Procès ayant opposé Hugdamor au Comté de Flandres-coupable

Hugdamor était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Dame Hugdamor, me voilà étonné de vous voir icelieu pour un tel fait.
Vendre des sacs de blé au prix de vingt cinq écus …

** le juge laissa un long silence d’étonnement et d’incompréhension **

Vous pensiez les vendre à ce prix ??? Il faut être soit fou pour acheter du blé à ce prix ou soit être agent de la prévôté pour connaître l’identité du vendeur. Je pensais que vous étiez au fait des lois régissant le blé en notre Comté. Si vous ne l’étiez point, vous l’êtes dés à présent.
Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public pour ne pas avoir respecté le décret sur le blé.
Le Sergent Oli13 déposera DEUX miches de pain au prix de douze écus et quatre vingt dix deniers sur le marché que vous DEVREZ acheter et vous laisserez un écus au tribunal en sortant de cette salle.
Je me tiendrai au courant de l’achat que vous ferez au Sergent, si vous ne le faites point, je vous reverrai icelieu pour le non respect d’un verdict prononcé.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingt cinquième jour de Novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Hugdamor, accusée d’escroquerie après avoir vendu 1 sac de blé sur le marché de Tournai au prix de 25 écus le 15eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Hugdamor, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu un sac de blé au prix de 25 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Prix du blé

Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.

Voici les pièces à conviction :
https://i.servimg.com/u/f19/11/37/31/33/ble_bm10.jpg

J'appelle à la barre le Sergent Oli13 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 17me jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

J'avais perdu de vue cette limite.

Je vous présente mes excuses.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Dame Hugdamor, j’espère pour vous que si vous aviez des sacs de blé en vente au même prix, vous les avez retiré du marché. J’accepte vos excuses.
Cependant, je demande à votre encontre une amende de 2 pains à 12,90 écus afin de dédommager la mairie du rachat du sac de blé et 1 écu d’amende.
J’espère ne plus vous voir en ce lieu.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

OK.

Citation :: L'accusation a appelé Oli13 à la barre

Voici son témoignage :
OLI13 s avança jusqu à la barre...

effectuant ma ronde, j ai aperçu des sac de blé au prix de 25 ecus... j ai donc averti le vendeur, de la loi, et lui ai demandé de retirer les autres sacs encore en vente....

ne pouvant, en étant réaliste, acheter tout les sacs à ce prix, je décidé de donner le dossier au procureur

je ne sais pourquoi la dame qui ne semble pas estre dans le besoin, à fait ceci, mais voilà ce que je peut affirmer sur ce dossier