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 Procès ayant opposé Zapou au Comté de Flandres-coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Zapou au Comté de Flandres-coupable   Procès ayant opposé Zapou au Comté de Flandres-coupable EmptyMar 20 Nov 2007 - 9:59

Zapou était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur Zapou, vous voulez nous faire des leçons? Vous voulez nous donner des leçons sur notre travail? Il ne faut pas pousser mamy dans les orties, je vous prie.

Vous êtes un récidiviste, je n'accepte pas ça.

Je vous condamne à payer 30 écus d'amende! C'est une grosse somme d'argent mais dîtes vous que vous auriez perdu plus si vous étiez passé par la casse prison.

Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zapou, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus (au lieu des 15 requis) le 4eme jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Zapou., que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.

De plus, vous etes récidiviste puisque vous avez commis la même infraction 2 fois auparavant et dont le procès est actuellement en cours d’instruction. Ceci qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle ici les faits antérieurs ainsi que l’article du CL sur la récidive.

https://i.servimg.com/u/f23/11/37/31/33/zapour10.jpg

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/f18/11/37/31/33/zapour10.jpg

J'appelle à la barre le Sergent Oli13 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 7eme jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres
Citation :
Première plaidoirie de la défense

L'esclavagisme, c'est lorsque l'on force ou que l'on ne rétribue pas une personne pour un travail.
Hors je paye les hommes qui travaillent pour moi, je n'appel pas ça de l'esclavagisme.
De plus je n'étais pas au courant du salaire minimun, je ne me ferai plus avoir.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

* Mad se lève et prend la parole *

Dites-moi sieur Zapou, vous savez lire ? 3 fois, 3 fois que les forces de police vous surprennent à embaucher un ouvrier à 12 écus.
Vous recevez des courriers des policiers et ne leur répondez pas. Vous étes mis en accusation dans un précédent procès pour les mêmes faits et vous ne prenez même pas la peine de vous déplacer et là, vous nous annoncez que vous n’etes pas au courant ?
Mais de qui se moque t’on ? Vous avez été suffisamment prévenu !!!!!
Je demande 20 écus d’amende pour ce récidiviste notoire. Peut être qu’un trou dans sa bourse lui fera retrouver un peu de raison.

Merci de m'avoir écouté

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Moi, je propose de payer les 3 prochaines embauches à 20 écus au lieu de 15 pour vous prouver ma bonne foi
Citation :
L'accusation a appelé Oli13 à la barre

Voici son témoignage :
OLI13 s'avança à la barre.....

Aprés avoir fini ma ronde sur le marché, comme à mon habitude, avant d aller en taverne, je passe par la mairie pour vérifier les offres d emplois...bien entendu je n ai pu ne pas voir celle ci, l ayant deja remarqué trois fois en moins d un mois... j ai alors appliqué la procedure dans le cas des récidives....

Voila ce que je peux affirmer sur ce dossier...

saluant l assemblé, oli13 se retira

_________________
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