img.net/r/ihimizer/img265/5412/cyrilbj5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img403/4666/cyrilds9.png

https://2img.net/r/ihimizer/img252/3990/cyrillk3.png
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J’appelle à la barre le sergent Adrienne et le lieutenant Paracelse pour témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 24ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

maintenant je le saurais ca n arrivera plus.je suis prets a faire un complement de salaire au ouvrier que j ai embaucher.
c est normale.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Il fallait y penser avant non ? C’est dommage que ça soit arrivé une deuxième fois après avoir reçu un pigeon de la part de la police pour la première infraction non ? Je suis sur qu’avec 10 écus d’amende pour la première infraction et 10 écus pour la deuxième car c’est une récidive bien que vous ayez embauché à 18 écus et non 20, vous vous en rappellerez !!! n’est ce pas ?

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

moi je decouvre le jeu peu a peu.et je suis sure que je m en rappelerais,cependant je souhaite en plus indemniser les deux personne que j ai embaucher et a qui je dois de l argent.

Citation :: L'accusation a appelé Adrienne à la barre

Citation :: L'accusation a appelé Paracelse à la barre

Voici son témoignage :
Je salue la Cour et ses Honorables membres,

Le Sieur Cyrilparadis, qui comparait devant vous, a été reconnu alors qu'il embauchait Dame Argantha pour la vile somme de 15 écus, alors qu'il exigeait une qualification de ses journaliers, en infraction flagrante de la grille des salaires instaurées en notre bonne ville de Ghent.
Conformément au décret de conciliation, un courrier lui fut apporté, lui expliquant son infraction et lui rappelant la loi en vigueur en notre cité. A ces informations, une amende de 7.5 écus lui fut imposée, via l'achat de deux miches de pain à 10.35 écus, mises à sa disposition par nos soins. A notre courrier, à notre requête, aucune suite ni réponse ne fut données par le Sieur Cyrilparadis.

Au quatrième jour, dernier délai avant sa mise en accusation, le sergent Adrienne eut alors la stupeur de constater que, non content de pas chercher à s'amender de son crime, le Sieur Cyrilparadis se rendait une nouvelle fois coupable d'infraction à la grille des salaires, en toute connaissance de cause, cette grille lui ayant été rappelée dans le courrier de conciliation. En effet, le 24 novembre, le triste sire embauchait Dame Apauline, pour un salaire de 18 écus, en exigeant cette fois une qualification plus grande que la précédente.

J'ajouterai de plus, que pour qui veut s'informer des lois en vigueur, la grille des salaires est affichée en permanence dans les annonces de notre bourgmestre. Invoquer l'ignorance me semble faire preuve donc d'une bien mauvaise foi, au regard des possibilités qui lui étaient offertes de prendre connaissances des lois en vigueur dans notre Comté.

Je vous remercie de m'avoir entendu