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 Procès ayant opposé Bellestef12 au Comté de Flandres-coupabl

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Bellestef12 au Comté de Flandres-coupabl   Procès ayant opposé Bellestef12 au Comté de Flandres-coupabl EmptyDim 25 Nov 2007 - 0:54

Bellestef12 était accusé de trouble à l'ordre public.
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Bellestef12, je tenais déjà à vous remercier d’être venu vous présenter lors de votre procès.
En tant que non flamande, vous avez du recevoir un courrier ou même plusieurs courriers, puisque vous avez du passer en plusieurs cités flamandes, vous indiquant que vous deviez avoir l’accord du bourgmestre afin de déposer des denrées en vente sur un marché flamand. Je pense que vous n’avez point lu ces courriers où que vous n’y avez point fait attention. Cela est fort regrettable puisque cela vous amène devant moi en plus de votre ignorance de notre loi concernant le prix de vente du bois en notre Comté.
Le témoignage du Sergent Lady08 est formel, et vous ne le remettez point en question.
Je vous rends donc coupable de trouble à l’ordre public. Vous vous acquitterez de la somme de quinze écus pour ce fait.
J’ose espérer que vous vous tiendrez plus au courant de nos lois lors de votre prochaine visite.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingt cinquième jour de Novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Bellestef12, accusée de trouble à l'ordre public après avoir vendu 1 stère de bois sur le marché de Antwerpen au prix de 10 écus le 11eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Bellestef12, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des stères de bois au prix de 15,95 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img151/980/bellerd6.png

J'appelle à la barre le Sergent Lady08 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 13me jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :
Première plaidoirie de la défense
je plaide non coupable votre honneur n'ayant point compris cela je croyais que justement il fallait les vendres au dessus de quatre écus pour cela j'implore le pardon votre honneure

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Dame Bellestef12, je prends en compte votre erreur. Cependant, la prochaine fois, payez vos amendes ; ça évitera de vous voir en ce lieu. Cependant, vous avez illégalement perçu 5,80 écus. Je demande donc une amende de 12 écus par rachat d’un pain vendu par la mairie comprenant le prix d’achat du pain majoré de 6 écus que vous avez illégalement perçu. A cela, je rajoute 5 écus pour l’infraction.

Merci de m’avoir écouté

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
très chère juge, et bien pour tout vous espliquez j'ai bien reçu l'amende que Madame ma donné par lettre seulement j'étais déjà loin de cette ville j'ai tenté d'envoyer des lettre au sergent disant que j'étais bien que je ne pouvais plus payer l'amende et que j'étais bien loin de là bas mais je n'ai reçu aucune réponse du sergent alors j'ai patienté et a ma grande surprise j'étais convoqué au tribunal ici même

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
Dame Bellestef12 a été surprise sur le marché de la ville, vendant 3 stères de bois au prix de 10 écus, pour verifier la provenance de ces dernieres j'ai acheté à Dame Bellestef12 1 des stères pour justifier de son infraction.
Cette derniere a reçu un courrier lui demandant de retirer les 2 stères restantes sur le marché (pour lui éviter une trop forte amende) et l'informant qu'elle aurait une amende a payé.

Les stères ont été enlevé mais l'amende (dont j'ai stipulé le montant dans un courrier) est restée elle impayée et ce malgrés une relance.

Dame Bellestef12 originaire d'un autre comté a quitté la ville sans s'acquité de son amende. Surveillée dans la ville voisine elle a quitté le soir meme de son arrivée Ghent.

Je demande donc à ce que cette derniere soit jugée à hauteur des faits qui lui sont reprochés car recevant un courrier de bienvenu des son arrivée en ville elle se doit de connaitre nos lois.

Merci de votre attention

_________________
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