Procès ayant opposé Lathletedu69 au Comté de Flandres-coupab

Lathletedu69 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« Pl@$m devait juger sa deuxième affaire de la journée, il commençait à retrouver ses habitudes mais à l’inverse de beaucoup de fonctions, le Juge n’avait que pour souhait de ne rien faire, ce qui voudrait dire que les lois son appliquées et connues de tous »

Messire Lathletedu69, je vous sais tout jeune, peut être est-ce là le fait que vous vous retrouvez devant moi. Vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public en vendant des peaux, deux plus exactement, au prix de seize écus. Notre Comté à mis en place une loi disant qu’il serait interdit de vendre les peaux de ces charmants petits moutons en dessous de dix huit écus. J’avoue être étonné, vu votre jeune age et le fait que vous ne possédez point encore de terre en notre Comté, que vous déteniez ce genre de produit en votre inventaire. Je pense fortement que cela est une erreur de jeunesse « se dit qu’il parle comme un vieux à cet instant » mais il faut que vous soyez au fait que les peaux ne vous apporteront rien sauf si vous êtes tisserand.
Ceci dit, vous reconnaissez les faits, ne dit-on point ‘ faute avouée, à moitié pardonnée ‘ ?
Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public et pour ce fait, vous devrez vous acquitter de la somme de dix écus.
J’espère que vous aurez retenu la leçon et que vous dépenserez vos écus autrement qu’en achetant des produits dont vous n’avez l’utilité ou en les donnant on les caisses royales.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce quatorzième jour de novembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Lathletedu69, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu 2 peaux sur le marché d’Antwerpen au prix de 16 écus le 5eme jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Lathletedu69, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu des peaux au prix de 16 écus, ce qui est formellement interdit , suivant un décret Comtal.
Je rappelle ici ce décret :

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Je rappelle également que vous etes déjà connu des services de police pour les mêmes faits. Ce qui constitue une circonstance aggravante. Je rappelle les faits antérieurs ainsi que l’article du CL :

https://2img.net/r/ihimizer/img401/5598/peauht4.png

Article 5 : La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Voici les pièces à conviction :
https://2img.net/r/ihimizer/img164/8024/lathletedu69au4.png

J'appelle à la barre le sergent Laly08 pour venir témoigner des faits.

Fait à Bruges, le 7eme jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
* Mad relie le dossier quand M. le juge lui donne la parole *

Que dire sinon ce que j’ai dit mainte fois. Le sieur Lathletedu69 doit se croire au dessus des lois pour ne pas se présenter à son procès. Les faits sont là. Il n’y a rien à dire. Je demande 5 écus d’amende pour l’infraction et 5 de plus pour ne pas s’être présenté à son procès

Je vous remercie de m’avoir écouté

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
je me plaide coupable d'avoir vendu deux peaux au prix de 16 écus je paierai les deux fois 5 écus s'il le faut merci d'avance de lire se message

Citation :: L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady se leva et s'approcha de la barre*

Votre honneur,

Messire Lathletedu69 (encore vagabond) a été surpris sur le marché de la ville vendant deux peaux a 16 écus dont nous ignorons la provenance.

Sieur Lathletedu69 a deja été condamné pour les mêmes faits il y a moins d'un mois mais n'a visiblement pas retenu la leçon.
C'est pourquoi nous estimons que ce dernier doit être punis à hauteur des actes qui lui sont repprochés,afin qu'il comprenne que la clémence existe lorsque l'on faute une fois mais que la récidive est bien plus grave
Merci de votre attention

*Lady retourna s'asseoir*