Procès ayant opposé Morgomir au Comté de Flandres-coupable

Morgomir était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Morgomir, il semble que vous reconnaissiez votre culpabilité quant aux faits qui vous sont reprochés. Voilà qui est un bon début et qui facilite grandement la tournure de votre procès. Vous êtes donc coupable de trouble à l’ordre public.
Je suivrai les instructions de notre Procureur pour le montant de la peine à appliquer. Le sergent Oli13 déposera trois miches de pain sur le marché de Tournai au prix de douze écus et cinquante deniers pièce que vous devrez acheter afin que la mairie ne pâtisse point de votre erreur. La somme de un écu vous sera prélevée à la sortie de ce tribunal.
Je ne puis que de vous conseiller à faire plus attention la prochaine fois que vous déposerez des marchandises sur le marché afin de ne point avoir l’occasion de vous revoir icelieu.
Je vous souhaite la bonne continuation en le droit chemin.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce troisième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Morgomir, accusée d’escroquerie après avoir vendu 8 sacs de blé sur le marché de Tournai au prix de 14,80 écus le 25eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Morgomir, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu du blé au prix de 14,80 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Prix du blé

Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f18/11/37/31/33/morgom10.jpg

Je rappelle également que vous etes déjà connu des services de police pour les mêmes faits. Ce qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle les faits antérieurs ainsi que l’article du CL :
https://i.servimg.com/u/f19/11/37/31/33/ble_bm10.jpg

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

J'appelle à la barre le Sergent Oli13 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 25me jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur, membres de la Cour,
Je sais que je n'ai pas d'excuse pour cette affaire, c'est mon 2ieme avertissement d'Olil3.
Je me suis trompé en écrivant le prix en cofondant 14 et 12 des mon réveil apres une dure journée de labeur.
Donc c'est pour celà que si vous me comdanez, pour prouvez ma bonne fois, j'accepterais toute condanation et sanction à mon égard
Merci Votre Honneur, membres de la Cour.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Comme vous l’avez si bien dit : c’est la deuxième fois que le sergent Oli13 vous interpelle pour ce type d’infraction. Vous reconnaissez les faits ce qui va me simplifier la tache. Un conseil : faites attention au prix auquel vous mettez vos marchandises sur le marché sinon nous sommes appelés à nous revoir (enfin mon successeur).
Vous comprendrez bien que la mairie de Tournai ne doive pas être déficitaire pour remettre vos sacs en vente. Je demande donc que vous achetiez aux forces de police 3 pains à 12,50 écus ainsi qu’un écu symbolique au comté.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

bien compris votre honneur, j'acheterais les pains, mais comment fait on pour l'écu symbilique ?

Citation :: L'accusation a appelé Oli13 à la barre

Voici son témoignage :
s avançant à la barre, oli13, se rememorait le dossier....

effectivement, ce jour, j ai surpris le sieur morgomir vendand son blé à plus de 14 ecus... je lui ai donc envoyé une missive pour l inormé de retirer les sacs restant et lui proposai conciliation.... en rentrant au bureau, incrire les avertissements de la matiné, je retombe sur un dossier portant le meme nom.... je regarde plus avant pour estre sur de ne point me tromper, et lors, je constate que j ai averti le sieur le 15em jour de ce mois pour exactement la meme chose(affaire réglé par conciliation)...
mon sang ne fait qu un tour, je reprend ma plume et informe par missive le sieur que mon avertissement n ayant pas suffit, sa recidive amene son dossier directement au tribunal...

voila ce que je peux affirmer sur ce dossier

oli13 se retire en saluant l assemblee