Procès ayant opposé Mikeportnoy au Comté de Flandres-coupabl

Mikeportnoy était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Mikeportnoy, j’aurais aimé vous entendre plus longtemps lors de vos plaidoiries. Sachez que la justice que je prône ne juge pas à la tête du client si je puis me permettre l’expression. Nous avons tous nos problèmes, j’aurais aimé que vous nous fassiez part des vôtres afin de justifier au mieux le délit que vous avez commis.
Sachez également que je prends en compte vos excuses même si vous en doutiez, mais comprenez qu’il m’est impossible de vous relaxer puisque vous persistez à commettre les mêmes délits à chaque fois que vous vous présentez icelieu.
Je pense que la grille des salaires pour la cité ghentoise n’est pas compréhensible que par les économistes, les politiques ou les érudits … elle est compréhensible de tous avec deux paliers distincts : soit quinze écus minimum ou soit vingt écus minimum si vous souhaitez un ouvrier qualifié.
Je suis persuadé que vous êtes assez intelligent pour comprendre un tel fonctionnement.
Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public pour ne pas vous plier à la législation. Cela vous prends quelques secondes de plus pour écrire vingt au lieu de quinze sur l’affichette que vous déposez en mairie.
Au risque de vous étonner, je vais être très clément à votre égard, car je suis persuadé que vous comprendrez bien le verdict que je rends à l’instant. Mais si je vous revois icelieu pour les mêmes faits, je vous donne ma parole que le verdict sera bien plus salé …
Veuillez déposer dix écus en sortant et que je ne vous revois plus jamais icelieu.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingt cinquième jour de Novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

** la foule grognait dans la salle, le verdict semblait léger pour les faits reprochés mais le juge croyait en la bonne foi de l’accusé … **

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Mikeportnoy, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Gent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 15 écus pour 19 points de force le 13ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Mikeportnoy, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu embauché à Gent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 15 écus pour 19 points de force, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville de Gent.
Je rappelle ici la grille des salaires :

Grille salariale en vigueur à Ghent :
Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunéré au salaire garanti établi en Flandre c'est à dire 15 écus. Si l'employeur veux engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu au moins 1 point de caractéristique) devra le rémunéré au minimum à 20 écus de salaire journalier.

De plus, vous etes récidiviste puisque vous avez commis la même infraction 2 fois auparavant et dont le procès est actuellement en cours d’instruction. Ceci qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle ici les faits antérieurs ainsi que l’article du CL sur la récidive.

- Embauche Mutilateur à 18 écus pour 19PF 10/10/1455 => Coupable : 1 jour de prison

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img250/6624/mikeks7.png
https://i.servimg.com/u/f22/11/14/80/57/mikepo11.png

J’appelle à la barre le sergent Adrienne pour témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 14ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Mad s’adresse à l’accusé ou à son fantôme (ça serait plus juste)

Pas grand chose à dire ; accusé absent, récidiviste et gravement puni d’un jour de prison. J’ai d’autres dossiers, je ne vais pas perdre mon temps avec ce genre d’individu.

Je demande une peine à la fois financière et de prison : 15 écus d’amende et 2 jours de prison.
A force de voir sa bourse diminuer, il rentrera bien dans le rang.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Rien a dire, cet accusation me parait tout a fait juste. Je pense que vous n'en ferez rien mais acceptez tout de même mes excuses, la raison des ces délits ne vous satisferait pas puisque la justice n'en tiendrait pas compte...

Citation :: L'accusation a appelé Adrienne à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur, Messire le Procureur, mes respects ...

Suite à une dénonciation, c'est moi qui ai rédigé le dossier de Messire Mikeportnoy.

Voilà plusieurs jours qu'il tente de contourner la loi salariale en proposant des embauches d'ouvriers qualifiés à 15 écus.

Rusé, il place ses annonces à la tombée de la nuit, espérant ainsi berner les forces de l'ordre. Par deux fois, son offre n'a pas été pourvue, jusqu'à cette soirée fatidique du 13 novembre où deux citoyens m'ont envoyé les preuves de son délit.

Comme l'a justement souligné notre Procureur, l'accusé a déjà été condamné à une lourde peine d'un jour de prison pour les mêmes faits. Apparemment, il n'en a tiré aucune leçon et s'entête à outrepasser nos lois.

Sa malhonnêteté me semblant évidente, j'ai demandé à ce qu'il soit directement mis en accusation pour répondre devant cette Cour de ses agissements inacceptables. J'insiste pour qu'il soit sévèrement jugé.

Je vous remercie de l'attention que vous m'avez accordée.

*S'incline péniblement et s'assied avec soulagement sur une chaise libre pour suivre la fin du procès.*