Procès ayant opposé Tdm67 au Comté de Flandres-coupable

Tdm67 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Tdm67, j’avoue ne pas comprendre votre façon de fonctionner. Vous nous dites clairement perdre la mémoire en une quinzaine de jours. Vous vous faites attraper une première fois et, en vous remerciant, vous acceptez la conciliation en prenant acte de votre délit. Quelques jours plus tard vous refaites la même erreur en invoquant la perte de mémoire due à de nombreux voyages … permettez moi de douter quant à votre sérieux.
Vous reconnaissez les faits et vous avancez même votre façon de rembourser votre faute.
Vous êtes coupable de Trouble à l’ordre public, pour cela, vous vous acquitterez d’une amende de quinze écus pour bien prendre conscience des lois et décrets régissant en votre cité.
Je ne demande aucun remboursement de la différence à l’avantage de Dame Pringles. Cette dame semble être une citoyenne active de la cité ghentoise, elle est au fait des lois qui régissent en sa cité et donc elle savait très bien que prendre cet emploi était illégale. Je ne souhaite pas ouvrir la porte en dédommageant les personnes acceptant sciemment de travailler illégalement.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingt cinquième jour de Novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tdm67, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Gent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 18 écus pour 18 points d’intelligence le 17ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Tdm67, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu embauché à Gent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 18 écus pour 18 points d’intelligence, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville de Gent.
Je rappelle ici la grille des salaires :

Grille salariale en vigueur à Ghent :
Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunéré au salaire garanti établi en Flandre c'est à dire 15 écus. Si l'employeur veux engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu au moins 1 point de caractéristique) devra le rémunéré au minimum à 20 écus de salaire journalier.

De plus, vous etes récidiviste puisque vous avez commis la même infraction. Ceci qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle ici les faits antérieurs ainsi que l’article du CL sur la récidive.

- Embauche Whitechief à 18 écus pour 18PF le 30/10/1455 => Conciliation 3 écus d’amende

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img107/1417/tdmzz6.png
https://2img.net/r/ihimizer/img90/5430/tdmgl4.png

J’appelle à la barre le sergent Adrienne pour témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 17ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

madame, monsieur le juge
suite au depot de plainte je ne conteste en au qu'un cas les fait je suis coupable puisque les decrets le precise.
ma seul excuse serai que etant depuis tres tres tres longtemps proprietaire de terre et ayant enormement voyager je confond encore les different decret regionnaux.
si une amende peux satisfaire le ducher je me ferai un plaisir de la payer si et seulement si la somme de l'amende revient au moins a 2/3 a la mairie et que le dernier tier reviens au villageois que j'ai emboché

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

* Mad se demande s’il ne va pas laisser son fauteuil à l’accusé. Mad prend la parole en s’adressant à l’accusé *

Vous vous moquez de nous là !!! Vous avez été pris pour la même infraction le 30 octobre de l’an de grâce 1455 pour la même infraction et vous nous dites que vous vous mélangez dans les différents décrets des endroits ou vous avez habitez ? Dites-moi, entre le 30 octobre et le 17 novembre, vous avez tant déménagé que vous ne vous rappelez plus de la grille salariale de gent ?
Je vous rappelle que le 30 octobre, les forces de police vous ont envoyé un pigeon vous expliquant la grille salariale à Gent. Pour moi, vous étiez au courant de cette grille et vous avez, sans remord, déposé cette offre en mairie pensant que les forces de police étaient entrain de dormir.
Je demande 15 écus d’amende. 5 écus pour l’infraction et 10 écus pour la récidive.

Merci de m’avoir écouté

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

pour l amende vous proposer quelles options pour regler ma dette aupres de la mairie ainsi qu'a mme pringles?

Citation :: La défense a appelé Pringles à la barre

Voici son témoignage :
Pringles arrive à la barre pour témoigner.
" Bonjour monsieur le juge, j'ai effectivement travaillé hier pour cette personne mais je n'étais pas au courant qu'il devait me payer plus cher. "
Pringles se lève et salue avant de repartir.

Citation :: L'accusation a appelé Adrienne à la barre

Voici son témoignage :
*Adrienne fait son entrée, aussi discrète qu'un hippopotame avec son ventre proéminent.*

Votre Honneur, Messire le Procureur, mes respects ...

En faisant ma ronde habituelle, j'ai découvert que l'accusé avait embauché Dame Pringles pour le salaire indécent de 18 écus alors qu'il réclamait 18 points de force.

Il y a à peine un mois, je l'avais déjà intercepté pour exactement le même délit ! L'affaire s'était réglée par une amende de conciliation.

Cette fois-ci, j'ai directement transmis le dossier au procureur car comment expliquer son geste autrement que par un mépris complet de nos lois ? Puis vu mon état avancé de grossesse, je ne suis plus en état de courir après lui à travers tout le village et je ne vais pas mettre la santé du petiot en péril pour quelqu'un qui ne montre aucun respect pour notre justice ...

Je vous remercie d'avoir pris mon témoignage en considération.

*S'incline aussi bas qu'elle le peut en grimaçant et se traîne jusqu'à la sortie du tribunal.*