Procès ayant opposé Zapou au Comté de Flandres-coupable

Zapou était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Tokagero bailla devant le manque d'intérêt profond de l'accusé.*

Sieur Zapou, devant votre grande défense, je ne puis m'empêcher de rester bouche-bée. Je vous condamne à 15 écus d'amende confirmant ainsi les dires du Procureur.

Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zapou, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus (au lieu des 15 requis) le 19eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 ainsi que le 29eme jour du mois d’aoctobre de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Zapou., que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.

De plus, vous etes récidiviste puisque vous avez commis la même infraction 2 fois en 10 jours. Ce qui constitue une circonstance aggravante :

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction:
https://i.servimg.com/u/f23/11/37/31/33/zapour10.jpg

J'appelle à la barre le Sergent Oli13 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 30eme jour du mois d’octobre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

* Mad bois de nouveau une gorgée du grog de sa chère et tendre *

Sieur Zapou, vous embauchez un ouvrier pour 12 écus, les policiers vous préviennent mais vous faites mine de n’avoir rien vu. 10 jours après, vous recommencez. Et le comble dans l’affaire, vous n’avez même pas la décence de vous présenter à votre procès. Mais pour qui vous prenez-vous !!! Je demande 10 écus d’amende pour vos deux infractions et 5 écus pour non-respect de la cour pour ne pas vous être présenté à votre procès

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Oli13 à la barre

Voici son témoignage :
oli13 s avança à la barre, et salua respectueusement l assemblée....

j ai effectué un premier controle le 19eme jour de notre mois d octobre sur le marché des embauches et signifié a zapou que les embauches étaient à 15 ecu minimum pour ZERO de caracteristique.... je n ai pas eu de reponse, mais comme pour tout joueur recent, j ai essayer de lui faire profiter d un délai maximum....

le 29 em de ce meme mois, j ai encore surpris zapou embauchant au meme prix ... la recidive étant notoire, j ai transmis directemnt au procureur

voici ce que je peux affirmer sur ce dossier

oli13 salua l assistance, avant de se retirer