Procès ayant opposé Boutboutdu41 au Comté de Flandres-coupab

Boutboutdu41 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Boutboutdu41 ne semble vraiment pas se soucier des lois qui régissent notre Comté. Il m’a fallu déjà rendre un verdict à son encontre il y a une semaine de cela pour une affaire d’esclavagisme. A nouveau, il enfreint les lois ; à nouveau il ne se présente point devant nous ; à nouveau il ne fait aucun doute de sa culpabilité.
Je ne vais pas faire long, il ne sert à rien puisqu’il est improbable que messire Boutboutdu41 soit au fait du verdict que je vais rendre. Peut être aura-t-il la présence d’esprit de s’apercevoir que sa bourse a fortement diminué.
Messire Boutboutdu41 est coupable de trouble à l’ordre public, la somme de vingt écus sera prélevée de sa bourse en espérant qu’il comprenne enfin que de suivre les lois lui coûterait moins d’argent.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce vingtième jour de Novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Boutboutdu41, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Antwerpen un ouvrier agricole en proposant un salaire de 20 écus pour 1 point d’intelligence pour semer son champs de blé le 12ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Boutboutdu41, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu embauché à Antwerpen un ouvrier agricole en proposant un salaire de 20 écus pour 1 point d’intelligence, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville d’ Antwerpen.
Je rappelle ici la grille des salaires :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :

Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img150/2339/boutboutjb7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img252/8237/boutbout1iy7.jpg

J’appelle à la barre le sergent Lady08 pour témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 13ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Apparemment, aucune leçon ne lui est profitable. De même que son procès lui est complètement indifférent. Peut être que 15 écus en moins sur sa bourse le fera réfléchir…
C’est ce que je demande comme amende : 10 écus pour l’infraction majorée de 5 écus pour ne pas s’être présenté à son procès.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady se leva et s'approcha de la barre*

Votre honneur,

Messire Boutboutdu41 a été surpris en mairie employant pour 20 écus un villageois avec un point d'intelligence pour semer son champs de blé.

Malgrés sa mise en procès très recente pour des faits d'exclavagisme, j'ai l'impression que ce dernier ne comprenne pas que les lois de notre comté doivent être respéctées par tous.
C'est pourquoi, nous estimons donc qu'il doit être punis à hauteur des faits qui lui sont repprochés (TOP)ceci dans le but de lui faire comprendre que notre comté est régit par des lois et qu'il se doit de les respecter.

Dans le cas présent et au vu de son passé judiciaire, il est possible que quelques jours de prisons lui fasse prendre conscience des conséquences de ses actes.

Merci de votre attention