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 Procès ayant opposé Nin@ au Comté de Flandres-coupable

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Nin@ au Comté de Flandres-coupable   Procès ayant opposé Nin@ au Comté de Flandres-coupable EmptyMer 14 Nov 2007 - 22:30

Nin@ était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Pl@$m avait déjà rendu trois verdicts ce jour, cette dernière affaire semblait plus importante que les autres, il écouta attentivement les témoignages, la plaidoirie de l’accusée et les interventions du Procureur afin de rendre la justice du mieux qu’il pouvait »

Dame Nin@, il semble que vous n’ayez point la jeunesse d’esprit pour avancer devant nous le fait d’ignorer nos lois. J’avoue ne pas comprendre ce genre d’agissement, croyez vous qu’il est possible de faire ce que l’on veut au détriment des personnes qui travaillent en vos champs ??? Pourtant ce n’est pas faute d’avoir été prévenu il me semble, autant par la mairie, que par Messire Magicius ou des forces de polices de la charmante cité anversoise. Peut être ne lisez vous donc point vos courriers … c’est fort dommage puisque cela vous fait venir devant moi.
Vous embauchez illégalement, vous achetez illégalement des produits destinés à la mairie … comment dois-je prendre cet affront ?
Je ne puis que vous rendre coupable de trouble à l’ordre public avec ces faits, et vous vous acquitterez d’une somme de vingt écus, somme conséquente mais qui, je l’espère, vous fera réfléchir la prochaine fois …

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce quatorzième jour de novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Nin@, accusée de trouble à l'ordre public après avoir embauché à plusieurs reprises à Antwerpen un ouvrier agricole en proposant un salaire de 16 écus pour 6 points de caractéristique le 6eme et 9eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 ainsi que pour l’achat d’une stère de bois le 6eme jour du mois de novembre en l’an de grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Nin@, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:
Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

1- Vous avez vendu embauché à Antwerpen un ouvrier agricole en proposant un salaire de 16 écus pour 6 points de caractéristique, ce qui est formellement interdit, suivant la grille des salaires en vigueur dans la ville d’ Antwerpen.
Je rappelle ici la grille des salaires :

Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :

Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Vous etes récidiviste puisque vous avez commis la même infraction 2 fois. Ceci qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle ici l’article du CL sur la récidive.

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Je porte à l’attention de la cour que vous avez avoué par courrier à la police que vous avez bien embauché ces ouvriers illégalement.

2- Vous avez acheté à Antwerpen, une stere de bois à 4,20 écus. Vous n’etes pas autorisé par la mairie. Je rappelle ici le decret en vigueur :

- Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

Voici les pièces à conviction :
Embauches illégales :
https://redcdn.net/ihimizer/img236/5352/ninavy7.png
https://redcdn.net/ihimizer/img236/4700/nina2dl4.png
https://redcdn.net/ihimizer/img98/8725/nina5ky8.png
https://redcdn.net/ihimizer/img340/198/nina11oh4.png

Bois :
https://redcdn.net/ihimizer/img236/6031/nina4et6.png

J’appelle à la barre le sergent Lady08 et le Sieur Magicius pour témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 10ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455 par Madpompon , Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
bonjour,je reconnais que je suis coupable,je n'avais pas fait attention au grilles salariale,quand a la stere de bois je n'etait pas au courant que la vente etait uniquement destiné a la mairie.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
* Mad secoue la tête *

Dame Nin@, vous reconnaissez avoir embauché illégalement des ouvriers afin de travailler vos champs à un salaire bien inférieur à ce que prévoit la grille salariale bien que je doute fort de votre repenti. Vous avez beaucoup de chance que nous n’avons pas les preuves suffisantes pour deux autres embauches. Quant à la stère de bois, ou vous ne lisez pas les courriers que vous envoie le maire, ou vous nous mentez effrontement. Vous avez commis trois infractions dont une récidive. Afin que vous responsabiliser de vos actes, je demande 5 écus d’amende par infraction soit un total de 15 écus.

Merci de m’avoir écouté
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady s'avança jusqu'à la barre*

Votre Honneur,

Dame Nina a été surprise embauchant et ce malgrè un courrier la prevenant qu'elle allait commettre une infraction plusieurs villageois à 16 ecus pour 6 point de caractéristiques. Cette derniere a reconnu ces actes dans un courrier que je vous ais transmis ce qui me fait croire que les embauches dont nous n'avons pas pu fournir les offres avait été rédigées dans le même sens. Pensant que cette derniere avait tenu compte de ma mise en garde je n'ai pas surveillé ses faits c'est alors que sieur Magicius est venu nous faire part des différens délits que Dame Nina avait commis dans la même semaine.

Sieur Magicius m'a prevu qu'il avait lui meme envoyé un pigeon à cette Dame qui reste aussi à ce jour sans réponse.

Au vu des différents délits commis et de son niveau artisan, j'ai du mal à croire qu'elle ne connaisse pas les lois qui régissent notre comté. C'est pourquoi j'espere que grâce à la condamnation qui lui sera donnée Dame Tina comprendra que l'on peut berner son monde un temps mais que la vérité est très vite decouverte.

Merci de votre attention.

*Lady se rassit*

Citation :
L'accusation a appelé Magicius à la barre
Voici son témoignage :
Magicius s'avanca à la barre afin d'apporter son témoignage dans cette affaire:

Votre Honneur, Messire Procureur,

Dame Nin@ m'a effectivement acheté une stère de bois à 4 écus et 20 deniers en ce 6 ème jour du mois de novembre 1455, constatant son méfait, je lui est adressé une missive en lui signifiant le caractère prohibitif de cet acte et en la mettant en garde des concéquences que cela pourrait en découler en cas de récidive, missive restée sans réponse bien entendu.
Quelle ne fût ma surprise lorsqu'en ce 9 ème jour du même mois, elle passa une annonce pour un emploi qui lui aussi ne respectait pas la grille salariale fixée par notre mairie.
J'ai pu constater aussi 2 autres embauches le 7 ème et 8 ème jour de ce mois de novembre au même conditions, mais je ne puis en apporter de preuves formelles, une seule des personnes employées ayant pu me confirmer la teneur des caractéristiques demandées.
Voyant que Dame Nin@ se moquait complètement des lois de notre Comté, je décidai donc de me présenter au bureau de police et d'informer le Sergent de ses méfaits.

Magicius salua la Cour respectueusement et regagna son siège.


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