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 Procès ayant opposé Sliam au Comté de Flandres-coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Sliam au Comté de Flandres-coupable   Procès ayant opposé Sliam au Comté de Flandres-coupable EmptyMar 20 Nov 2007 - 9:58

Sliam était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Madpompom, je trouve que notre accusé ici présent est pourtant bien en chair et en os et ne s'est pas présenter devant les portes d'Aristote.

*Le Juge tourna le regard vers l'accusé.*

Sieur Sliam, je vous condamne à payé une amende de dix écus. Vous n'êtes pas venu vous présenter devant nous pour vous défendre et c'est une chose que je ne peut accepter.

Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Sliam, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché à Ghent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 19 écus pour 19 points de force le 22ème jour d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Sliam, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu embauché à Ghent un ouvrier agricole en proposant un salaire de 19 écus pour 19 points de force, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville de Ghent.
Je rappelle ici la grille des salaires :

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

Voici les pièces à conviction :
http://imageshack.us/][img]https://redcdn.net/ihimizer/img141/2243/sliamqw6.png
http://imageshack.us/][img]https://redcdn.net/ihimizer/img232/350/sliam3vd7.png

J’appelle à la barre le sergent Vince235 pour témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 30ème jour d’Octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

* Mad bois un bon grog préparé par sa belle sirène *

Sieur Siam est allé rejoindre Aristote. Paix à son âme. Ne pouvant pas condamner une personne décédée, je demande la relaxe.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Vince235 à la barre

Voici son témoignage :
vince rentra dans la salle et salua la cours,

bonjour a vous

le 22 octobre de cette annee j'ai remarque une annonce emploi de la part de sliam a 19 ecu pour 19 en force,j'ai envoyer un courrier a la personne pour qu'elle change son annonce et il ne m'a pas repondu ni changer son annonce
ensuite l'annonce a ete prise par nattie et je lui ai renvoyer un second courrier et il n'a pas daigne me repondre non plus

merci de m'avoir ecouter

vince se leva et quitta la salle en saluant la cours

_________________
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