Procès ayant opposé Marian au Comté de Flandres-coupable

Marian était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Marian ne semble vraiment pas se soucier des lois qui régissent notre Comté. Je ne vais pas faire long, il ne sert à rien puisqu’il est improbable que messire Marian soit au fait du verdict que je vais rendre, il ne se présente pas icelieu donc je ne vois pas pourquoi il s’intéresserait au verdict de son procès. Peut être aura-t-il la présence d’esprit de s’apercevoir que sa bourse a fortement diminué.
Messire Marian est coupable de trouble à l’ordre public, la somme de quinze écus sera prélevée de sa bourse en espérant qu’il comprenne enfin que de suivre les lois lui coûterait moins d’argent.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingtième jour de Novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Marian, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Antwerpen un ouvrier agricole en proposant un salaire de 22 écus pour 19 points de force pour récolter son champs de blé le 8ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Marian, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu embauché à Antwerpen un ouvrier agricole en proposant un salaire de 22 écus pour 19 points de force, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville d’ Antwerpen.
Je rappelle ici la grille des salaires :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :

Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img261/9593/marianqo9.png
https://2img.net/r/ihimizer/img136/8800/marian2ot2.png

J’appelle à la barre le sergent Lady08 pour témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 9ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
* Mad est impressionné par le silence qui règne dans la salle. *

La réponse du Sieur Marian est claire il me semble… il n’a pas trouvé besoin de se présenter pour se défendre. De plus, il a déjà commis la même infraction quelques jours auparavant. 5 écus pour l’infraction et 5 écus pour non-respect de la cour. Voilà ce que je demande à son encontre.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady se leva et s'approcha de la barre*

Votre honneur,

Messire Marian a été surpris en mairie employant pour 22 écus pour 19 point de force Sieur Gnondpom pour récolter son champs de blé bien qu'ayant réçu un courrier préventif.

Ayant il y a deux semaines environ été condamné à une amende pour les mêmes faits (qu'il avait payé), j'ai donc tenter de nouveau une conciliation avec lui. Ce dernier devait embaucher le jour suivant à un salaire supérieur (il m'avait contacté pour un arrangement et je lui avait proposé d'embaucher le jour suivant a 28 écus) hors il ne s'y est pas tenu.
Nous estimons donc qu'il doit être punis à hauteur des faits qui lui sont repprochés, ceci dans le but de lui faire comprendre que notre comté est régit par des lois et qu'il se doit de les respecter.

Merci de votre attention

*Lady retourna s'asseoir*