Procès ayant opposé Mrbungle au Comté de Flandres-coupable

Mrbungle était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Mrbungle, j’avoue que vos prémonitions peuvent s’avérer juste … mais plus tard … ** le Juge esquissa un sourire en regardant messire Mrbungle **
Soit ! revenons à nos moutons … notre Corpus Législatif stipule qu’un voyageur doit avoir l’accord du bourgmestre pour déposer des denrées sur le marché d’une cité qui n’est point la sienne. Cela s’applique même lorsque le voyageur est flamand sur un autre marché flamand mais qui n’est pas celui de sa résidence …
** Le juge se demanda si son explication était compréhensible, il regarda le prévenu en voyant la mine qu’il fait **
Bon !! on s’est compris hein ? ** il sourit **

Il ne fait aucun doute que vous soyez coupable dans cette affaire, le témoignage du Sergent Vince et les preuves avancées le prouvent. Je vais suivre le réquisitoire de notre Procureur, vous vous acquitterez d’une somme de dix écus pour vos actes en espérant vous voir en d’autres circonstances prochainement. Autour d’une chopine par exemple, vous verrez nous rirons de vos actes avec le recul.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingtième jour de Novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Mrbungle, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu sans autorisation du Maire 11 sacs de farine au prix de 14 écus sur le marché de Gent le 10ème jour de novembre en l’an de Grâce 1455:

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Mrbungle, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 11 sacs de farine, sans autorisation du Maire, ce qui est formellement interdit, suivant deux articles du Corpus Législatif sur les MA.
Je rappelle ici ces articles :
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
Obligation de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img115/8789/mrbunglexr4.png

J’appelle à la barre le Sieur Vince235, sergent de police au moment des faits et acheteur dans le cadre de sa profession et le Sieur Abadonne, Bourgmestre de la ville de Gent, pour témoigner des faits

Fait à Bruges, le 14eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Je pensais que la libre circulation des biens dans l'espace Shenghen était un fait moi! Comment ca je suis cinq cent ans en avance? Non sérieusement c'est la première fois que je quitte ma bonne ville de bruges, et je ne savais pas que l'on avait pas le droit de vendre comme bon nous semble, enfin pour dire vrai j'avais du le lire y'a très longtemps et je ne m'en souvenais plus du tout. Par contre pour le prix j'ai vendu à 14ecu et j'ai vu après cout qu'il fallait vendre au prix de 14,5 et j'ai essayé de retirer de la vente ou de me racheter mes denrées mais je n'ai pas reussi. Je suis donc totalement coupable au niveau des faits et doublement puis je dire puisque que j'ai agi par ignorance...(il faut demander pour vendre mais pour acheter j'ai le droit non? je sais pas en fait(oups je présume que je n'ai pas le droit non plus sinon la loi n'a vraiment aucun sens)).Quant à Vince235 j'aimerai pas le connaitre dans 400 ans au moment de la ghestapo lol, de plus j'aimerai le mettre en accusation car il a acheté des denrées dont il ignore la provenance ah ah(j'ai craché dedans lol), à un prix inférieur au prix légal donc il est dans son tord aussi, il n'aurait pas du acheter!!Donc si je suis condamné, nous serons deux non? . je plaisante, je lui payerai une bière à l'occasion.Sérieusement toutes mes excuses, et à bientot en taverne. Je tiens a préciser que mon casier est vierge lol, et que si je risque de transgresser une autre règle du genre dites le moi avant que je le fasse lol.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire Mrbungle, vous etes accusé non pas d’avoir enfreint le décret sur la filière blé/farine mais d’avoir vendu des sacs de farine sur le sol Gentois alors que vous etes Brugeois. Le dit décret blé/farine n’était pas encore voté au moment des faits. Le sieur Vince235 avait donc tous les droits pour les acheter. Dommage pour vous, vous etes tombé sur le seul policier qui est aussi boulanger…
Je vous apprendrai au moins quelque chose aujourd’hui. Dans toutes les villes flamandes ou vous vous présenterez hormis celle qui vous sert de résidence, vous devrez demander l’accord du maire avant de vendre quelque denrée que ce soit.
Malgrés tout, je me range du coté du Sieur Abadonne. Je demande à votre encontre une peine de 10 écus d’amende ce qui me semble juste vu le montant de l’infraction qui s’élève à plus de 150 écus.

Merci de m’avoir écouté

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Bien le Bonjour à vous messieurs dames, j'ai eu l'occasion de discuter avec sire Vince et il m'a effectivemetn expliqué qu'il était policier au moment des faits, il n'a donc fait que son boulot (je m'excuse donc pour mes divagations lors de ma précédente intervention), je suis coupable je le répète et je voudrai remercier les représentants de votre commune pour le charmant accueil et la bonne ambiance qui règne dans votre ville.
Au plaisir de vous revoir, mais je l'espère point dans l'enceinte d'un tribunal. Je m'acquiterai de bonne grâce de cette amende.

Citation :: L'accusation a appelé Vince235 à la barre
Voici son témoignage :
vince entra dans la salle et salua la cours

bonjour a vous

le 10 novembre j'ai remarquer de la farine a 14 sur notre marche je me suis decider a les acheter pour faire du pain et quand j'ai recu les sacs de farine,j'ai remarquer que le vendeur n'etait pas de ghent,alors je me suis renseigner aupres d'Abadonne notre maire s'il avait donner l'autorisation a Mrbungle de vendre sa farine et il m'a dit que non alors je l'es signaler a Paracelse notre lieutenant de police et je lui est fourni les preuves d'achats

merci de m'avoir ecouter

vince se leva et salua la cours avant de partir

Citation :: L'accusation a appelé Abadonne à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la Cour,

En tant que bourgmestre de la ville de Ghent je n'ai donné aucune autorisation de vente au prévenu icilieu. Le Sergent Vince235 m'a relaté les faits dans la journée, j'ai vérifié dans mon courrier lu et non lu et je n'ai aucune missive du Sieur Mrbungle. J'ai demandé si le décret de conciliation ne pouvait pas être appliquer. On m'a certifié qu'il serait plus humain sur le plan économique de poursuivre le prévenu. Dans cetet optique des choses je demande à la cours d'être clément avec le prévenu s'il n'est pas récidiviste car une vente de farine à 14 écus l'unité reste une vente à perte dans nos contrées.

Votre Honneur, membres de la Cour, merci d'avoir pris déposition de mon témoignage