Procès ayant opposé Many7072 au Comté de Flandres-coupable

Many7072 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Many7072, je vous condamne à 2 écus d'amende pour votre crime. Je me trouve très indulgent en vous mettant que cette petite amende alors essayé d'en être digne et de ne plus enfreindre les lois et décrets qui régissent et le Comté des Flandres et le village de Dunkerque.

Bonne journée.

Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Many7072, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu une carcasse de cochon sur le marché de Dunkerque au prix de 15,95 écus le 29eme jour du mois d’octobre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Many7072, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 1 carcasse de cochon au prix de 15,95 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret municipal.
Je rappelle ici ce décret :

le prix MAXIMUM pour la vente de carcasse cochon est fixé à 15.5 écus

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img98/8483/many7072yy0.jpg

J'appelle à la barre le prévôt Ceseargl pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 2eme jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge, je vous prie de croire en mes sincères excuses pour ce malentendu. En effet, j'avoue avoir vendu une carcasse de cochon plus cher que la normale. Je dois vous dire monsieur que je débute à Dunkerque, et pour vendre ce bien, je me suis fiée à un prix déjà fixé sur le marché par une autre personne, pour vendre cette carcasse moins cher que celle de l'autre personne. Je ne savais pas qu'il y a un plafond à respecter pour ces ventes. De plus, il est vrai que monsieur Ceseargl m'a envoyé un courrier mais je n'es pas songé à lui répondre et je n'ai pas eu le temps non plus à vrai dire. Je n'ai en aucun cas l'âme d'une criminelle, et mon acte n'était pas volontaire. De plus, je ne pensais pas enfreindre les lois et troubler l'ordre public. Je vous prie de me croire et de me juger avec tact et réflexion humaine. En vous remerciant de m'avoir écouté, acceptez mes salutations les plus respectueuses. Many7072

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Je veux bien croire que vous avez malencontreusement mis cette carcasse de cochon en vente à un prix illégal par méconnaissance du décret en vigueur. Je vous invite à prendre connaissance de TOUS les décrets de Dunkerque afin que je n’aie pas le plaisir de vous revoir en ce lieu.
Pour cela, vous pouvez demander soit au maire, soit aux forces de police de Dunkerque.
Votre acte ne peut cependant pas resté impuni c’est pourquoi je demande 5 écus d’amende.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

si je dois ainsi payer un si petit crime, eh bien je le ferais! dites moi comment dois-je procéder pour payer ma dette. Je me plis aux règles si tel est votre souhait. J'avoue tout de même que je trouve cela injuste pour un si petit délit!

Citation :: L'accusation a appelé Ceseargl à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le juge bien le bonjour,

Ce lundi 29 octobre de l'an 1455 je surveillais les transactions sur le marché de Dunkerque comme le permet ma fonction quand j'ai vu une personne vendre une carcasse de cochon sur le marché, certe ce n'est un trés grand délit. J'ai donc contacte cette personne en la résonnant, mais je n'ai pas eu de réponse de sa part. J'ai donc transmit cette affaire à la justice.